Cet article présente une liste d’abréviations utilisées par les médecins dans les CRH (Compte-Rendu d’Hospitalisation) et les CRO (Compte-Rendu Opératoires). Il s’adresse prioritairement aux TIMs qui chaque jour codent à partir des CRH et des CRO.
Les abréviations sont classées par ordre alphabétique ascendant. La liste sera régulièrement complétée. 96 abréviations à ce jour.
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PMSI MCO
Prestations inter activités (PIA) : codage PMSI et facturation
Rappelons que les PIA (Prestation Inter Activités) correspondent aux situations dans lesquelles une unité d’hospitalisation, appelée demandeur A, a recours au plateau technique ou aux équipements d’une autre unité d’hospitalisation, appelée prestataire B, relevant d’un champ d’activité différent pour assurer au patient des soins ou des examens qu’elle ne peut effectuer elle-même. Ces PIA s’opposent donc aux PIE (Prestations Inter-Etablissements) pour lesquelles les établissements demandeurs et prestataires relèvent du même champ d’activité. Donc en pratique, on va surtout avoir des PIA et presque pas de PIE.
L’ATIH vient de publier une notice technique qui détaille, avec des schémas, les situations possibles et les règles de codage PMSI et de facturation qui en découlent (voir lien en Source).
A retenir :
#1 Si la prestation en B est un séjour, on parlera de « PIA séjour ». Si la prestation en B consiste en actes externes, on parlera de « PIA externe » (modalités de facturation décrites dans un document DGOS à venir).
#2 Pour les « PIA séjour », le séjour en B ne doit pas dépasser 1 nuitée. B peut être une unité relevant de la même entité géographique que A ou pas.
#3 Les séjours « PIA séjour » sont codés en B avec un mode d’entrée et de sortie = 6 « Mutation » si A et B sont dans une même entité géographique ou 7 « Transfert définitif » si A et B sont dans des entités géographiques différents.
#4 Les prestations de B de « PIA séjour » sont maintenant facturées à l’Assurance Maladie
#5 Si l’établissement A décide de produire 2 RUM ou 2 RHS encadrant la suspension de l’hospitalisation (mais toujours au sein du même séjour), les séjours « PIA séjour » sont codés en A avec un mode d’entrée et de sortie = 0 « Transfert Provisoire ». Les établissements A peuvent continuer à ne produire qu’un seul résumé (RUM ou RHS) englobant la période de suspension de l’hospitalisation en A.
#6 Le code Z75.80 « Sujet adressé dans un autre établissement pour réalisation d’un acte » doit être codé, généralement en DAS, dans le recueil PMSI du séjour en A.
Commentaire T2A Conseil : plusieurs contrôles qualité sont possibles à ce sujet, en commençant par rapprocher le nombre de séjours avec un Z75.80 codé et le nombre de PIA produits par l’établissement : ces 2 résultats devant être égaux évidemment.
#7 Rappel : A ne code pas les actes réalisés en B !
#8 Si A est HAD, règles spécifiques de codage (voir la notice pages 8 et 9).
Source : Notice ATIH PIA (juin 2016)
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Publication du Vade-mecum des GHT – La fiche Département d’Information Médicale de Territoire
Le Ministère vient de publier un vade-mecum pour le déploiement au 1er juillet 2016 des GHT avec des fiches pour les 3 services mutualisés (Achat, SIH et DIM). Pour les DIM il s’agit du chapitre 11 avec pour chaque point l’indication des textes de références.
Au-delà des points déjà connus, nous avons retenu :
Le médecin responsable du département de l’information médicale de territoire est membre de droit du comité stratégique du groupement. Voir le vade-mecum pour le détail de ses missions.
Les médecins DIM dans les établissements autres que l’établissement support s’appellent des médecins référents du DIM.
Le médecin responsable du département de l’information médicale de territoire a autorité fonctionnelle sur les personnels du département d’information médicale.
Concernant les praticiens : par dérogation à l’article L. 6113-7 du code de la santé publique, ils transmettent les données médicales nominatives nécessaires à l’analyse de l’activité au médecin responsable de l’information médicale du groupement.
