PMSI MCO

Nouveautés de la CIM-10 en 2014 : nouveautés OMS et ATIH

Posted on 20 janvier 201420 novembre 2024 by DG

Les nouveautés de la CIM-10 en 2014 :

211 changements, tout compris (suppression, ajout, modification) : 201 d’origine OMS, 6 d’origine OMS et ATIH et 4 d’origine ATIH

dont création de 3 nouvelles extensions nationales ATIH pour permettre la description des situations de perforation et déchirure accidentelle des méninges rachidiennes après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique des extensions à partir du code G97.8 « Affections du système nerveux après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classées ailleurs ».

G97.80 Perforation et déchirure accidentelle des méninges après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse
G97.81 Perforation et déchirure accidentelle d’un autre organe du système nerveux après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse
G97.88 Autres affections du système nerveux après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse

Les nouveaux codes d’origine OMS en U06-U07 pour le codage de nouveaux problèmes de santé ne sont pas autorisés en PMSI (erreur de groupage)

Les catégories U80 Agents résistant à la pénicilline et apparentés, U81 Agents résistant à la vancomycine et apparentés, U88 Agents résistant à de multiples antibiotiques et U89 Agents résistant à des antibiotiques autres et non précisés sont supprimées. En regard sont créées les catégories U82 Résistance aux antibiotiques bétalactamines [bétalactames] et U83 Résistance aux autres antibiotiques déclinées en 11 sous-catégories. De plus, deux nouvelles catégories complètent ce nouveau groupe : la catégorie U84 Résistance aux autres antimicrobiens subdivisée en 7 sous-catégories et U85 Résistance aux médicaments antinéoplasiques non subdivisée

La catégorie I48 Fibrillation et flutter auriculaires est subdivisée en 6 nouvelles sous-catégories selon le type de fibrillation : I48.0 « Fibrillation auriculaire paroxystique », I48.1 « Fibrillation auriculaire persistante », I48.2 « Fibrillation auriculaire persistante », I48.3 « Flutter auriculaire typique », I48.4 « Flutter auriculaire atypique » et I48.9 « Fibrillation et flutter auriculaires, sans précision »

La catégorie I84 Hémorroïdes est supprimée dans le chapitre des maladies de l’appareil circulatoire et une nouvelle catégorie K64 Hémorroïdes et thrombose veineuse anale est créée dans le chapitre des maladies de l’appareil digestif et subdivisée en 8 sous-catégories

Des subdivisions à caractère facultatif sont créées dans la catégorie J96 « Insuffisance respiratoire, non classée ailleurs », pour identifier le type hypoxique ou hypercapnique des insuffisances respiratoires. J96.100 « Insuffisance respiratoire chronique obstructive de type I [hypoxique] », J96.101 « Insuffisance respiratoire chronique restrictive de type I [hypoxique] », J96.110 « Insuffisance respiratoire chronique obstructive de type II [hypercapnique] », J96.111 « Insuffisance respiratoire chronique restrictive de type II [hypercapnique] », J96.190 « Insuffisance respiratoire chronique obstructive, type non précisé », J96.191 « Insuffisance respiratoire chronique restrictive, type non précisé »

6 subdivisision sont créés pour le code K43 « Autres hernies de la paroi abdominale antérieure » afin de préciser notamment les notions d’éventration postopératoire et d’hernie péristomiale.

Création de la sous-catégorie I72.6 « Anévrisme et dissection de l’artère vertébrale »

Création de la sous-catégorie K02.5 « Carie avec exposition de la pulpe »

Création de deux sous-catégories en R95 « Syndrome de la mort subite du nourrisson déclinée selon la réalisation ou non d’une autopsie »

Suppression du code L41.2, la papulose lymphomatoïde se codant en C86.6 « Syndrome lymphoprolifératif cutané primitif à cellules T CD30 positives »

Rappelons que ces modifications sont applicables aux dates suivantes selon les champs PMSI :

SSR : 30 décembre 2013
Psychiatrie : 1^er janvier 2014
MCO : 1^er mars 2014
HAD : 1^er mars 2014

Source : Mise à jour de la CIM-10 2014 (fichier Excel : les mises à jour d’origine OMS sont signalées en rouge, celles d’origine ATIH en bleu) // Mise à jour de la CIM–10 2014 applicable en 2014 pour le PMSI (Article ATIH)

Publication d’un Guide de bonnes pratiques pour assurer la confidentialités des données de santé lors de la réutilisation à des fins statistiques

Posted on 20 janvier 201420 novembre 2024 by DG

Nous relayons la publication sur le site d’EMOIS d’un Guide de bonnes pratiques permettant d’assurer la confidentialité des données de santé recueillies en milieu hospitalier lors de leur réutilisation à des fins de traitements statistique.

Cela concerne donc évidemment les données issues du PMSI.

Ce document de 22 pages comprend 2 études de cas et 3 annexes :

CAS 1 : Accès aux données de santé à caractère personnel au sein de l’établissement par des professionnels de l’établissement sans communication de données à
l’extérieur de l’établissement
CAS 2 : Accès à des données de santé à caractère personnel au sein de l’établissement par des professionnels extérieurs à l’établissement ou communication de données
Annexe 1 : Démarche auprès de la CNIL lors de la mise en œuvre d’un traitement de données de santé à caractère personnel nécessitant la réutilisation de données déjà collectées pour une finalité de soins ou une finalité médico-économique

Annexe 2 : Note d’information patient pour la réutilisation des données de santé des établissements de soins

Annexe 3 : Modèle de charte d’accès aux données de santé de l’établissement lors de leur réutilisation hors cadre de soins

Ce document est le fruit de la réflexion d’un groupe de travail auquel ont participé des membres des collèges des enseignants de biostatistique, informatique médicale et santé publique (CIMES et CUESP), du Collège national de l’information médicale (CNIM), du Comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS) et de la CNIL.

