PMSI SMR

Les dates d’envoi du PMSI SSR en 2017

Les périodes de transmission du PMSI SSR en 2017 sur e-PMSI sont les suivantes : 

# M1 = premier mois de l’année, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 29 janvier 2017 (semaines 1 à 4)
# M2 = 2 premiers mois de l’année, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 26 février 2017 (semaines 1 à 8)
# M3 = 3 premiers mois de l’année, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 02 avril 2017 (semaines 1 à 13). Nouveau format M1A à partir de M3
# M4 = 4 premiers mois de l’année, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 30 avril 2017 (semaines 1 à 17)
# M5 = 5 premiers mois de l’année, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 28 mai 2017 (semaines 1 à 21)
# M6 = 6 premiers mois de l’année, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 02 juillet 2017 (semaines 1 à 26)
# M7 = 7 premiers mois de l’année, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 30 juillet 2017 (semaines 1 à 30)
# M8 = 8 premiers mois de l’année, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 03 septembre 2017 (semaines 1 à 35)
# M9 = 9 premiers mois de l’année, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 01 octobre 2017 (semaines 1 à 39)
# M10 = 10 premiers mois de l’année, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 29 octobre 2017 (sem. 1 à 43)
# M11 = 11 premiers mois de l’année, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 03 décembre 2017 (sem. 1 à 48)
# M12 = année entière, du lundi 02 janvier 2017 au dimanche 31 décembre 2017 (semaines 1 à 52).

La période de validation des traitements effectués sur la plateforme e-PMSI est de un mois pour les établissements. Les ARS ont 1,5 mois pour valider.

Source : Calendrier des transmissions PMSI SSR 2017 (ATIH)
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Spécialités pharmaceutiques SSR 2017 – Détail des nouveautés

Mise à jour du 21/03/2017 : Ajout de 3 spécialités pharmaceutiques SSR (XEOMIN 200 U  PDR INJ, INLYTA 3MG CPR PELLIC, INLYTA 7MG CPR PELLIC)

L’ATIH a publié ce 24 février 2017 la nouvelle liste des spécialités pharmaceutiques SSR pour l’année 2017, applicable au 2 janvier 2017.

La liste 2017 de ces molécules onéreuses SSR à déclarer dans le FICHCOMP « UCD » chaque mois en 2017 comprend 307 molécules dont :

 6 MO de 2016 qui ne sont plus dans la liste en 2017

9002626 3400890026260 NEULASTA – 6 MG – INJ : 1
9248204 3400892482040 NEULASTA 6 MG
9193880 3400891938807 NEUPOGEN 30MCG/0,5ML SER GCSF FILGRASTIM
9193897 3400891938975 NEUPOGEN 48MU/1,6ML SOL INJ SER NSFP
9002521 3400890025218 RISPERDALCONSTA LP – 25 MG/2 ML – INJ : 1 SER – 2
9002522 3400890025225 RISPERDALCONSTA LP – 37,5 MG/2 ML – INJ : 1 SER –

 19 nouvelles MO par rapport à 2016

UCD 7 UCD 13 Libellé UCD
9340826 3400893408261 NEULASTA 6MG INJ SRG.S0,6ML
9259745 3400892597454 NEUPOGEN 48 MU INJ SRG0,5ML
9389910 3400893899106 NORDITROPINE NORDI.10MG STYLO
9361633 3400893616338 NORDITROPINE NORDI.15MG STYLO
9389927 3400893899274 NORDITROPINE NORDI.5MG STYLO
9391999 3400893919996 SAIZEN 5,83MG/ML INJ C.1,03ML
9392013 3400893920138 SAIZEN 8MG/ML INJ CART.2,5ML
9299549 3400892995496 ZOMACTON 10MG/ML INJ FL+SRG
9167084 3400891670844 ZOMACTON 4MG A/C INJ FL+AMP
9397039 3400893970393 OCTREOTIDE KBI 500Y/1ML INJ
9364991 3400893649916 SIROCTID 0,05MG/ML INJ SRG
9365016 3400893650165 SIROCTID 0,1MG/ML INJ SRG
9365022 3400893650226 SIROCTID 0,5MG/ML INJ SRG
9257574 3400892575742 RISPERDALCONSTA LP 50MG F+SRG
9321496 3400893214961 LIORESAL 5MG/5ML BUV FL
9418008 3400894180081 ZEPATIER 50MG/100MG CPR

Remarque : dans la liste officielle des spécialités pharmaceutiques SSR 2017 (voir lien en Source), toutes les MO nouvelles ne sont pas mises en évidence (seulement 16 sur 19).

