PMSI MCO

Etude de l’évolution des DMS des GHS en 2013 pour les établissements ex-DG

Nous diffusons un extrait d’une étude que nous menons actuellement sur l’impact de l’évolution des DMS pour de nombreux GHS à l’occasion de cette nouvelle campagne tarifaire 11e depuis le 1er mars 2013.

Les DMS (Durée Moyenne de Séjour) des GHS n’avaient pas bougé depuis le big-bang de l’arrivée de la V11 en 2009. Elles ont beaucoup été modifiées en 2013 avec des conséquences souvent importantes, en particulier pour les secteurs MCO sensibles aux séjours en EXH, au-delà de la borne haute, comme la Médecine. Très concrètement cela signifie que pour un même type de séjour (même durée, même profil médical, mêmes soins dispensés), le même séjour en 2013 va avoir plus de journées au-delà de la borne haute, donc moins de recette pour l’établissement.

2 remarques sur cet exemple d’impact de l’évolution des DMS des GHS en 2013 :

  1. Si les DMS des GHS évoluent, c’est que les techniques et pratiques s’améliorent et nécessitent donc un temps d’hospitalisation moindre. Si l’établissement ne constate pas, toutes choses étant égales par ailleurs, cette évolution, il est temps d’échanger sur les pratiques médicales en interne.
  2. Il est important, de notre point de vue, de distinguer les impacts dus aux DMS de celles liées aux évolution tarifaires pour ne serait-ce que distinguer ce qui « dépend », au moins en partie, des établissements (les DMS) de ce qui n’en dépend pas (les tarifs)

Donnons quelques résultats de notre étude sur les 2 649 GHS 2013 des établissements ex-DG :

  • 43 GHS voient leur DMS augmenter de 0,10 jour (GHS 3974 et 1755) à 22,70 jours (GHS 4525)
  • 1 716 GHS gardent la même DMS
  • 516 GHS voient leur DMS baisser de 0,10 jour à … 60 jours (GHS 09C074) !
  • Parmi les GHS qui ont une DMS qui baissent, 116 GHS (donc 22,49% des GHS concernés) ont une DMS qui baisse de moins de 1 jours

Evidemment, chaque établissement, en fonction de son case-mix en GHS, constatera des effets différents.

Nous diffuserons prochainement un article similaire pour les établissements ex-OQN.

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Précisions sur l’application du coefficient prudentiel aux GHS, GHT, ATU, SE, FFM, PO, APE et forfaits D

Une note récente de la DGOS (voir lien ci-dessous) précise les conditions précises et exhaustives d’application du coefficient prudentiel.

Retenons que le coefficient prudentiel de 0,35% cette année s’applique

  • à l’ensemble des composantes du GHS, à savoir le forfait EXB pour certains  séjours en dessous de la borne basse, les tarifs EXB et EXH et pas seulement au tarif de base du GHS
  • aux séjours GHT
  • après application du coefficient géographique pour les établissements concernés situés en Ile de France, en Corse et dans les DOM-TOM
  • aux principales prestations d’hospitalisation en consultations externes : les SE (SE1, SE2, SE3, SE4) , les ATU, les FFM, les forfaits D pour la dialyse. Exemple pour les établissements avec un coefficient géographique de 1, on aura un tarif ATU à 25,16 € au lieu de 25,25 €
  • les honoraires et les forfaits IVG ne sont pas concernés

Instruction N°DGOS/R1/2013/83 du 4 mars 2013

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Nouveaux tableaux e-PMSI en 2014 avec l’outil OVALIDE

L’ATIH vient d’annoncer officiellement la mise en oeuvre d’un nouvelle organisation des tableaux sur ePMSI, via un nouvel outil appelé OVALIDE comme Outil de Validation des Données des Etablissements de santé.

L’idée est de fusionner, simplifier et homogénéiser les tableaux et analyses produites aujourd’hui dans les tableaux MAT2A, DATIM pour les tests de non-conformité envoyés par les ARS aux établissements.

