Voir article « Codage de la réhabilitation améliorée après chirurgie (RAAC)« 

Depuis la campagne 2019, une mesure d’incitation au développement de la RAAC a été mise en œuvre : la classification des séjours identifiés RAAC, repérés comme tels via le codage de la variable « Prise en charge RAAC », et classés dans une liste de 17 racines de GHM (voir liste ci-dessous), ne tient pas compte des bornes classificatoires pour la détermination du GHS.

Ainsi dès lors qu’un séjour est assorti du codage de la variable RAAC, la prise en charge donne lieu à la facturation d’un GHS de niveau correspondant au GHM issu des règles de codage du diagnostic principal (DP), du diagnostic relié (DR) et des diagnostics associés significatifs (DAS), en s’affranchissant des règles de groupage liées à la durée du séjour.

Exemple : un séjour de 2 jours qualifié de RAAC avec un diagnostic de niveau 4 en DA, sera groupé dans le GHM de niveau 11, mais sera payé sur la base du GHS correspondant au GHM de niveau 4.

Les établissements sont donc incités à la RAAC sans que cela ne pèse sur leur financement T2A.

A partir du 1er mars 2020, les 2 racines 04C02 « Interventions majeures sur le thorax » et 08C22 « Interventions pour reprise de prothèses articulaires » sont ajoutées à la liste des racines éligibles à ce dispositif RAAC.

Liste des racines de GHM du dispositif RAAC en 2020 (19 racines) : 

04C02 : Interventions majeures sur le thorax
04C04 : Interventions sous thoracoscopie
06C03 : Résections rectales
06C04 : Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon
06C07 : Interventions mineures sur l’intestin grêle et le côlon
06C16 : Interventions sur l’oesophage, l’estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans
07C09 : Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes
08C22 : Interventions pour reprise de prothèses articulaires
08C24 : Prothèses de genou
08C25 : Prothèses d’épaule
08C27 : Autres interventions sur le rachis
08C48 : Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents
08C52 : Autres interventions majeures sur le rachis
10C13 : Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité
11C02 : Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale
12C11 : Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour tumeurs malignes
13C03 : Hystérectomies
13C14 : Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes
13C15 : Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes

Source : Arrêté tarifaire MCO 2020 (article 6bis)