L’ATIH rappelle que
« Cette liste, établie par le ministère, ne préfigure pas la liste des molécules financées en sus qui pourrait être définie en 2017 dans le cadre de réforme du financement SSR. »

Source : « Version 2017»  applicable à partir du 2 janvier 2017 – Codes UCD7/13
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L’erreur U500 « Incohérence entre l’autorisation déclarée dans la gestion des UM et celle fournie dans le RHS » devient bloquante à partir de janvier 2017

A partir des transmissions SSR M01 2017, l’erreur U500 « Incohérence entre l’autorisation déclarée dans la gestion des UM et celle fournie dans le RHS » qui était jusque là uniquement signalée devient bloquante.

Cette erreur apparaît si l’autorisation fournie dans le RHS pour une unité médicale donnée n’est pas déclarée dans la gestion des unités médicales (fichier FICIUM).

Remarque : sur la page ATIH, cette nouveauté est signalée pour les établissements SSR DGF mais elle est aussi valable pour les établissements OQN (voir la documentation AGRAF SSR 3.9.0.0)

Sources : documentation GENRHA 8.0.0.0 (janvier 2017) – documentation AGRAF SSR 3.9.0.0 (janvier 2017)
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Les nouveautés du CSARR 2017 (V5)

Mise à jour : 10 juin 2017

Nous présentons successivement la liste des nouveaux actes CSARR 2017, la liste des actes CSARR supprimés en 2017, les nouvelles extensions documentaires et les évolutions des modulateurs. Nous renvoyons au fichier excel « EXTRACT_MODIF_CSARR_ 2017 » (ATIH) pour le détail des autres modifications (modifications de libellés, ajout, modifications ou suppression de notes)

Cette nouvelle version 2017 du CSARR, la V5, entre en vigueur la semaine 9 de 2017 (semaine du 1er mars 2017).

24 nouveaux actes CSARR actifs à partir du 1er mars 2017 :
PEB+196 Séance de posture articulaire
QCE+001 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané du membre supérieur en dehors de la main 
QCE+268 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané de la main
QDE+038 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané d’un membre inférieur en dehors du pied
QDE+094 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané du pied
ZAM+064 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique de la tête
ZBM+249 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du tronc
ZDM+178 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du membre supérieur en dehors de la main
ZDM+233 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] de la main
ZEM+287 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du membre inférieur en dehors du pied
ZEM+211 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du pied
ZBM+212 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du tronc et des membres
ZAM+146 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face
ZAM+153 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide du cou
ZAM+256 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face et du cou
ZBM+045 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du tronc
ZDM+033 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du membre supérieur en dehors de la main
ZDM+179 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  de la main
ZEM+059 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du membre inférieur en dehors du pied
ZEM+111 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du pied
ZBM+055 Fabrication d’une orthèse rigide de posture cutanée thoracique [conformateur thoracique]
ZZM+058 Fabrication d’une adjonction à la compression sans prise de mesure, sans moulage et sans prise d’empreinte 
ZZM+133 Fabrication sur mesure par moulage, prise d’empreinte ou numérisation d’une adjonction à la compression avec interface lisse
ZZM+142 Fabrication sur mesure par moulage, prise d’empreinte ou numérisation  d’une adjonction à la compression avec interface en relief

12 Actes CSARR actifs en 2016 et supprimés au 1er mars 2017 :
QBE+119 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané d’un membre en dehors de la main ou du pied
ZDE+297 Séance de posture d’étirement cutané de la main ou du pied
ZDM+283 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique de la main ou du pied, sans adjonction à la compression
ZBM+099 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique en dehors de la main ou du pied, sans adjonction à la compression
ZDM+128 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique de la main ou du pied, avec adjonction à la compression
ZBM+293 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique en dehors de la main ou du pied, avec adjonction à la compression
ZAM+230 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face, chez l’enfant
ZAM+043 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide du cou, chez l’enfant
ZAM+227 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face et du cou, chez l’enfant
ZAM+078 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face, chez l’adulte
ZAM+030 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide du cou, chez l’adulte
ZAM+279 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face et du cou, chez l’adulte

