PMSI MCO

Les taux de chirurgie ambulatoire par racine en 2015

L’ATIH vient de publier sur scanscante.fr les taux de chirurgie ambulatoire par racine de GHM en 2015, regroupées en V11g, en se basant sur la Base Nationale.

Rappelons que sont considérés comme relevant de la chirurgie ambulatoire les séjours :
– avec une durée de séjour de 0 nuit, donc groupés en J quand le niveau J existe dans la racine
– avec un GHM en C hors CMD 14 et 15
– ou appartenant à une de ces 7 racines : 03K02, 05K14, 11K07, 12K06, 09Z02, 23Z03 et 14Z08

Parmi les informations disponibles, nous avons retenu, pour leurs intérêts concrets pour un établissement, les 2 onglets « Taux de chirurgie ambulatoire par racine (séjours sans nuitée rapportés à l’ensemble des séjours de la racine)  » et « Taux de chirurgie ambulatoire par racine (séjours de niveau J rapportés aux séjours de niveau 1+J) « .

En matchant dans excel le case mix en racine de GHM de l’établissement et ces 2 tableaux excel, l’établissement peut ainsi comparer, assez simplement, ses taux de chirurgie ambulatoire par racine avec ceux de la base nationale 2015.

Source : Indicateurs Globaux GDR 2015
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Mise à jour des codes géographiques PMSI 2016

L’ATIH a publié récemment la mise à jour pour 2016 du référentiel des codes géographiques PMSI (voir lien en Source).

Ce référentiel comprend 5 colonnes :

  • la liste des codes postaux « classiques » de toutes les communes. 6 649 lignes. C’est avec cette liste que sont codés les champs « Code postal de résidence » des RSS, RHS, etc…
  • les libellés correspondant aux codes postaux de la liste précédente
  • la population correspondant à la commune selon le recensement INSEE 2013
  • la liste des codes géographiques PMSI correspondant aux codes postaux. Généralement le code géographique PMSI est le code postal. Mais pour 1 019 codes postaux, pour lesquels la population est < 1 000 habitants, le code géographique est différent sous forme alphanumérique et regroupant plusieurs communes.
    A noter que ce sont ces codes géographiques PMSI qui sont utilisés dans les tableaux OVALIDE (exemple le tableau  OVALIDE SSR [1.D.2.RCG] « Répartion des SSRHA par codes géographique de domicile des patients »).
  • la population correspondant à la commune ou les communes regroupés dans chaque code géographique PMSI selon le recensement INSEE 2013

Ce référentiel inclut aussi les codes pays étrangers.

Source : correspondance codes postaux et codes géographiques PMSI 2016 (ATIH – fichier Excel)
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Radiation de l’AVASTIN® de la liste en sus pour 3 indications thérapeutiques au 1er septembre 2016

A compter du 1er septembre 2016, l’AVASTIN® est radié de la liste en sus pour les indications thérapeutiques suivantes : 

  • Cancer du sein métastatique en première ligne en association au paclitaxel
  • Cancer du sein métastatique en première ligne en association à la capécitabine
  • En association à l’interféron alfa-2a dans le traitement de première ligne du cancer du rein avancé et/ou métastatique

Les motivations de la radiation pour ces indications sont les suivants :
– Le niveau de service médical rendu est respectivement insuffisant et faible pour les deux indications citées pour le cancer du sein
– L’amélioration du service médical rendu par rapport à des comparateurs cliniquement pertinents financés par les tarifs des prestations est absente pour l’indication cancer du rein.

Une instruction DGOS (voir lien en Source) détaille les modalités de facturation de ces radiations pour tenir compte de la continuité de traitement des patients (repérés par l’administration d’au moins une UCD entre le 1er juillet et le 31 août 2016 via le FICHCOMP) et de la prise en charge d’une population spécifique de patients présentant un cancer du sein métastatique HER2 négatif et récepteurs hormonaux (RH) négatifs (triple négatif).

Cette mesure concerne les codes UCD 3400892611044 (AVASTIN® 25MG/ML PERF FL 4ML) et 3400892611105 (AVASTIN® 25MG/ML PERF FL 16ML).

