Les nouveautés du PMSI SMR 2024 entrées en vigueur semaine 1 de 2024 (semaine du 1er janvier 2024) :

L’année PMSI SMR débute la première semaine de l’année civile à partir de 2024 (donc le lundi 1er janvier 2024 en 2024) versus la première semaine du mois de Mars les années précédentes
Nouvel algorithme de classification GME-GMT
Nouveaux tarifs GMT
Non valorisation du GN 0103 EVC-EPR en recette d’activité
Nouvelles autorisations SMR
Nouvelles pondérations CSARR 2024
3 ajustements de consignes de codage de la dépendance physique
Recueil des Molécules Onéreuse (MO)
Recueil des Activités d’Expertise
Format RHS : changement intitulé variable « Lit identifié soins palliatifs (LISP) »
FICUM : nouvelles variables « date début d’effet » et « date fin d’effet »
FICHCOMP Transports : nouveaux codes forfaits
Suppression du FICHCOMP dialyse intrapéritonéale (DIP)
Pas d’évolution de la CIM-10 FR à usage PMSI en 2024
Pas d’évolution du CSARR en 2024
Pas d’évolution de la CCAM en 2024
Pas d’évolution des formats RHS groupé (qui reste avec la version de format M1C), VIDHOSP, FICHSUP, FICHCOMP, RSF-ACE

Nouvel algorithme de classification GME-GMT

Voir la notice ATIH en Source pour explications détaillées et exemples.

Voir aussi « Visualiser et comprendre les recettes d’activité SMR 2024 HC » 

A retenir :

# Les nouveautés concernent la classification des séjours d’hospitalisation complète

# Les grands principes de classification restent ceux de la version 2023 (classification en CM, GN, GR, GL, 1 GMT par GME sauf pour les soins palliatifs, …)

# Chaque semaine au-delà de 90 journées de présence est classée dans un GMT dit Hebdomadaire (GMT dit aussi en 7 car commençant par 7) lié au GMT calculé sur l’activité des 90 premiers JP du séjour

Les référentiels `gme_public` et `gme_prive` du package de données PMSI refpmsi ont été mis à jour avec la version 2024

Nouveaux tarifs GMT

En lien avec le nouvel modèle de financement des SMR, les nouveaux tarifs des GMT 2024 n’ont aucun rapport avec ceux de 2023 (ils sont logiquement bien inférieurs) car ces tarifs constituent désormais les seules recettes d’activité (50% des recettes des établissements), complétés par plusieurs dotations (essentiellement la Dotation Populationnelle)

Tarifs GMT 2024 (annexe arrêté tarifaire du 1er juillet 2023)

Non valorisation du GN 0103 EVC-EPR en recette d’activité

A partir de 2024, l’activité classée dans les GME du GN 0103 d’EVC-EPR n’est plus valorisée via le compartiment des recettes d’activité, mais via une activité d’expertise. Ces séjours HC ou RHS HTP sont donc associés au GMT 9999.

Nouvelles autorisations SMR

En lien avec la réforme des autorisations SMR entrée en vigueur au 1er juillet 2023, les codes de ces nouvelles autorisations des UM, toujours codées sur 3 positions dans la variable « Type d’autorisation de l’unité médicale » du RHS, sont désormais définies de la manière suivante : 

# Une mention codée sur 2 positions parmi les 13 mentions possibles : 
50 – Polyvalent
51 – Locomoteur
52 – Système nerveux
53 – Cardio-vasculaire
54 – Pneumologie
55 – Système digestif, endocrinologie, diabétologie, nutrition
57 – Brûlés
58 – Conduites addictives
59 – Gériatrie
60 – Enfants et adolescents (de 4 ans à 17 ans inclus)
61 – Jeunes enfants, enfants et adolescents (de 0 à 17 ans inclus)
62 – Oncologie
56 – Oncologie et hématologie

Pour chaque modalité, on code en 3eme position une de ces 3 modalités :
P – Pédiatrie
C – Cancérologie
N lorsqu’il n’existe pas de modalité spécifique

La modalité Pédiatrie recouvre les prises en charge de tous les mineurs quel que soit le type de prise en charge réalisée (locomoteur, système nerveux, pneumologie, etc…).

