PMSI MCO

Mise à jour du tableau [1.D.2.SAE] « Données pour la SAE 2014 » dans OVALIDE MCO

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La DRESS a modifié ce mois de janvier 2015, dans le cadre de la SAE 2014, certaines listes d’actes CCAM qui permettent de rattacher les séjours à des catégories (exemple : si l’acte CCAM DAGA001 « Ablation de corps étranger ou exérèse de végétation ou de caillot intracardiaque, par thoracotomie avec CEC » est codé dans un séjour, le séjour relève de la chirurgie cardiaque avec CEC -Circulation Extra-Corporelle-).

Du coup le tableau correspondant dans OVALIDE MCO ([1.D.2.SAE]) a été modifié pour tenir compte de ces modifications.

Les listes d’actes CCAM modifiées sont les suivantes :

  • Actes de chirurgie  hors chirurgie cardiaque : certains actes de la liste de la SAE 2013 ont été retirés pour la SAE 2014 car ils ne correspondaient littéralement à de la chirurgie
  • Actes liées à la grossesse chez la mère : certains actes de la liste de la SAE 2013 ont été retirés pour la SAE 2014 pour prendre en compte uniquement les actes réalisés au BLOC. En effet, certains actes comptabilisés dans la SAE 2013 étaient réalisés en salle de travail ne correspondant pas au libellé de la question A11 du bordereau BLOCS. Ont donc été retirés les actes d’accouchement par voie basse sans complication.
  • Actes avec lithotritie ou autres actes de destruction : la liste d’actes de destruction hors lithotritie a été retravaillée de manière à prendre en compte des techniques plus récentes ne correspondant pas à de la chirurgie stricto sensus.

D’un point de vue PMSI, ces listes permettent de repérer d’éventuelles atypies de codage en isolant des séjours qui ont un acte CCAM d’une des listes codé et un GHM manifestement sans lien avec l’acte.

Source : Liste des actes de la SAE 2014 (DREES)
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Liste des nouveaux GHM de la V11g à partir du 1er mars 2015

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L’ATIH vient de publier les regroupements en DA (Domaine d’Activité), GP (Groupe de type Planification) et GA (Groupe d’Activité) par GHM et par racine de GHM de la nouvelle version V11g des GHM qui sera opérationnelle à partir du 1er mars 2015.

A cette occasion, nous pouvons repérer la liste des 43 nouveaux GHM de cette V11g qui relèvent essentiellement de la CMD 08 « Affections et traumastismes de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif » et de la CMD 17 « Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus » avec un nouveau GHM en T pour la racine 10M13 (« Exploration et surveillance de la CMD 10 ») :

08C611 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 1
08C612 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 2
08C613 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 3
08C614 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 4
08C62J Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, en ambulatoire
08C621 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1
08C622 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2
08C623 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3
08C624 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4
10M13T Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques, très courte durée
17C061 Interventions majeures de la CMD17, niveau 1
17C062 Interventions majeures de la CMD17, niveau 2
17C063 Interventions majeures de la CMD17, niveau 3
17C064 Interventions majeures de la CMD17, niveau 4
17C071 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 1
17C072 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 2
17C073 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 3
17C074 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 4
17C08J Interventions mineures de la CMD17, en ambulatoire
17C081 Interventions mineures de la CMD17, niveau 1
17C082 Interventions mineures de la CMD17, niveau 2
17C083 Interventions mineures de la CMD17, niveau 3
17C084 Interventions mineures de la CMD17, niveau 4
17K081 Autres curiethérapies, niveau 1
17K082 Autres curiethérapies, niveau 2
17K083 Autres curiethérapies, niveau 3
17K084 Autres curiethérapies, niveau 4
17K091 Irradiations internes, niveau 1
17K092 Irradiations internes, niveau 2
17K093 Irradiations internes, niveau 3
17K094 Irradiations internes, niveau 4
17M15T Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, très courte durée
17M151 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 1
17M152 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 2
17M153 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 3
17M154 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 4
17M16T Hémopathies myéloïdes chroniques, très courte durée
17M161 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 1
17M162 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 2
17M163 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 3
17M164 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 4
17M17T Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée
17M171 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1
17M172 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2
17M173 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3
17M174 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4

Nous reviendrons sur le sujet à la publication de nouveaux GHS de la V11g dans les derniers jours de février 2015.

Source : Regroupement des GHM en V11g (ATIH) –

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CCAM V39 : mise en œuvre du tarif cible de 3 763 codes actes/activités/phases pour les médecins de secteur 1 et 2 adhérents au CAS

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La V39 de la CCAM, applicable au 1er janvier 2015, permet la mise en œuvre du tarif cible de 3 763 codes actes/activités/phases pour les médecins de secteur 1 et 2 adhérents au CAS (Contrat d’Accès aux Soins), de la suppression des modificateurs O, X, I et 9 : voir le détail dans le lien donné en Source.