2 nouvelles extensions documentaires :
A2 Utilisation d’une nappe de mesure de pression en positionnement
A3 Utilisation d’une plateforme oscillométrique motorisée de rééducation avec capteurs de force et rétrocontrôle [feedback] visuel

Le modulateur ZV « Réalisation de l’acte au lit du patient » peut à partir de 2017 être codé avec tous les actes des sous-paragraphes 07.02.01.02 ‘Actes de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions ostéoarticulaires de la colonne vertébrale », 07.02.01.03 « Actes de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions ostéoarticulaires du membre supérieur des sousparagraphes » et 07.02.01.04 « Actes de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions ostéoarticulaires du membre inférieur ».

Le modulateur QM « Réalisation de l’acte en piscine ou en balnéothérapie » peut en 2017 être codé avec les actes CSARR suivants :
ANR+259 Séance de rééducation psychomotrice des troubles de latéralité
ANR+237 Séance de rééducation psychomotrice des troubles temporospatiaux
ALR+004 Séance de rééducation de l’orientation temporospatiale et de l’apraxie constructive
ANR+032 Séance de rééducation psychomotrice des troubles de la coordination motrice
ANR+216 Séance de rééducation psychomotrice du schéma corporel

Le modulateur HW « Réalisation de l’acte hors établissement en milieu urbain » peut en 2017 être codé avec les actes CSARR suivants :
ALQ+110 Évaluation analytique finale de fonction cognitive
ALQ+137 Évaluation globale intermédiaire de plusieurs fonctions cognitives
ALQ+250 Évaluation globale finale de plusieurs fonctions cognitives

La description de l’étape C d’appareillage est modifiée selon les modalités suivantes :
coder C pour la mise à disposition ou la fourniture de l’orthèse
coder C pour la mise à disposition ou la fourniture de la prothèse

Sources : Présentation CSARR 2017 (ATIH) – – Fichiers textes
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Les abréviations et intitulés de la DMA SSR

Mise à jour : 20 octobre 2017
Liste des principales abréviations et termes de la DMA SSR avec une définition minimale.

BB : Borne Basse. Equivalent du DZF, par analogie avec la T2A MCO.

BH : Borne Haute. Equivalent à la FZF par analogie avec la T2A MCO

CM : Catégorie Majeure. Premier niveau de classification d’un séjour. Code correspondant aux 2 premières positions du GME. Ex : 01 = Affections du Système Nerveux. Il y a 15 CM et une CM 90 pour les séjours classés en erreur.

CMA : Complication ou Morbidité Associée. Liste de codes CIM-10, spécifique au PMSI SSR, qui, codés dans un séjour d’HC, peut amener le séjour en sévérité 2. Règles assez complexes : voir le volume 1 du manuel de groupage du PMSI SSR

Coefficient de transition (CT) : Coefficient calculé pour  chaque établissement pour limiter les effets revenus induits par l’introduction de la DMA à +/- 1% des recettes de l’établissement. Plus le coefficient de transition est élevé, plus la perte de recettes en DMA à 100% est importante pour l’établissement.

Coefficient géographique (CG) : Coefficient visant à compenser les coûts de l’immobilier en IdF, en Corse et dans les DOM-TOM. Ce coefficient s’applique aux recettes DMA. Valeurs des coefficients géographiques SSR = valeurs des coefficients géographiques MCO. Coefficient pérenne.

Coefficient de spécialisation (CS) : Coefficient calculé à partir de la pondération RR totale de l’année N-1 et appliqué aux recettes DMA de l’année N. Pour compenser une relative sous-valorisation des activités de RR dans le modèle actuel. Non pérenne. Calculé au niveau de l’établissement.

Coefficient honoraire : Pour les cliniques SSR. Appliqué aux recettes DMA de l’année pour les diminuer de la quotepart des honoraires qui continuent à être facturées directement à l’Assurance Maladie.