Un établissement devra utiliser la nouvelle nomenclature
présentée dans la présente notice lorsque l’ARS lui aura délivré ses nouvelles autorisations.

Voir la feuille « NomenUM_SMR » du fichier Excel « Nouvelles UM 2024 » pour la correspondance entre ces nouvelles autorisations et les anciennes autorisations.

Un nouveau référentiel `autorisation_smr` dans le package de données PMSI refpmsi permet de récupérer les codes, libellés et informations de ces nouvelles autorisations.

Nouvelles pondérations CSARR

Voir  « Pondérations CSARR 2024« 

3 ajustements de consignes de codage de la dépendance physique

Codage de l’habillage ou de a toilette :
La référence au chausson est supprimée. La description est désormais la suivante : “On cotera l’habillage (…) le patient s’habille (…) (port de vêtements de ville et chaussage de chaussures). Dans le cas contraire (patient restant en pyjama/chemise d’hôpital) on cotera la toilette”

Codage de la continence-hygiène de l’élimination :
Le matériel spécifique utilisé et géré par le patient, dans le cas de l’indépendance modifiée est spécifié. La description est désormais la suivante : “Le patient requiert un matériel spécifique (collecteur urinaire, poches à urines et poches de stomies) qu’il place, utilise et nettoie seul. Il est autonome et n’est jamais incontinent.”

Codage du déplacement et de la locomotion :
La définition du terme “marcher” est précisée. Elle s’appuie sur la définition de la classification internationale du fonctionnement (CIF). La description est désormais la suivante “la locomotion : marcher (aspect physique du mouvement) une fois en position debout OU utiliser un fauteuil roulant en terrain plat en toute sécurité.”

Recueil des Molécules Onéreuses

Depuis le 1er juillet 2023, trois listes de médicaments pour le champ SMR sont utilisées :
– La liste en sus des médicaments, commune avec les autres champs
– La liste des médicaments en accès précoce / accès compassionnel (AP-AC), commune avec les autres champs
– La liste des médicaments spécifiques du SMR

A partir du 1er janvier 2024, les consignes de recueil changent

Pour les établissements ex-DAF

3 FICHCOMP sont mis à disposition pour chacune des 3 listes de médicaments possibles :

# FICHCOMP LES (Liste En Sus) qui reprend le format du FICHCOMP Médicaments UCD en vigueur jusqu’en 2023 avec l’ajout d’une variable « Indication » sur 7 positions pour coder le code Indication issu de la liste en sus pour l’UCD

# FICHCOMP MED AP-AC qui reprend le format du même format 2023 en ajoutant la variable « Indication »

# FICHCOMP LES SMR qui est un nouveau FICHCOMP pour les médicaments spécifiques au SMR

Ces 3 FICHCOMP ont le même format et ne se distinguent que par la valeur de la variable « Type de prestation » : 17 pour FICHCOMP LES, 18 pour FICHCOMP MED AP-AC et 19 pour FICHCOMP LES SMR

Les établissements de santé peuvent transmettre les 3 FICHCOMP distinctement ou transmettre un unique fichier comprenant les médicaments de chacune des trois listes.

En 2024, l’enregistrement de l’indication est facultatif.

Pour les établissements ex-QON

À partir du 01 janvier 2024, les établissements de santé ex-OQN recueillent les médicaments onéreux sur le RSF-H qui accueille la nouvelle variable « Indication » sur 7 positions.

L’enregistrement du type de prestation est :
– PH9 pour les médicaments de la liste en sus commune à tous les champs et de la liste en sus spécifique du SMR
– PHY pour les médicaments de la liste AP AC

En 2024, l’enregistrement de l’indication est facultatif.

Recueil des Activités d’Expertise

Rappel : une activité d’expertise est une prise en charge qui concerne un nombre limité de patients et/ou nécessite des compétences, des équipements, un plateau technique ou une organisation spécifique.

14 activités d’expertise ont été retenues (liste dans la notice technique ATIH en Sources).