Ce guide est mis en ligne à ce jour dans une version provisoire

Source : Guide de bonnes pratiques permettant d’assurer la confidentialité des données de santé recueillies en milieu hospitalier lors de leur réutilisation à des fins de traitements statistique.

Nouvelle version V32 de la CCAM à partir du 27 décembre 2013

Posted on 30 décembre 201327 février 2016 by DG

La version V32 de la CCAM, publiée au JO fin novembre 2013, est applicable depuis le 27 décembre 2013. Pas de nouveaux actes dans cette version V32, mais des modifications de notes.

Détaillons les :

Modification de notes de facturation pour 32 actes pour la plupart liés avec la pose d’implants intraosseux intrabuccaux. Liste complète dans la note d’information: voir lien ci-dessous)

Modification de la note d’exclusion du modificateur U (« Acte réalisé en urgence par les médecins, la nuit entre 20 h et 08 h »)

Changements des plages horaires pour les modificateurs P (« Acte réalisé en urgence par les pédiatres et médecins généralistes de 20h à 00h« ) et S (« Acte réalisé en urgence par les pédiatres et les médecins généralistes ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins, la nuit de 00h à 08h« )

Nouvelle note de tête de sudivision pour la subdivision « 04.03.11.08 Pose d’endoprothèse dans l’aorte abdominale et l’artère iliaque commune »

Source : AMELI (Note d’information V32), AMELI (fichiers informatiques)

Nouveaux formats PMSI MCO en 2014 : FICIUM, RSF-ACE A, B et C et FICHSUP pour les consultations externes spécifiques

Posted on 22 décembre 201327 février 2016 by DG

Cet article fait parti d’une série d’articles liés aux nouveautés du PMSI en 2014.
En préambule :
– Les nouveautés du guide méthodologique MCO 2014 et de la classification des GHM en version 11f sont traitées dans des articles spécifiques.
– Les évolutions de format des fichiers communs à tous les champs comme le VIDHOSP ou les RSF sont traitées dans un article dédié
– Sauf exception précisée, ces nouveautés entrent en vigueur au 1er mars 2014

A retenir :

Le format des RSS groupés ne change pas en 2014 : format 116 depuis quelques années maintenant.

Dans le fichier FICIUM, descriptif des UM, pour les autorisations 30 (« Centre identifié pour la prise en charge des infections ostéoarticulaires ») ou 60 (« Centre identifié pour la pose de valves aortiques par voie percutanée »), il faudra créer dans le fichier « IUM », une unité fictive portant le n° « $$$1 » pour le type 30 et « $$$2 » pour le type 60. Changement à partir de M1 2014

Dans le ficher des RSF-ACE A, fichier décrivant essentiellement les informations de couverture sociale des patients passés en consultation externe, ajout de l’information dite « Code de gestion » sur 2 positions correspondant à l’information figurant dans la zone « Régime obligatoire » des cartes vitales des assurés.

Dans le fichier des RSF-ACE C, décrivant les actes CCAM des passages aux consultations externes, ajout de l’information « Type d’unité fonctionnelle de consultations » pour un certain nombre de consultations effectuées dans des centres spécialisés. Exemples : code 02 pour les consultations des centres référents pour les troubles spécifiques d’apprentissage du langage, code 10 pour les consultations réalisées par les UCSA (soins aux détenus), code 07 pour les consultations hospitalières d’addictologie, etc…

Dans le fichier des RSF-ACE B, décrivant les forfaits techniques, les ATU, les FSE, etc..réalisés en consultation externe, ajout de l’information « Coefficient MCO ».Cette intégration permettra la mise en conformité avec les règles FIDES qui préconisent l’application du coefficient prudentiel dans la variable coefficient MCO. Ce coefficient MCO est égal au produit (Coeff Transition x Coeff Géographique x Coeff Prudentiel).

Nouveau fichier FICHSUP appelé « Consultations externes spécifiques (ExtSpec, G55) » pour le suivi de certaines consultations spécialisées. Exemples : les consultations Parkinson pour les centres experts de la maladie de Parkinson, les consultations assurées par les centres référents pour les troubles spécifiques d’apprentissage du langage, etc…. Recueil à réaliser à partir de M11 2013.

Source : Format MCO 2014 (ATIH)

2 nouveautés bloquantes pour l’envoi du M10 MCO : le N° FINESS géographique et les nouveaux codes UM

Posted on 18 novembre 201327 février 2016 by DG

Cela avait été annoncé en mars dernier avec l’arrivée de la V11e : pour assurer la convergence des SAE et du PMSI, diverses modifications allaient être nécessaires dans les formats du PMSI :

Un nouveau typage des codes de toutes les UM et pas seulement des UM déjà typées comme les réa, les néo-nat, les soins palliatifs, etc…..Donc aussi les UM « généralistes ». A ce propos, l’ATIH diffuse une note appelée « Évolution du fichier de description des unités médicales du PMSI-MCO » (voir lien ci-dessous) pour s’y retrouver car c’est assez complexe : cas particuliers de la cancérologie, de la pédiatrie, des traitements des grands brûlés, des autorisations actuelles notées 30 et 60, des autorisations actuelles qui sont à « éclater », etc…
Ces nouveaux codes UM sont à enregistrer dans le FICIUM évidemment.

Vérification, sous réserve de blocage, de la compatibilité des FINESS géographique.

Nous y sommes et ces modifications deviennent obligatoires à partir de l’envoi du M10 MCO.

Sources : Refonte SAE – Typage de UM et FINESS géographique (ATIH)

Évolution du fichier de description des unités médicales du PMSI-MCO (ATIH)

[crealist]