Coefficient prudentiel : Coefficient appliqué aux recettes DMA tout au long de l’année pour mise en réserve et restitution aux établissements en fonction de l’application de l’ONDAM. Il est de 0,7% en 2017

Compartiment : nom donné aux « blocs » de financement (exemples : MIGAC, compartiment Socle, compartiment Activité, compartiment IFAQ, compartiment MO, compartiment PTS, …)

DMA : Dotation Modulée à l’Activité. Nom donné à la T2A SSR. Comprend essentiellement 2 parties : un socle calculé sur l’activité des 2 années précédentes de l’établissement et une partie Activité financée au séjour.

DZF : Début de Zone Forfaitaire, au-delà de laquelle un séjour d’HC est rémunéré par un forfait TZF et en deça de laquelle le séjour d’HC est rémunéré par des tarifs journaliers TZB et SZB. Pour les GME d’HC. Remarque : pour plusieurs GME d’HC la DZF = 1 J.

FZF : Fin de la Zone Forfaitaire, au-delà de laquelle le séjour est rémunéré par le forfait TZF et des tarifs journaliers SZH. Pour les GME d’HC

FT : Fraction de Tarif (sous-entendu de la DMA). 10% en 2017

GME : Groupe Médico-Economique. Classification la plus fine possible des séjours.

GMT : Groupe Médico-Tarifaire. Tarif correspondant aux GME. Généralement 1 GMT par GME sauf pour les GME de soins palliatifs auxquels correspond 2 GMT par GME.

GN : Groupe Nosologique. Niveau intermédiaire de classification des séjours. Correspond au 4 premières positions du code GME. Ex : 0841 = Arthroses du genou. NIveau d’analyse recommandé pour les analyses de type Direction.

IP-DMS : Indice de Performance DMS, appelée aussi DMS relative = DMS d’un GME, d’un GN, d’une UM, de l’établissement, … / DMS nationale correspondante. Pour les séjours d’HC. Donc IP-DMS > 1 signifie que la DMS est > à la DMS nationale correspondante.

PMCT : Poids Moyen du Cas Traité = Valorisation économique / Nb unités. Le nb unités = nb de séjours d’HC (hors séjours de 1 jour) et = nb de journées HP + nb journées des séjours d’HC de 1 jour.
PMCT relatif = PMCT établissement / PMCT national. Si PMCT relatif > 1, alors l’activité de l’établissement est en moyenne plus lourde que l’activité nationale

PMJT : Poids Moyen de la Journée Traitée= Valorisation économique / Nb journées. PMJT relatif = PMJT / PMJT national

Pondération RR : pondération associée à chaque acte CSARR en fonction de la consommation de ressources qu’il représente. Source : Annexe 8 du volume 1 du manuel de groupage des GME. Quelques actes CCAM correspondant à des actes de RR réalisés par des médecins ont une pondération RR. Pour les actes CSARR les plus courants, l’ordre de grandeur des pondérations est compris entre 10 et 40.

PTS : Plateaux Techniques Spécialisés. Exemples : plateau d’isocinétisme, balnéothérapie, …

RGME : racine de GME. Niveau intermédiaire de classification des séjours. Correspond au 5 premières positions du code GME.

Sévérité : dernière position du code GME. 0, 1 ou 2. 0 = séjour de 0 nuitée, donc essentiellement l’HdJ. 1 et 2 = séjours d’HC. 2 = séjour avec une sévérité aiguë, repérée par le codage CIM-10 (CMA). A noter que les GME de soins palliatifs n’ont pas de sévérité 2.

Score RR : score de Rééducation et Réadaptation, calculé à partir du codage CSARR et CCAM. Une des variables de classement possible des séjours en RGME. Calcul du score RR.

SZB : Supplément de la Zone Basse. Tarif des journées des séjours d’HC en deça de la DZF, hors la 1ere journée du séjour

SZH : Supplément de la Zone Haute. Tarif des journées des séjours d’HC au-delà de la FZF.

TZB : Forfait Zone Basse. Pour les séjours d’HC, tarif de la 1ere journée du séjour si sa durée est < au DZF

TZF : Tarif de la Zone Forfaitaire. Tarif des séjours d’HC compris entre le DZF et la FZF. Tarif journalier des séjours d’HP

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