Les activités d’expertise (AE) se codent possiblement via les 2 variables RHS « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s » et « Type d’unité spécifique » selon la grille suivante :

# AE « Prise en charge en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) des patients amputés, appareillés ou non » : 12 dans la variable « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s »

# AE « Unités de soins dédiées aux personnes en état de conscience altérée en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) » : 10 dans la variable « Type d’unité spécifique »

# AE « Prise en charge en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) des lésions médullaires » : 13 dans la variable « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s »

# AE « Prise en charge en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) des patients en situation d’obésité complexe » : 14 dans la variable « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s »

# AE « Prise en charge en réadaptation PRÉcoce Post-Aiguë cardio vasculaire (PREPAC) en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) » : 15 dans la variable « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s »

# AE « Prise en charge en réadaptation Précoce Post-Aiguë Neurologique (PREPAN) en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) » : 16 dans la variable « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s »

# AE « Prise en charge en réadaptation PRÉcoce Post-Aiguë Respiratoire (PREPAR) en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) » : 17 dans la variable « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s »

# AE « Prise en charge en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) en neuro-orthopédie » : 18 dans la variable « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s »

# AE « Services de réadaptation post-réanimation (SRPR) en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) » : 11 dans la variable « Type d’unité spécifique »

# AE « Prise en charge en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) des troubles cognitifs et comportementaux des patients cérébrolésés » : 19 dans la variable « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s »

# AE « Prise en charge en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) des patients atteints de troubles cognitifs sévères liés à une conduite addictive » : 20 dans la variable « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s »

# AE « Prise en charge du polyhandicap en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) autorisé à la modalité « pédiatrie » » : 21 dans la variable « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s »

# AE « Prise en charge des patients atteints de troubles du langage et des apprentissages (TLA) en établissement de soins médicaux et de réadaptation (SMR) autorisé à la modalité « pédiatrie » » : 22 dans la variable « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s »

Règles de codage des activités d’expertise :

# Lorsqu’un patient bénéficie au cours d’un même séjour d’une prise en charge relevant de deux activités d’expertise, il est possible de recueillir l’activité d’expertise A sur les premiers RHS et l’activité d’expertise B sur les RHS suivants.

# Si le patient bénéficie au cours d’une même semaine des deux activités d’expertise, il faut enregistrer l’activité d’expertise qui aura mobilisé l’essentiel de l’effort de soins.

# Si les deux prises en charge d’activité d’expertise, réalisées au cours de la même semaine, ont mobilisé un effort de soins équivalent, alors l’établissement choisit l’activité d’expertise qu’il enregistre dans le RHS.

Format RHS : changement intitulé variable « Lit identifié soins palliatifs (LISP) »

En lien avec le codage des nouvelles activités d’expertise (AE), la variable « Lit identifié soins palliatifs (LISP) » est renommé « Lits (ou places) identifié(e)s ou dédié(e)s » pour pouvoir recevoir le codage des AE
La variable reste codée sur 2 positions entre les positions 184 et 185

FICUM : nouvelles variables « Date début d’effet » et « Date fin d’effet »

En lien avec le recueil des nouvelles autorisations SMR 2024, ajout, en fin de lignes, de 2 nouvelles variables dans le format des FICUM pour chaque UM :

« Date début d’effet » codée sur 8 positions (JJMMAAAA) des positions 18 à 25
Consigne de codage : variable obligatoire. Date d’effet d’ARGHOS sinon par défaut, mettre 01/01/2023.

« Date fin d’effet » : codée sur 8 positions (JJMMAAAA) des positions 26 à 33
Variable facultative

FICHCOMP Transports : nouveaux codes forfaits

Les codes forfaits ST1, ST2 et ST3 sont remplacés respectivement par les codes forfaits ST4, ST5 et ST6.

Les classes de distance associés à ces codes forfaits restent les mêmes.

