PMSI MCO

Tarifs GHS 2016 ex-OQN : toutes les évolutions

Les tarifs GHS de la campagne MCO pour les établissements ex-QN ont été rendus publics le 9 mars 2016.

Nous mettons à disposition (voir lien en Sources) un fichier excel qui compare toutes les informations attachées aux GHS entre 2016 et 2015 pour tous les GHS communs aux 2 années (tarif, seuil bas, seuil haut, forfait séjour EXB, forfait jour EXB et tarif jour EXH).

A retenir les 9 points suivants :

#1 2 628 GHS au total, dont 19 nouveaux GHS et 2 GHS supprimés par rapport à 2015

#2 Liste des 19 nouveaux GHS

GHS GHM Libellés des GHM Tarif plein du GHS 2016
399 02C11J Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire 59,21 €
470 02C021 Interventions sur la rétine, niveau 1 1 455,49 €
471 02C022 Interventions sur la rétine, niveau 2 3 132,59 €
472 02C023 Interventions sur la rétine, niveau 3 6 546,06 €
473 02C024 Interventions sur la rétine, niveau 4 8 516,14 €
474 02C02J Interventions sur la rétine, en ambulatoire 1 455,49 €
1854 05K061 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1 2 250,73 €
1855 05K062 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2 3 059,87 €
1856 05K063 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3 4 581,72 €
1857 05K064 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4 6 002,88 €
1858 05K06T Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée 1 701,29 €
1859 05K101 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1 1 345,53 €
1860 05K102 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2 2 069,61 €
1861 05K103 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3 2 595,40 €
1862 05K104 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4 3 129,16 €
1863 05K10J Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire 1 199,40 €
4563 12C13J Stérilisation et vasoplastie, en ambulatoire 246,02 €
4800 13C17J Cervicocystopexie, en ambulatoire 1 181,83 €
5004 13C10J Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, en ambulatoire 614,26 €

On retrouve les 3 GHS correspondant aux 3 nouveaux GHM 2016 (voir notre article « Les évolutions de GHM dans la version 2016« ) mais aussi 16 nouveaux GHS correspondant à des GHM qui passent en mode « GHM multi-GHS ». Rappel : les règles de groupage de ces nouveaux GHS sont décrites dans l’arrêté du 25 février 2016, dit arrêté des prestations

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Tarifs GHS 2016 ex-DGF : toutes les évolutions

Les tarifs GHS de la campagne MCO pour les établissements ex-DGF ont été publiés ce jour, 9 mars 2016.

Nous mettons à disposition (voir lien en Sources) un fichier excel qui compare toutes les informations attachées aux GHS entre 2016 et 2015 pour tous les GHS communs aux 2 années (tarif, seuil bas, seuil haut, forfait séjour EXB, forfait jour EXB et tarif jour EXH).

A retenir les 8 points suivants :

#1 2 687 GHS au total, dont 19 nouveaux GHS et 2 GHS supprimés par rapport à 2015

#2 Liste des 19 nouveaux GHS

GHS 2016 GHM Libellés des GHM Tarif plein du GHS 2016
399 02C11J Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire 143,23
470 02C021 Interventions sur la rétine, niveau 1 3001,9
471 02C022 Interventions sur la rétine, niveau 2 4843,97
472 02C023 Interventions sur la rétine, niveau 3 10606,78
473 02C024 Interventions sur la rétine, niveau 4 13741,8
474 02C02J Interventions sur la rétine, en ambulatoire 3001,9
1854 05K061 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1 2901,73
1855 05K062 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2 4634,19
1856 05K063 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3 7681,58
1857 05K064 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4 11915,74
1858 05K06T Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée 2154,56
1859 05K101 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1 1911,61
1860 05K102 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2 4011,16
1861 05K103 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3 6498,57
1862 05K104 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4 7615,76
1863 05K10J Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire 1648,64
4563 12C13J Stérilisation et vasoplastie, en ambulatoire 515,06
4800 13C17J Cervicocystopexie, en ambulatoire 2042,04
5004 13C10J Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, en ambulatoire 1077,6

