Le format des RHS change en 2015, à partir donc de la semaine 1 de 2015 qui commence le lundi 29 décembre 2014, avec, entre autres, l’introduction d’une nouvelle variable appelée « Poursuite du même projet thérapeutique ».

Cette variable est définie ainsi par le Guide méthodologique SSR 2015 :

Lors de la réadmission d’un patient dans une unité médicale d’hospitalisation complète – appartenant à la même entité juridique, s’agissant des établissements de santé publics ; appartenant à la même entité géographique, s’agissant des établissements de
santé privés – cette information médicale atteste que la prise en charge du patient s’inscrit dans le cadre du même projet thérapeutique.

Cette information doit être codée ‘1’ (oui) dès lors que :
 l’interruption entre deux séjours administratifs consécutifs d’hospitalisation complète est de plus de 48 heures mais n’excède pas cinq journées ;
 la prise en charge s’inscrit dans la continuité du même projet thérapeutique pour le patient, projet établi :
– lors du séjour administratif ayant précédé cette réadmission ;
– ou lors du premier séjour en cas d’interruptions répétitives (hospitalisation de semaine par exemple) ;
 le mouvement enregistré entre deux séjours administratifs peut être une sortie, une mutation ou un transfert.

Cette information est à renseigner dans le premier RHS du séjour administratif suivant l’interruption temporaire de prise en charge, lorsque le différentiel entre la date de réadmission du patient dans l’établissement (séjour administratif 2) et la date de sortie du précédent séjour administratif (séjour administratif 1) ne dépasse pas 5 jours.

En cas de prises en charge en hospitalisation de semaine, interrompues par la règle administrative des absences de plus de 48 heures, la variable « poursuite du même projet thérapeutique » doit être codée autant de fois que de réadmissions du patient.
À l’inverse, cette information doit être codée ‘2’ (non) lorsque les conditions énoncées ci-dessus ne sont pas satisfaites, notamment dans les situations de réadmissions dans un délai de 5 jours mais sans lien avec le projet thérapeutique du séjour administratif précédent.

La saisie de cette information est facultative en 2015.

Techniquement, cette variable est en position 181 sur une 1 position dans les RHS qui sont maintenant au format M19.

Commentaire :
Il s’agit là d’une nouvelle étape vers le financement T2A SSR au séjour à partir de 2016 en permettant de lier des séjours administratifs relevant d’une même logique de GME.

Source : Guide méthodologique du SSR 2015 (version provisoire – page 12)
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