On a donc pour le code forfait ST4 les classes de distance suivantes :
01 : [0-25 km[
02 : [25-75 km[
03 : [75-150 km[
04 : [150-300 km[
05 : [300-∞ km[

Pour les codes forfaits ST5 et ST6, les classes de distance sont :
06 : [0-40 km[
07 : [40-80 km[
08 : [80-160 km[
09 : [160-∞ km[

Sources : 
Notice technique n° ATIH-546-10-2023 du 18 décembre 2023
Guide méthodologique du PMSI SMR 2024 (version provisoire)
Nouvelles UM 2024 (ATIH – fichier Excel)
Formats SMR 2024

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Une des principales évolutions de la nouvelle classification GME entrée en vigueur au 28 février 2022 pour l’hospitalisation complète a été la prise en compte de la dépendance physique maximale atteinte par le séjour dans au moins un RHS (en remplacement de la dépendance physique d’entrée) pour classer de très nombreux séjours dans un des 3 groupes de lourdeur (GL) possibles : A, B ou C.

Dépendance maximale d’un séjour = maximum des dépendances maximales de tous les rhs du séjour.

Les 3 autres variables possiblement considérées pour classer en GL : l’âge en entrée de séjour, la dépendance cognitive maximale du séjour et le caractère post-chirurgical du séjour.

Un an et demi après l’introduction de cette nouvelle règle, nous avons assez de recul pour identifier des requêtes pertinentes pour analyser le codage de la dépendance physique maximale par séjour. Nous en proposons 5.

Quelques constats et considérations préalables concernant la prise en compte de la dépendance physique maximale dans la classification des séjours HC en GME dans la version actuelle des GME (V2023) : 

# Pour les GME concernés par une classification via la dépendance physique maximale du séjour, la prise en compte de cette variable se fait via des plages de valeurs : [4-8], [9-12], [13-16], [9-16]

# Sur 1 144 GME d’HC (575 en niveau 1 et 569 en niveau 2), 680 GME prennent en compte la dépendance physique maximale dans la classification en GL, soit exclusivement (264 GME) soit en alternance avec une ou plusieurs autres variables, soit associés avec une autre variable (généralement l’âge).

Exemple de GL classé exclusivement sur la dépendance physique maximale du séjour : séjour de polyneuropathies classé en dans le GL 0121UC sur la seule dépendance physique maximale du séjour >= 13

Contre-exemple classique : le GR 0125S de maladies d’Alzheimer et démences apparentées qui accepte les GL B et C et qui classe en GL C sur un âge <= 70 ans ou sur une dépendance cognitive maximale séjour d’au moins 7, sans tenir compte de la dépendance physique maximale séjour

Autre contre-exemple : le GR 0412U de tuberculoses pulmonaires qui n’accepte que le GL A

# Quel que soit le périmètre d’analyse considéré (une année, un mois, tout l’établissement, une ou plusieurs UM, une ou plusieurs prises en charge, …), il convient de toujours considérer les seuls séjours terminés car jusqu’au dernier RHS d’un séjour, la dépendance maximale du séjour peut changer évidemment

# Nous pensons qu’il convient d’exclure du périmètre d’analyse les séjours d’un seul RHS pour lesquels dépendance physique maximale, dépendance physique d’entrée et dépendance physique de sortie sont identiques.

# Intéressant de distinguer séjours > 3 RHS versus séjours <= 3 RHS

# Traduit en GMT, toutes choses étant égales par ailleurs, il n’y a pas automaticité d’un gain de recettes d’activité entre les niveaux A, B ou C, même si c’est souvent le cas.

Un contre-exemple : un séjour d’arthrose du genou avec implant articulaire classé en GR 0841S et en sévérité 1 de 10 journées de présence sera valorisé (en ex-DGF) 4 330,66 € brut (hors coefficient) en GL A (10 JP est dans la zone forfaitaire 1 du GME 0841SA1) alors que ce même séjour sera valorisé 3 064,70 € en GL B car alors le séjour classé dans le GME 0841SB1 a son début de zone forfaitaire à 15 JP et 3 064,70 € = TZB (306,47 €) + 9 x SZB (306,47 €)).

# La pédiatrie (0-3 ans et 4 -2 ans) a des règles spécifiques de classification en GL basées sur la variable âge qui, à elle-seule, force le niveau de lourdeur à B ou C.

