MAJ du 22/12/14 : les fichiers techniques au format texte relatifs à la V3 du CSARR sont publiés. A consulter ici + mise à jour des pondérations CSARR des nouveaux actes CSARR

La liste des codes pour cette version V3 du CSARR valable à partir du 29 décembr 2014 a significativement évoluée par rapport à la liste de la V2 (année 2014) puisque ce sont 319 codes CSARR qui sont concernés soit parce qu’il s’agit de nouveaux codes soit parce que les codes sont supprimés, soit parce que les codes sont modifiés dans leurs libellés ou dans la liste des modulateurs associés. Rappelons qu’en V2, il y avait 542 actes CSARR différents.

Pour le détail précis, nous renvoyons au très bon document excel produit par l’ATIH qui liste toutes ces modifications de manère très claire (voir Sources ci-dessous)

Précisons les principales nouveautés relative à cette liste des actes CSARR en V3 :

 13 nouveaux codes CSARR en V3

Plus précisément :

• 6 nouveaux codes relevant du paragraphe 07.02.02 « Actes de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions neuromusculaires » :

AGR+298 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique centrale, en phase précoce ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 30
AGR+102 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique centrale, en phase de récupération ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 40
AGR+047 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique centrale dégénérative ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 30
APR+036 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique périphérique, en phase précoce ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 30
APR+187 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique périphérique, en phase de récupération ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 40
APR+014 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique périphérique dégénérative ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 30

• l’acte ZZQ+085 « Évaluation des capacités sensitives et motrices pour l’aptitude à la conduite d’un véhicule automobile sans adaptation personnalisée ». Pondération de l’acte = 165

• 6 nouveaux actes relevant du nouveau paragraphe 09.02.04 « Actes de fabrication d’appareil d’immobilisation ou de posture en plâtre ou en résine »

ZDM+139 « Fabrication d’un appareil d’immobilisation ou de posture du membre supérieur en plâtre ou en résine ». Pondération de l’acte = 12
ZBM+131 « Fabrication d’un appareil d’immobilisation ou de posture thoracobrachial en plâtre ou en résine ». Pondération de l’acte = 20
ZBM+209 « Fabrication d’un appareil d’immobilisation ou de posture du tronc en plâtre ou en résine ». Pondération de l’acte = 16
ZEM+040 « Fabrication d’un appareil d’immobilisation ou de posture du membre inférieur en plâtre ou en résine ». Pondération de l’acte = 12
ZZG+250 « Ablation d’un appareil d’immobilisation ou de posture en plâtre ou en résine ». Pondération de l’acte = 6
ZZM+264 « Transformation d’un appareil d’immobilisation ou de posture en plâtre ou en résine en appareil bivalve ». Pondération de l’acte = 9

 12 codes CSARR supprimés en V3

La liste des actes CSARR existant en 2014 et supprimés en 2015 :

• GLR+290 « Séance collective d’entrainement des muscles inspiratoires avec dispositif résistif »
• AZR+252 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique cérébrale, en phase précoce »
• AZR+083 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique  cérébrale, en phase de récupération »
• AZR+242 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique cérébrale dégénérative »
• AZR+020 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection médullaire, en phase précoce »
• AZR+038 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection médullaire, en phase de récupération »
• AZR+002 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection médullaire dégénérative »
• AZR+165 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection nerveuse périphérique, en phase précoce »
• AZR+119 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection  nerveuse périphérique, en phase de récupération »
• AZR+075 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection nerveuse  périphérique dégénérative »
• ZZQ+147 « Évaluation l’aptitude à la conduite d’un véhicule automobile avec adaptation unique non personnalisée « 
• ZZQ+150 « Évaluation de l’aptitude à la conduite d’un véhicule automobile avec adaptations multiples non personnalisées »

Il y a évidemment un lien entre la plupart des actes CSARR supprimés et ceux qui sont créés : à charge des médecins DIM et des TIM de faire passer l’information aux équipes sur le terrain pour le transcodage et pour assurer les mises à jour des thésaurus, en particulier dans les logiciels de production du PMSI qui ont souvent un peu de retard sur ces sujets.

Sources : Liste des actes CSARR V3 (format PDF) – Les modifications CSARR V3 versus CSARR V2 (format Excel)

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