A noter qu’un correctif a été apporté début janvier (V39.10 CCAM) car 95 tarifs étaient erronés dans la version V39 : le lien donné en Source est le lien tenant compte de ce correctif.

Source : Note d’information CCAM V39.10 (AMELI)

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La CCAM descriptive à usage PMSI V1 2015

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Mise à jour le 26/03/2015 :

L’ATIH vient de publier la première version de la CCAM descriptive à usage PMSI au format Excel accompagné d’une note de présentation.

Cette nouvelle CCAM PMSI a pour objectif de

permettre la description des actes médicaux validés réalisés dans les établissements hospitaliers, mais absents de la publication CCAM sur le site CCAM en ligne de l’Assurance maladie. La CCAM descriptive à usage PMSI version1-2015  doit aussi permettre d’améliorer les modalités de recueil d’information pour le PMSI

Elle est à mettre en oeuvre au 29 décembre 2014 pour le champ SSR et au 1er mars 2014 pour les champs MCO, HAD et PSY.

Elle s’appuie, pour cette première version, sur la V38 CCAM AMELI. Elle contient également des informations complémentaires relatives aux avis de la HAS sur les technologies de santé et des consignes de codage.

Concrètement, les codes CCAM sont désormais codés sur 10 positions : les 7 position des actes CCAM AMELI comme jusqu’à aujourd’hui, un tiret (8eme position) et 2 chiffres appelés extension ATIH.

En synthèse (voir la note en Source pour plus d’informations) :

  • 12 nouveaux codes,  dits « codes fils , sont créés : MBAA002–01, MBAA002–02, MJJA004–01, MJJA004–02, MJJA003–01, MJJA003–02, MJJA003–03, MJFA009–01, MJFA009–02, MJFA009–03, AHLA002-01, AHLB018-01
  • 17  codes sont exclusifs de la CCAM_ATIH v1 2015 : AHLC802–01, AHLA802–02, AHGC801–01, AHGA801–02, AHLA804-01, AHGB801-01, AHGA812-01, HEFC800–01, HEFC801–01, HLFC801–01, LHMH800-01, LHMH801-01, LHMH802-01, LHMH803-01, MJPC800-01, NBFA807-01, NBMA811-01 et ne doivent pas être transmis dans les chaines de facturation de l’assurance maladie. Remarque  : ce sont les codes avec 8 en 5eme position.
  • 7 codes CCAM disparaissent : MBAA002, MJJA004, MJJA003, MJFA009, AHLA002, AHLB018, HFLE002. Ils ne doivent donc plus être utilisés pour le recueil PMSI.

Notons que cette nouvelle CCAM PMSI, comme son nom l’indique, est réservée au PMSI. Donc les envois en facturation ou relevant des consultations externes continuent à se faire via les CCAM AMELI.

Un guide de lecture et de codage est annoncé prochainement : nous y reviendrons dès qu’il sera publié.

Sources : Présentation CCAM descriptive à usage PMSI V1 – CCAM descriptive PMSI au format Excel
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Mise à jour des ICR d’anapath et des nouveaux actes de la CCAM V38

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Suite à la publication de la version 35 de la CCAM (applicable au 1er juin 2014) qui introduisait 190 actes d’anatomo-cyto-pathologie (ACP) et de la version 38 de la CCAM (applicable au 18 décembre 2014) qui introduisait 5 nouveaux actes (voir notre article), une nouvelle version des ICR vient d’être publiée.

A cette occasion, le mode de calcul des ICR d’anatomo-cyto-pathologie a été entièrement revue, en se basant sur la durée définie lors de la hiérarchisation des actes par l’assurance maladie et non plus via une correspondance avec le coefficient en lettre-clé P qui lui était attribué dans la Nomenclature Générale des Actes Professionnelles (NGAP). Donc, concrètement, ces nouveaux ICR d’anatomo-cyto-pathologie ne peuvent être comparés avec les ICR d’anatomo-cyto-pathologie d’avant la V34.

Comme à chaque publication des ICR, il y a 2 versions, une pour les établissements avec médecins salariés et une pour les établissements avec médecins non salariés, chaque version détaillant les ICR de bloc, d’anesthésie, de réanimation et donc d’anapath.

La dernière liste des ICR correspondait à la CCAM V34 applicable au 01/06/2014 : voir notre article à ce sujet

Rappelons que « l’ICR (Indice du Coût Relatif) est la clé de répartition permettant d’affecter à chaque séjour hospitalier son quota des coûts totaux annuels des unités médicotechniques (bloc opératoire,
réanimation, exploration fonctionnelle, imagerie) en fonction des actes pratiqués. Cet outil est essentiel pour le PMSI puisqu’il permet l’affectation d’environ 25% des coûts des séjours chirurgicaux. La méthodologie retenue pour le calcul des ICR doit inciter à la prudence quand on utilise les ICR pour d’autres objectifs. »

Sources : Note descriptive ICR V38 – Liste des ICR pour les établissements avec médecins salariés – Liste des ICR pour les établissements avec médecins non salariés