L’ATIH vient de rendre disponible le support du comité technique ENC interchamps qui s’est tenu le 25 juin dernier.

Dans cet article, on va s’intéresser aux nouveautés du volet SSR qui peuvent intéresser tous les établissements ayant une activité SSR et pas seulement les participants à l’ENC SSR :

1- Les variables de calage des coûts moyens par séjour en hospitalisation complète (HC)

Les coûts directs observés dans les établissements participant à l’ENC SSR (47 établissements au final pour la campagne 2012 : 31 établissements DAF et 16 OQN) sont « retravaillés » via une opération appelée le calage sur marge pour aboutir à des coûts moyens nationaux représentatifs.

Ce calage sur marge se fait via des variables de calage qui sont explicatives des coûts des séjours. On peut citer ainsi comme variables de calage :

• le nombre de journées de présence dans les séjours
• l’âge des patients
• les scores de dépendance physique et cognitive
• le score RR (Rééducation et Réadaptation)
• le nombre d’actes CCAM distincts sur le séjour ce qui est plus surprenant à priori
• le type d’établissements (DAF versus OQN selon leurs tailles)
• taux d’occupation (> ou < 80%, 90%, 100%)

 Ces 7 variables expliquent 70% des coûts des séjours.

Lors de la dernière réunion du comité technique ENC interchamps, il a été question de tester cette année une nouvelle variable : le type d’autorisation par séjour. Ce type d’autorisation serait :

• Spécialisé si au moins un RHS du séjour est spécialisé (Neurologie, Locomoteur, Digestif, Onco hémato, etc…)
• Polyvalent si le séjour n’a que des RHS polyvalents
• Gériatrie si le séjour a au moins un RHS Gériatrie et aucun RHS spécialisé

Après calcul, il s’avère que cette nouvelle variable « Type d’autorisation » est surtout pertinente pour les GME ayant au moins 2 populations (exemple : polyvalent et gériatrie). Pour information, en DAF, ces GME représentent tout de même 46% de l’activité nationale), même si la base des établissements ENC SSR est trop faible pour travailler sur beaucoup de ces GMEs concernés.

En conclusion, le comité technique a retenu l’intégration de cette nouvelle variable « Type d’autorisation » .

2- Les variables de calage des coûts moyens par séjour en hospitalisation partielle (HP)

La logique est identique à celle de l’hospitalisation complète avec toutefois une liste de variables de calage différente :

• âge
• score de dépendance physique et cognitive
• score RR
• prise en charge post chirurgicale
• type d’établissements

 Ces 5 variables expliquent 46% des coûts des séjours en HP

La conclusion du comité technique pour l’HP est identique à celle pour l’HC.

Source : Comité Technique ENC Interchamps du 25 juin 2014

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