Par arrêté daté du 4 mars 2015 et publié le 11 mars 2015, la Tutelle a enfin publié les tarifs des GHS de la campagne 2015, valable pour les séjours MCO terminés après le 1er mars 2015. Ces GHS correspondent aux GHM groupés avec la nouvelle fonction de groupage V11gConcernant les GHS pour les établissements publics et ESPIC MCO :
2 670 GHS au total contre 2 651 GHS en 2014
50 GHS sont supprimés entre 2014 et 2015 : les GHS correspondant à la racine de GHM 08C56 « Interventions pour infections ostéoarticulaires » et à plusieurs racines de la CMD 17 (17C02 « Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies », 17C03 « Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies », 17C04 « Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus », 17C05 « Autres interventions au cours d’affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus », 17K06 « Autres curiethérapies et irradiations internes », 17M07 « Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus », 17M11 « Autres leucémies », 17M12 « Lymphomes et autres affections malignes hématopoiètiques », 17M13 « Polyglobulies »)
60 GHS sont ajoutés en 2015 : de nouvelles racines qui « remplacent » les racines supprimées (08C61 « Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires », 08C62 « Autres interventions pour infections ostéoarticulaires », 17C06 « Interventions majeures de la CMD17 », 17C07 « Interventions intermédiaires de la CMD17 », 17C08 « Interventions mineures de la CMD17 », 17K08 « Autres curiethérapies », 17K09 « Irradiations internes », 17M15 « Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes », 17M16 « Hémopathies myéloïdes chroniques » et 17M17 « Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus »), 3 nouvelles racines relatives à la chirurgie des seins (09C04 « Mastectomies totales pour tumeur maligne », 09C05 « Mastectomies subtotales pour tumeur maligne » et 09C11 « Reconstructions des seins ») et 2 GHM isolés (10M13T « Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques, très courte durée » et 19C021 « Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1 »)
Sur la base des 2601 GHS communs aux années 2014 et 2015, 2 518 GHS voient leur tarif baissé, soit 96,81% des GHS. Notons le GHS avec la plus forte baisse de tarif : le GHS 1011 correspondant au GHM 04C033 « Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 3 » dont le tarif plein GHS passe de 16 021,01 € en 2014 à 13 936,18 € en 2015. Toutefois pour 2 243 GHS, donc 89,08 % des GHS dont le tarif baisse, cette baisse est inférieure à 100 € par séjour.
Sur la base des 2601 GHS communs aux années 2014 et 2015, 83 GHS voient leur tarif augmenté, soit 3,19% des GHS. Le GHS avec la plus forte hausse de tarif est le GHS 37 correspondant au GHM 01C084 « Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4 » avec un tarif qui passe de 14 524,6 € en 2014 à 15 490,66 € en 2015
675 GHS ont un seuil bas, soit 25,28% du total, cette proportion ne varie quasiment pas par rapport à 2014 (24,82% en 2014)
Les DMS des GHM n’ont pas été modifiées. Ces DMS sont des DMS indicatives, à distinguer des DMS proposées par OVALIDE MCO qui sont les DMS à partir desquelles se sont les calculs sur ePMSI.
Vous trouverez dans la liste des Liens ci-contre la liste des GHS 2015 pour les établissements publics et ESPIC, avec la liste complète des GHS, des GHM, les intitulés des GHM, les tarifs des GHS, les DMS GHM, les seuils bas et hauts, les tarifs jours EXB et EXH et les tarifs des forfaits séjours EXB, dans un fichier Excel.
Sources : Arrêté du 4 mars 2015 fixant pour l’année 2015 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l’article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale (Annexe I) – La liste des tarifs GHS 2015 au format Excel (source ATIH)
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