Afin d’identifier l’activité spécifique de cancérologie, au sein de l’activité globale des établissements sanitaires publics et privés, l’Institut national du cancer (INCa) et l’ATIH ont développé, en collaboration avec un groupe d’experts issus de différents organismes, un algorithme destiné à extraire des bases PMSI MCO nationales les résumés de sortie anonymes (RSA) correspondant à des hospitalisations relevant d’une prise en charge liée à la cancérologie.

Dans le cadre de ces travaux, il a été produit une table de correspondance intéressante entre les codes CIM-10 de cancérologie et l’appareil, l’organe et l’organe détaillé correspondant à chacun de ces codes CIM-10.

Quelques données de cadrage :
# 736 codes CIM-10 recensés
# 15 appareils différents (appareil digestif, hématologie, os, peau, etc…) dont « Appareil non attribuable » pour 40 codes CIM-10
# 60 organes et 16 organes détaillés
# 79 triptyques « Appareil + Organe + Organe détaillé » différents possible.

Cette table a été publiée fin août 2017.

Source : Référentiel CIM-10-localisation cancérologie (fichier Excel – ScanSante)
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DS_RUM = voir rubrique « Calcul DS_RUM » en dessous de l’algorithme

DEBUT ALGORITHME

NbREP_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbSRC_RUM = 0
Cas 1 :
SI
Age du patient < 18 ans
et
Le RUM a une autorisation 13A « Réanimation pédiatrique hors grand brûlés » ou 13B  » Réanimation pédiatrique grands brûlés ».
et
un des actes CCAM de la liste 1 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectué dans le RUM ou une occurrence de l’acte CCAM de la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectuée dans le RUM
ALORS
NbREP_RUM = DS_RUM 
NbREP_séjour = NbREP_séjour + NbREP_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de REP du séjour = NbREP_séjour 

Calcul DS_RUM
Si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée du RUM si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM
Si date de sortie du RUM = date d’entrée du RUM, DS_RUM = 1
Si le mode de sortie du RUM = Décès (9) et date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée + 1

Valeur du supplément REP en 2017 en secteur exDGF: 908.10 €
Valeur du supplément REP en 2017 en secteur exOQN: 735.80 €

Règles communes aux calculs de tous les suppléments journaliers MCO, dont le REP :
# lorsque le patient est présent moins d’une journée dans l’unité, un supplément est facturé
# lorsque, au cours de la même journée, le patient est présent dans plusieurs unités ou lits qui autorisent plusieurs suppléments journaliers, seul le supplément le plus élevé est facturé
# le coefficient prudentiel et le coefficient géographique s’appliquent aux suppléments journaliers
# le tarif du supplément est le tarif du supplément de l’année PMSI déterminée à la fin du séjour (et non à la fin des RUM du séjour dans lesquels sont calculés les nombres de suppléments)

Source : Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile (article 7 – 1° b))

DS_RUM = voir rubrique « Calcul DS_RUM » en dessous de l’algorithme

Calcul du supplément NN1 « Néonatologie »

DEBUT ALGORITHME

NbNN1_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbNN1_RUM = 0

SI
Le RUM a une autorisation 04 « Néonatologie sans SI »
et
Le séjour a un GHS différent du GHS 5903 correspondant au GHM 15M05A « Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif »
ALORS
NbNN1_RUM = DS_RUM 
NbNN1_séjour = NbNN1_séjour + NbNN1_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de suppléments NN1 du séjour = NbNN1_séjour

Calcul du supplément NN2 « Néonatologie avec soins intensifs »

DEBUT ALGORITHME

NbNN2_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbNN2_RUM = 0

SI
Le RUM a une autorisation 05 « Soins intensifs en néonatologie » ou 06 « Réanimation néonatale »
et
Le séjour a un GHS différent du GHS 5903 correspondant au GHM 15M05A « Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif »
et
Aucun acte CCAM du RUM n’est dans la liste 1 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO
et
Aucun acte CCAM du RUM n’est dans la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO
ALORS
NbNN2_RUM = DS_RUM 
NbNN2_séjour = NbNN2_séjour + NbNN2_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de suppléments NN2 du séjour = NbNN2_séjour

Calcul du supplément NN3 « Réanimation néonatale »

DEBUT ALGORITHME

NbNN3_séjour = 0

Pour chaque RUM du séjour
{
NbNN3_RUM = 0

SI
Le RUM a une autorisation 06 « Réanimation néonatale »
et
Le séjour a un GHS différent du GHS 5903 correspondant au GHM 15M05A « Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif »
et
Au moins un acte CCAM de la liste 1 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectué dans le RUM ou au moins un acte CCAM de la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO a été effectué dans le RUM
ALORS
NbNN3_RUM = DS_RUM 
NbNN3_séjour = NbNN3_séjour + NbNN3_RUM
}

FIN ALGORITHME : le nombre de suppléments NN3 du séjour = NbNN3_séjour

Calcul DS_RUM
Si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée du RUM si date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM
Si date de sortie du RUM = date d’entrée du RUM, DS_RUM = 1
Si le mode de sortie du RUM = Décès (9) et date de sortie du RUM > date d’entrée du RUM, DS_RUM = date de sortie du RUM – date d’entrée + 1