Une notice ATIH sur le sujet est attendue très prochainement.
Mise à jour 29/09/2016 : la notice ATIH est parue (voir lien en Source). Elle décrit en particulier l’algorithme pour identifier dans la fonction de groupage les séjours et séances concernés, précise les cas particuliers (séjours en cours avec ces traitements au 1er septembre 2016 par exemple) et les mises à jours des tableaux OVALIDE concernés qui synthétisent les informations des FICHOMP MED et ATU.

Rappelons les codes CIM-10 permettant d’identifier les cancers du sein et du rein (source FHP MCO)

puce_menu Cancer du rein : C64, C65 sauf si en DAS est présent un code C18.-, C19 ou C20 + un code C77.-, C78.-, C79.

puce_menu Cancer du sein C50.0 C50.1 C50.2 C50.3 C50.4 C50.5 C50.6 C50.8 C50.9 sauf si en DAS est présent un code C18.-, C19 ou C20 + un code C77.-, C78.-, C79

Sources : INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DSS/2016/267 du 30 août 2016 relative à la radiation d’indications thérapeutiques d’AVASTIN® bevacizumab de la liste en sus et aux modalités d’accompagnement financier dans ces indications – Arrêté du 29 juillet 2016 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
Notice technique complémentaire  n° CIM-MF-640-6-2016 (ATIH)

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Evolutions attendues de la CIM-10 en 2017

Le 7 juillet dernier, l’ATIH a invité les éditeurs pour une réunion de présentation et d’échanges autour des nouveautés du PMSI 2017. Une 2eme réunion similaire est prévue en fin d’année. Les nouveautés présentées ici sont donc indicatives à ce stade.

Parmi les évolutions de la CIM-10 en 2017 d’origine OMS ou nationale, nous avons retenu :

puce_menu Réorganisation des subdivisions de la catégorie E66 « Obésité » avec la création de 4 nouvelles subdivisions (« E66.-4 : IMC ≥ 30 kg/m² et < 35 kg/m² – adulte », « E66.-5 : IMC ≥ 35 kg/m² et < 40 kg/m² – adulte »,  « E66.-6 : IMC ≥ 40 kg/m² et < 50 kg/m² – adulte » et « E66.-7  : IMC ≥ 50 kg/m² – adulte »).

puce_menu Nouvelles sous-catégories pour la catégorie W26 « Contact avec un couteau, une épée ou un poignard » qui sera renommée en « Contact avec d’autres objets tranchants ».

Comme chaque année, il y aura des introductions/modifications/suppressions de notes (une centaine annoncée), des modifications de libellés de catégories et sous-catégories et la suppression de 4 catégories et sous-catégories.

Source : Echanges évolution 2017 (ATIH – 7 juillet 2016)

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Evolutions attendues de la CCAM PMSI en 2017

Nous étions présents le 7 juillet dernier à la réunion organisée à Paris par l’ATIH pour les éditeurs afin de leur présenter les nouveautés PMSI 2017 et d’échanger avec eux. Il y aura une 2eme réunion similaire en fin d’année. Les nouveautés présentées ici sont donc indicatives à ce stade.

Concernant la CCAM descriptive à usage PMSI, retenons les principales évolutions suivantes possibles pour 2017 :
puce Rappel du codage obligatoire des actes CCAM avec le référentiel de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2017. En particulier, Pour les actes CCAM avec une extension (exemple : -01), ne pas la renseigner produira une erreur de groupage.
puce En chirurgie orthopédique (demande HAS), précision du côté opéré et de la cause de la reprise
puce Subdivision d’actes d’urologie (demande de l’Association Française d’Urologie) avec 3 nouveaux actes CCAM : JGFE023 « résection d’une HBP sans laser, par ureteroscopie », JGNE171 « destruction d’une HBP par laser (photovaporisation) » et JGFE365 « résection d’une hypertrophie par laser »
puce Redescription de libellés de photochimiothérapie extracorporelle (demande HAS)

Source : Echanges évolution 2017 (ATIH – 7 juillet 2016) – CCAM : pages 9 à 11

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