On retrouve les 3 GHS correspondant aux 3 nouveaux GHM 2016 (voir notre article « Les évolutions de GHM dans la version 2016« ) mais aussi 16 nouveaux GHS correspondant à des GHM qui passent en mode « GHM multi-GHS ». Rappel : les règles de groupage de ces nouveaux GHS sont décrites dans l’arrêté du 25 février 2016, dit arrêté des prestations

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Les tarifs nationaux 2016 des forfaits ATU, FFM, SE et APE en ex-DGF et en ex-OQN

Par arrêté daté du 4 mars 2016, les nouveaux tarifs des forfaits à appliquer par secteur à compter du 1er mars 2016 :

Secteur ex-DGF

Forfait Libellé forfait Tarif 2016 Tarif 2015 Tarif 2016 – Tarif 2015
ATU accueil et traitement des urgences 25,32 € 25,32 € 0,00 €
FFM forfait de petit matériel 19,08 € 19,08 € 0,00 €
SE1  sécurité et environnement hospitalier 1 75,89 € 75,89 € 0,00 €
SE2  sécurité et environnement hospitalier 2 60,71 € 60,71 € 0,00 €
SE3  sécurité et environnement hospitalier 3 40,47 € 40,47 € 0,00 €
SE4  sécurité et environnement hospitalier 4 20,23 € 20,23 € 0,00 €
APE administration de produits et prestations en environnement hospitalier 12,62 € 12,62 € 0,00 €

Secteur ex-OQN

Forfait Libellé forfait Tarif 2016 Tarif 2015 Tarif 2016 – Tarif 2015
ATU accueil et traitement des urgences 24,59 € 24,75 € -0,16 €
FFM forfait de petit matériel 18,54 € 18,66 € -0,12 €
SE1  sécurité et environnement hospitalier 1 73,71 € 74,19 € -0,48 €
SE2  sécurité et environnement hospitalier 2 58,96 € 59,35 € -0,39 €
SE3  sécurité et environnement hospitalier 3 39,30 € 39,56 € -0,26 €
SE4  sécurité et environnement hospitalier 4 19,65% 19,78 € -19,58 €
APE administration de produits et prestations en environnement hospitalier 12,26 € 12,34 € -0,08 €

Source : Arrêté du 4 mars 2016 fixant pour l’année 2016 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l’article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale
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Mise à jour 2016 du document CoCoa d’aide au codage CIM-10 à usage PMSI

Nous signalons la publication de la version 2016 du document CoCoa, toujours très utile avec pour de nombreux codes CIM-10 des rappels du Guide Méthodologique du PMSI MCO, d’AGORA, des fascicules de codage ATIH, diverses consignes ou indications de codage issues du terrain.

CoCoa a aussi produit un fichier excel très exhaustif détaillant les 56 nouveautés de la CIM-10 2016 à usage PMSI, y compris les « petites » modifications de libellés dans telle ou telle note d’inclusion. 

Source : COCOA 2016Liste des nouveautés PMSI 2016 (fichier Excel)
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Nouvel acte CCAM AAMP173 ajouté à la liste des SE3 à partir du 1er mars 2016

L’acte CCAM AAMP173 « Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde » a été ajoutée à la liste des actes CCAM permettant la facturation d’un forfait SE3 (Sécurité Environnement)

Si vous êtes concernés par cet acte, vérifier donc que cette liste a bien été mise à jour dans votre logiciel pour déclencher la facturation du forfait.

La recommandation HAS associée à cet acte prévoit sa réalisation dans un environnement spécifique; une admission en hospitalisation n’est cependant pas toujours nécessaire pour sa réalisation.

Source : Arrêté Tarifaire MCO 2016 (Annexe 11)
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