PMSI MCO

Mise à jour 2016 du document CoCoa d’aide au codage CIM-10 à usage PMSI

Posted on 6 mars 201621 mars 2016 by DG

Nous signalons la publication de la version 2016 du document CoCoa, toujours très utile avec pour de nombreux codes CIM-10 des rappels du Guide Méthodologique du PMSI MCO, d’AGORA, des fascicules de codage ATIH, diverses consignes ou indications de codage issues du terrain.

CoCoa a aussi produit un fichier excel très exhaustif détaillant les 56 nouveautés de la CIM-10 2016 à usage PMSI, y compris les « petites » modifications de libellés dans telle ou telle note d’inclusion.

Source : COCOA 2016 – Liste des nouveautés PMSI 2016 (fichier Excel)
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Nouvel acte CCAM AAMP173 ajouté à la liste des SE3 à partir du 1er mars 2016

Posted on 5 mars 201623 avril 2016 by DG

L’acte CCAM AAMP173 « Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde » a été ajoutée à la liste des actes CCAM permettant la facturation d’un forfait SE3 (Sécurité Environnement)

Si vous êtes concernés par cet acte, vérifier donc que cette liste a bien été mise à jour dans votre logiciel pour déclencher la facturation du forfait.

La recommandation HAS associée à cet acte prévoit sa réalisation dans un environnement spécifique; une admission en hospitalisation n’est cependant pas toujours nécessaire pour sa réalisation.

Source : Arrêté Tarifaire MCO 2016 (Annexe 11)

Arrêté des prestations MCO applicables à partir du 1er mars 2016

Posted on 4 mars 20164 mars 2016 by DG

L’arrêté du 25 février 2016 relatif aux forfaits alloués aux établissements MCO et HAD est paru le 28 février au JO (lien à la fin de l’article).

A retenir :

Les règles de facturation des PIE (Prestations Inter Etablissements) et des PIA (Prestations Inter Activités) sont précisées dans 2 articles (article 4bis et 4ter)

Les règles d’attribution d’un GHS pour les GHM multi-GHS ont été réécrites en clair (article 6) sous la forme de 26 points correspondant aux 26 familles de GHM donnant lieu à plusieurs GHS. Cette réécriture est bienvenue car avec les années, il devenait difficile de s’y retrouver sur le sujet.

Parmi les nouveautés, le GHM 02C11J « Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire » qui était uniquement en lien avec le GHS 454 peut orienter maintenant vers un nouveau GHS 399 « «dès lors que l’acte d’injection d’agent pharmacologique dans le corps vitré (BGLB001) a été réalisé et qu’aucun autre acte opératoire classant de la catégorie majeure 02 “ Affections de l’oeil ” définie à l’annexe I de l’arrêté du 22 février 2008 modifié susvisé n’a été réalisé »

Généralisation de la dotation IFAQ (article 13) liée au financement de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Les conditions d’éligibilité à cette dotation sont détaillées dans ce décret.

Source : Arrêté du 25 février 2016 modifiant l’arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile
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Les évolutions de GHM dans la version 2016 à partir du 1er mars 2016 : 3 nouveaux GHM et 2 GHM supprimés

Posted on 3 mars 20162 janvier 2019 by DG

La liste des GHM actifs au 1er Mars 2016 est publiée. Dorénavant, les versions sont millésimées. La version de la classification des GHM utilisée à compter du 1er mars 2016 est donc la version V2016 et non la version 11h.

3 GHM en J (ambulatoire) sont créés :

Le GHM 12C13J « Stérilisation et vasoplastie en ambulatoire » qui est une création dans une racine qui ne comprenait en 2015 que des GHM avec sévérité

Le GHM 13C10J « Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie en ambulatoire » qui vient en remplacement du GHM 13C10T de 2015 qui est donc supprimé. Ce GHM en T était un T1, cela signifie que les séjours de 1 journée PMSI (séjour avec une nuitée) basculeront donc en 13C101

Le GHM 13C17J « Cervicocystopexie en ambulatoire » qui est une création dans une racine qui ne comprenait en 2015 que des GHM avec sévérité

Le GHM 05C11J « Autres interventions de chirurgie vasculaire, en ambulatoire » quant à lui disparaît en 2016 sans équivalent. En effet, la majorité des séjours de 0 jour ont un mode de sortie « décès » ou « transfert immédiat » et ne relève donc pas d’une activité ambulatoire.

Vous trouverez en lien le fichier Excel avec la liste des GHM et leur regroupement en ASO, DA (Domaine d’Activité), GA (Groupes d’Activité) et GP (Groupes de Planification) et un second fichier Excel avec cette fois la liste des racines de GHM avec les mêmes regroupements.

Source : Notice technique ATIH PMSI 2016 (page 3) – Regroupements des GHM V2016 en ASO-DA-GA-GP (fichier Excel) – Regroupements des racines de GHM V2016 en ASO-DA-GA-GP (fichier Excel)
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Publication des ICR de la CCAM descriptive à usage PMSI (Version 3 de 2015)

Posted on 27 février 20162 janvier 2019 by DG

L’ATIH vient de publier la liste des ICR (Indices de Coût Relatif) de la CCAM, mis à jour avec la version 3 2015 de la nouvelle CCAM descriptive à usage PMSI.

Rappelons que cette version 3 de la CCAM à usage PMSI était en vigueur jusqu’à fin 2015 et que depuis le 1er janvier 2016, c’est la version 1 de 2016 qui est valable. C’est la première mise à jour des ICR avec la nouvelle version CCAM descriptive puisque la dernière mise à jour ICR avait eu lieu en janvier 2015 en regard de la CCAM tarifante V38.

Concrètement les principales modifications de cette nouvelle version des ICR sont les suivantes :
#1 Les ICR consommables disparaissent. Il est conseillé aux établissements d’affecter les consommables directement au patient.
#2 La liste des actes CCAM est calée sur celle de la version 3 2015 de la CCAM à usage PMSI (nouveaux codes CCAM avec extension en -01,-02, -03, 11- actes de chirurgie dentaire, supression du code HFLE002, etc…)

A noter que les ICR pour les actes CCAM déjà présents en V38, donc actifs en janvier 2015, restent identiques.

Outre son intérêt premier pour l’affectation des coûts des services chirurgicaux, nous conseillons d’utiliser entre autres les ICR pour repérer d’éventuels problèmes de codage des actes CCAM à partir du calcul cumulé des ICR sur des familles de séjours : un cumul en dessous de la moyenne pouvant relever l’absence de codage d’un acte CCAM attendu.

Sources : Notice explicative ICR CCAM V3 PMSI (ATIH) – Table des ICR CCAM V3 PMSI pour les établissements avec médecins salariés (fichier Excel) – Table des ICR CCAM V3 PMSI pour les établissements avec médecins non-salariés (fichier Excel)
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