Valeur du supplément NN1 en 2017 en secteur exDGF: 303,79 €
Valeur du supplément NN1 en 2017 en secteur exOQN: 247,39 €
Valeur du supplément NN2 en 2017 en secteur exDGF: 455,67 €
Valeur du supplément NN2 en 2017 en secteur exOQN: 371.82 €
Valeur du supplément NN3 en 2017 en secteur exDGF: 911,37 €
Valeur du supplément NN3 en 2017 en secteur exOQN: 734.81 €

Remarque : la liste 2 de l’annexe 7 de l’arrêté Forfait MCO en 2017 a un seul acte GLLD015 « Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures »

Règles communes aux calculs de tous les suppléments journaliers MCO, dont les NN1, NN2 et NN3 :
# lorsque le patient est présent moins d’une journée dans l’unité, un supplément est facturé
# lorsque, au cours de la même journée, le patient est présent dans plusieurs unités ou lits qui autorisent plusieurs suppléments journaliers, seul le supplément le plus élevé est facturé
# le coefficient prudentiel et le coefficient géographique s’appliquent aux suppléments journaliers
# le tarif du supplément est le tarif du supplément de l’année PMSI déterminée à la fin du séjour (et non à la fin des RUM du séjour dans lesquels sont calculés les nombres de suppléments)

Source : Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile (article 7 – 2°))

De nombreux établissements ex-DGF produisent 1 séjour RSS par séance de la CMD 28 des séances. Compte-tenu du nombre de séances itératives, ces RSS de séances peuvent représenter un nombre disproportionné de RSS par rapport au nombre total de RSS produits par l’établissement. Cela fausse évidemment les analyses sur le nombre total de séjours produits par un établissement, raison pour laquelle il est courant d’exclure l’activité de la CMD 28 des analyses sur les séjours, à commencer par les calculs de DMS.

Pour un calcul raisonnable du nombre de « réels » séjours de séances, au sens commun d’un séjour commencé avec une première séance et terminé par une dernière séance, il est possible de se référer à l’onglet « Séances » du document excel « Rapport_2016_MCO_exDG » accessible via scansanté (voir lien en Source). Ce document fournit en effet pour les principaux types de séances de la CMD 28 le nombre moyen de séances par patient.

En ex-DGF : 

En ex-OQN :

La dialyse en centre comprend les GHM :
Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée (28Z01Z)
Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire (28Z02Z)
Entraînements à l’hémodialyse (28Z03Z)
Hémodialyse (28Z04Z)

La chimiothérapie comprend les GHM : 
Chimiothérapie pour tumeur (28Z07)
Chimiothérapie pour affection non tumorale (28Z17)

Les Autres séances comprennent les GHM : 
Transfusions (28Z14Z)
Oxygénothérapie hyperbare (28Z15Z)
Aphérèses sanguines (28Z16Z)

Sources : Panorama nationale de l’activité hospitalière (scansante)
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Mise à jour 2020 : « Les 32 règles de codage du guide des situations cliniques MCO en 2020« 

Le Guide Méthodologique du PMSI MCO 2017 propose 32 règles de codage identifiées chacune par un code dans le chapitre intitulé « Guide des situations cliniques ». Ces règles correspondant aux situations cliniques font l’objet d’une numérotation. Elles peuvent ainsi être identifiées, dans les réponses aux questions adressées à l’ATIH par les établissements et dans les avis rendus par l’ATIH suite aux saisines des unités de coordination régionales dans le cadre des contrôles prévus aux articles L.162-23-12 et L.162-23-13 du code de la sécurité sociale.

Nous avons réuni en 4 listes l’ensemble de ces 30 règles.

1ere liste : 9 règles liées à l’hospitalisation pour diagnostic

[Règle D1] : Lorsque le séjour a permis le diagnostic de l’affection causale, elle est le DP.

[Règle D2] : Lorsqu’il n’a pas été découvert de cause à la symptomatologie, elle est le DP.
La situation clinique relative à la règle D2 est ainsi la seule exception à la consigne selon laquelle il ne peut être codé dans le RUM que des problèmes de santé présents — « actifs » — au moment de l’hospitalisation.

[Règle D3] : Pour les 3 situations diagnostiques décrites ci-dessous, il est demandé d’utiliser le code du motif de recours indiqué
Situation 1 : Lors des séjours (en général programmés) dont le motif a été une exploration nocturne ou apparentée telle que :
• l’enregistrement d’un électroencéphalogramme de longue durée : dans ce cas le code imposé pour le DP est Z04.800 Examen et mise en observation pour enregistrement électroencéphalographique de longue durée ;
• un enregistrement polygraphique : dans ce cas le code imposé pour le DP est Z04.801 Examen et mise en observation pour polysomnographie.
Z04.800 ou Z04.801 s’impose comme DP quelle que soit la conclusion du séjour, qu’une maladie ait été diagnostiquée ou non.
L’affection diagnostiquée ou la symptomatologie explorée est mentionnée comme DR lorsqu’elle respecte sa définition.
Situation 2 : Lors des séjours pour tests allergologiques. Que le résultat soit positif ou négatif, le DP est codé Z01.5. Ce code s’impose conformément à sa note d’inclusion, quelle que soit la voie d’administration de l’allergène (cutanée ou autre).
Situation 3 : Lors des séjours pour bilan préopératoire ou préinterventionnel. Z04.802 s’impose comme DP, qu’une affection soit ou non découverte au cours du bilan. Une affection découverte au cours du bilan est enregistrée comme un diagnostic associé

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