Et il est vrai qu’aujourd’hui on peut parfois s’y perdre un peu entre ces différents tableaux, surtout pour ceux qui sont censés donner les mêmes résultats, mais, parce qu’ils sont alimentés par des fichiers différents, donnent des résultats parfois différents. A ce propos, la notice produite par l’ATIH (voi lien ci-dessous) donne à juste raison l’exemple les taux de chaînage incorrect qui peuvent être différents entre MAT2A, DATIM et les tests de non-conformité.

L’ATIH communique une première liste des tableaux OVALIDE pour le MCO, qui reprend sans suprise l’essentiel des tableaux existants, mais mieux organisés, pour l’essentiel, en 3 blocs : tableaux de description, tableaux qualité et tableaux valorisation.

Actuellement l’ATIH travaille sur le champ MCO, mais annonce travailler sur les autres champs cette année pour une mise en place en 2014.

On vous tiendra au courant quand le guide de lecture annoncé sera publié.

Notice OVALIDE.

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Arthroplastie du genou, Chirurgie des hernies et traitement, Cancer colorectal, Insuffisance cardiaque, Diabète : 5 processus de soins dans le viseur de la DGOS et des ARS

La DGOS a publié une instruction relative à 5 processus de soins (Arthroplastie du genou, Chirurgie des hernies et traitement, Cancer colorectal, Insuffisance cardiaque, Diabète) qui doivent être amélioré sur le plan de la qualité et de l’accessibilité aux soins tout en optimisant les ressources disponibles. L’objectif que se fixe la CNAMTS à l’horizon 2017 est une économie de 1,6 Mds€ en jouant sur les variables prix (actes, médicaments, LPP, …), offres de soins (développement de l’ambu, filières dédiées, parcours de soins, …) et amélioration des bonnes pratiques.

Exemple avec l’arthroplastie du genou qui a explosé de 50% en 10 ans pour atteindre 80 000 séjours en 2010. Les 2 axes envisagés sur ce processus de soins sont :

  • « ajustement » des tarifs des prothèses concernées.
  • développement de la rééducation à domicile

INSTRUCTION N°DSS/CNAMTS/DGOS/DGS/SG/2013 du 1er février 2013 concernant la mise en oeuvre de la démarche relative aux « processus de soins »

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Les nouveaux tarifs des suppléments journaliers à partir du 1er mars 2013 (tarifs publics et privés)

Pour les établissements publics et ESPIC, les tarifs des 10 suppléments journaliers sont les suivants :

  • REP (Supplément de réanimation pédiatrie) : 916,51 €
  • REA (Supplément réanimation) : 808,61 €
  • STF (Supplément soins intensifs) : 404,79 €
  • SRC (Supplément surveillance continue) : 323,83 €
  • NN1 (Supplément néonatologie) : 305,50 €
  • NN2 (Supplément néonatologie avec soins intensifs) : 458,25 €
  • NN3 (Supplément réanimation néonatale) : 916,51 €
  • DIP (Supplément dialyse péritonéale) : 44,68 €
  • RAP (Supplément radiothérapie) : 70,39 €
  • ANT (Supplément ante partum) : 368,82 €

Pour les établissements privés, les tarifs des 9 suppléments journaliers sont les suivants :

  • REP (Supplément de réanimation pédiatrie) : 760,69 €
  • REA (Supplément réanimation) : 649,85 €
  • STF (Supplément soins intensifs) : 324,92 €
  • SRC (Supplément surveillance continue) : 259,94 €
  • NN1 (Supplément néonatologie) : 256,10 €
  • NN2 (Supplément néonatologie avec soins intensifs) : 384,91 €
  • NN3 (Supplément réanimation néonatale) : 760,69 €
  • DIP (Supplément dialyse péritonéale) : 44,96 €
  • ANT (Supplément ante partum) : 181,52 €

Rappelons que le déclenchement en facturation de ces suppléments obéit à des règles strictes et assez complexes pour certains.

Arrêté du 22 février 2013 fixant pour l’année 2013 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l’article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l’article 33 modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004 (pages 154 et 307)

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