Le nouveau département de territoire est chargé de procéder à l’analyse de l’activité de l’ensemble des établissements parties au groupement.
Source : Vade-mecum des GHT (Juin 2016)
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Nouveau dispositif « HAD sortie précoce de chirurgie » expérimenté en 2016
Un dispositif « HAD sortie précoce de chirurgie » est mis en place par la DGOS dans le cadre de la campagne budgétaire 2016. Il vise à proposer une nouvelle organisation de la prise en charge chirurgicale par la mise en œuvre d’une coordination entre un établissement MCO et un établissement d’HAD, dans le cadre d’un parcours permettant un retour plus rapide à domicile du patient tout en garantissant la qualité et la sécurité des soins.
Il concerne dans un premier temps des prises en charge chirurgicales ciblées (voir liste ci-dessous), hors chirurgie ambulatoire, avant une éventuelle extension à d’autres prises en charge MCO.
De plus, un appel à candidature est lancé pour solliciter la participation d’établissements MCO et HAD à l’évaluation nationale de ce dispositif, prévue sur une période de deux ans qui intégrera un volet organisationnel et médico-économique qui doit permettre à terme la mise en œuvre d’un nouveau modèle de tarification adapté au segment de parcours MCO/HAD.
Liste des prises en charge ciblées :
Chirurgie gynécologique : Hystérectomies (pour tumeurs malignes, pour pathologies bénignes)
Chirurgie digestive : Résections rectales et Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon
Chirurgie orthopédique : Fractures du fémur chez la personne âgée (comportant une fracture proximale du fémur (col, trochanter ou sous trochanter)) et Chirurgie de la scoliose chez l’enfant et Prothèse totale du genou
Une note ATIH donnée en annexe de l’instruction DGOS fournit les codes PMSI adéquats.
Source : INSTRUCTION N° DGOS/R4/R3/2016/185 du 6 juin 2016 relative au dispositif de sortie précoce de chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à domicile
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Les 8 priorités nationales des contrôles T2A en 2016
La DGOS a rendu public ce 27 avril la liste des priorités nationales de contrôles T2A pour les établissements concernés, donc les activités MCO et HAD à ce jour. Cette liste est à peu près la même que l’année dernière :
#1 Les activités non prises en charge par l’Assurance maladie ou ne relevant pas d’une facturation relevant de la tarification à l’activité (essais cliniques de phase 1, interventions dites « de confort » mentionnées comme non remboursables à la classification commune des actes médicaux (CCAM), surtout les actes d’implantologie et de chirurgie réfractive)
#2 Le codage du diagnostic principal et de certains actes CCAM classants (la règle dite « S1 », à savoir les situations d’une prise en charge dite « de surveillance négative »; le classement d’un séjour dans un groupe homogène de séjour (GHS) mieux valorisé que celui dans lequel le séjour aurait été classé en l’absence de codage du diagnostic principal ou de l’acte classant)
#3 Les séjours avec comorbidités (surtout celles associées (CMA) uniques de niveaux de sévérités 3 sur des séjours de courte durée, dont l’absence de prise en charge peut mettre en jeu l’état de santé et bénéficiant d’une définition robuste des critères diagnostiques)
#4 Les actes et consultations externes facturés en hospitalisation de jour (les venues itératives hors séances, les prises en charges aboutissant à réaliser aucun/un seul acte, les séjours d’hospitalisation dans lesquels seuls des actes ou consultations externes ont été réalisés…)
#5 Les prestations interétablissements que sont les transferts inférieurs à deux jours (en ciblant les établissements prestataires)
#6 Les ré-hospitalisations le même jour sur un même site géographique
#7 LAMDA dans les établissements ex-DG
#8 Le contrôle des structures HAD (avec un préciblage national en fonction des atypies des séquences, des atypies de combinaisons entre modes de prises en charge et diagnostics)
Ces priorités se déclinent et peuvent être complétées au niveau des ARS en région.
Conseil : en lien avec la priorité #1, bien vérifier sur pièce la pertinence des codages de DP en Z (hors SP)
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