Discutons maintenant quelques requêtes possibles d’analyses du codage de la dépendance physique maximale :

1ere requête : “Séjours avec dépendance physique maximale du séjour atteinte en entrée” où “atteinte en entrée” = “atteinte au moins en entrée” (et donc possiblement dans d’autres RHS que le RHS d’entrée).

Intérêt : une proportion importante peut être un marqueur de bonne prise en considération, dès l’entrée, de la “vraie” lourdeur de dépendance physique.

Voir aussi sa requête complémentaire “Séjours avec dépendance physique maximale atteinte après le RHS d’entrée”

2eme requête : “Séjours avec dépendance physique maximale du séjour atteinte en sortie”

Intéressant de coupler avec le mode de sortie. De tels séjours avec un mode de sortie domicile (8) interrogent

3eme requête : “Séjours avec toutes les dépendances physiques des RHS = dépendance physique maximale du séjour hors EVC-EPR”

Variation : “hors dépendance physique = 16”

Intérêt : possiblement, codage de la dépendance physique reproduit automatiquement sans contrôle

4eme requête : “Séjours d’au moins 4 RHS avec dépendance physique maximale du séjour atteinte sur un seul RHS avec une valeur 9 ou 13” 

On peut penser que demain ces séjours feront l’objet de contrôles car ce sont des situations où la classification dans un GME généralement mieux valorisé en recette d’activité peut s’être faite sur ce seul codage de dépendance physique maximale, avec donc un risque de surcodage.

Nous sommes d’avis de contrôler régulièrement la pertinence et la traçabilité de ces codages de dépendance physique (tous ou par sondage selon les volumes de séjours concernés).

5eme requête : “Séjours avec écart entre dépendance physique maximale du séjour et dépendance minimale du séjour supérieur à un seuil”

Ce seuil dépend évidemment des prises en charge. Un seuil de 8 nous semble un bon compromis dans une première approche, pour minimiser les faux positifs.
Une telle variation de dépendance physique au sein d’un séjour peut traduire une absence de codage intra-séjour (exemple : entrée à 10, 2eme semaine à 12, puis codage à 4 et sortie à 7).

Pour aller plus loin : 

# Code R pour produire des requêtes dépendance maximale séjour en toute autonomie

# Ces requêtes sont accessibles dans PMSISoft SMR en accès Standard gratuit pour le comptage avec filtrage de périmètre et en accès Professionnel pour l’accès aux RHS et séjours concernés
Chemin : Requêtes SMR > Liste requêtes SMR

Demande d’un accès PMSISoft SMR Standard pour votre établissement

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Les GMT de la campagne 2023 ont été publiés avec leurs variables et tarifs DMA associés : début zone forfaitaire (DZF), fin zone forfaitaire(FZF), tarif de la zone basse (TZB), supplément de la zone basse (SZB), tarif de la Zone Forfaitaire – Période 1 (TZF1), tarif de la Zone Forfaitaire – Période 2 (TZF2), tarif de la Zone Forfaitaire – Période 3 (TZF3), supplément de la Zone Haute (SZH).

Analyse des GMT DGF 2023 versus 2022 : 

# 2 462 couples (GMT,GME), comme en 2022

# Pas d’évolutions des débuts et fin de zone forfaitaire

# Evolution des tarifs de +1,90% pour tous les forfaits.
Nous avons produit, à partir du référentiel « gme_public » du package refpmsi, un fichier csv de tous les couples (GMT,GME) avec, pour chaque forfait, le tarif 2023, le tarif 2022 et l’écart absolu et relatif entre ces 2 années avec variables normalisées et rapatriement des libellés GME.
Nous avons enrichi ce fichier avec les variables gme_niv_severite, gme_niv_readaptation, gme_niv_lourdeur et gmt_type_zf (pour repérer les GMT-GME avec une zone forfaitaire de 0 jour, 1 jour, 7 jours ou 21 jours).
Fichier : evol_tarif_gmt_public_2023_2022.csv

Les 2 référentiels ‘gme_public’ et ‘gme_prive’ dans refpmsi, le package R des référentiels PMSI, ont été mis à jour avec les données de l’année PMSI SSR 2023.

Source : Tarifs GMT 2023 au format Excel (ATIH)

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