Un dispositif « HAD sortie précoce de chirurgie » est mis en place par la DGOS dans le cadre de la campagne budgétaire 2016. Il vise à proposer une nouvelle organisation de la prise en charge chirurgicale par la mise en œuvre d’une coordination entre un établissement MCO et un établissement d’HAD, dans le cadre d’un parcours permettant un retour plus rapide à domicile du patient tout en garantissant la qualité et la sécurité des soins.

Il concerne dans un premier temps des prises en charge chirurgicales ciblées (voir liste ci-dessous), hors chirurgie ambulatoire, avant une éventuelle extension à d’autres prises en charge MCO.

De plus, un appel à candidature est lancé pour solliciter la participation d’établissements MCO et HAD à l’évaluation nationale de ce dispositif, prévue sur une période de deux ans qui intégrera un volet organisationnel et médico-économique qui doit permettre à terme la mise en œuvre d’un nouveau modèle de tarification adapté au segment de parcours MCO/HAD.

Liste des prises en charge ciblées :
 Chirurgie gynécologique : Hystérectomies (pour tumeurs malignes, pour pathologies bénignes)
 Chirurgie digestive : Résections rectales et Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon
 Chirurgie orthopédique : Fractures du fémur chez la personne âgée (comportant une fracture proximale du fémur (col, trochanter ou sous trochanter)) et Chirurgie de la scoliose chez l’enfant et Prothèse totale du genou

Une note ATIH donnée en annexe de l’instruction DGOS fournit les codes PMSI adéquats.

Source : INSTRUCTION N° DGOS/R4/R3/2016/185 du 6 juin 2016 relative au dispositif de sortie précoce de chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à domicile
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