En lien avec la publication de la V4 de la CCAM à usage PMSI 2018 (voir article « Version 4 de la CCAM descriptive à usage PMSI 2018 : 3 nouveaux actes CCAM« ), l’ATIH a publié la mise à jour des ICR correspondant à cette V4 2018.
Cette mise à jour attribue les ICR salariés et non salariés aux 3 nouveaux actes de la V4 et aux 4 nouveaux actes de la V3 CCAM PMSI 2018
Source : ICR V4 2018 (fichier excel)
Liste des Missions d’Intérêt Général (MIG) MCO par famille avec indication des codes MIG, des libellés MIG et des années de création.
B02 Dotation socle de financement des activités de recherche, d’enseignement et d’innovation (2008)
C03 Le financement des activités de recours exceptionnel (2008)
Famille des MIG en D correspondant à des financements au titre de la recherche médicale et de l’innovation
D04 Préparation, conservation et mise à disposition des ressources biologiques (2011)
D05 Les projets de recherche entrant dans le programme hospitalier de recherche clinique national (PHRCN) (2012)
D06 Les projets de recherche entrant dans le programme hospitalier de recherche clinique en cancérologie (PHRCK) (2012)
D07 Les projets de recherche entrant dans le programme hospitalier de recherche clinique interrégional (PHRCI) (2012)
D08 Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche translationnelle (PRT) (2012)
D09 Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche translationnelle en santé (PRTS) (2013)
D10 Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche translationnelle en cancérologie (PRTK)
(2012)
D11 Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche sur la performance du système de soins (PREPS) (2012)
D12 Les projets de recherche entrant dans le programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP) (2012)
D14 Les projets de recherche entrant dans le programme de soutien aux techniques innovantes (PSTIC) (2012)
D15 Les projets de recherche entrant dans le programme de soutien aux techniques innovantes en cancérologie (PSTICK) (2012)
D19 L’effort d’expertise des établissements de santé (2012)
D20 Le soutien exceptionnel à la recherche clinique et à l’innovation (2011)
D21 Les programmes de recherche médico-économique (PRME) (2014)
D22 Les programmes de recherche médico-économique en cancérologie (PRMEK) (2014)
D23 Organisation, surveillance et coordination de la recherche (2016)
D24 Conception des protocoles, gestion et analyse de données (2016)
D25 Investigation (2016)
D26 Coordination territoriale (2016)
D27 Qualité et performance de la recherche biomédicale à la promotion industrielle (2016)
Famille des MIG en E correspondant à des financements au titre des missions d’enseignement et de formation des personnels médicaux et paramédicaux
E01 Les stages de résidents de radiophysiciens prévus dans le cadre de la politique nationale de lutte contre le cancer (2005)
E02 Le financement des études médicales (2011)
Famille des MIG en E correspondant à des financements au titre des missions de recherche, d’enseignement, de formation, d’expertise, de coordination et d’évaluation des soins relatifs à certaines pathologies ainsi que des activités hautement spécialisées
F01 Les centres mémoire de ressources et de recherche (2005)
F02 Les comités de coordination de la lutte contre l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (COREVIH) mentionnés à l’article D. 3121-34 du code de la santé publique (2007)
F03 Les centres référents pour les troubles spécifiques d’apprentissage du langage (2005)
F04 Les centres de référence pour la prise en charge des maladies rares (2005)
F05 Centres de ressources et de compétence sur l’hémophilie (2005)
F06 Les centres de ressources et de compétences sur la mucoviscidose (2005)
F07 Les centres de ressources et de compétences sur la sclérose latérale amyotrophique (SLA) (2005)
F08 La mortalité périnatale (2005)
F09 Les centres d’implantation cochléaire et du tronc cérébral (2012)
F10 Les centres de ressources sur les maladies professionnelles (CRMP) (2005)
F11 Les services experts de lutte contre les hépatites virales (2006)
F12 Les centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (CPDPN) (2007)
F13 Les centres de diagnostic préimplantatoire (CDPI) (2010)
F14 Les centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles mentionnés à l’article L. 1413-4 du code de la santé publique (2005)
F15 Les centres de référence pour infections ostéo-articulaires (CIOA) (2008)
F16 Les réseaux nationaux de référence pour les cancers rares de l’adulte (2015)
F17 Les filières de santé pour les maladies rares (2015)
F18 Les centres de ressources et de recherche sur la sclérose en plaques (C2RSep) (2016)
Famille des MIG en G correspondant à des financements au titre des activités de soins réalisées à des fins expérimentales ou de la dispense des soins non couverts par les nomenclatures ou les tarifs
G01 Les laboratoires d’oncogénétique, de génétique moléculaire, de cytogénétique et de neurogénétique (2005)
G02 Les médicaments bénéficiant ou ayant bénéficié d’une autorisation temporaire d’utilisation (ATU) en attente de leur agrément (2012)
G03 Les actes de biologie et d’anatomocytopathologie non inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers (2005)
G04 Les organes artificiels jusqu’à la date de leur inscription sur la liste des produits et prestations remboursables (2005)
G05 Les dispositifs innovants en matière de thérapie cellulaire et tissulaire (2007)
Famille des MIG en H correspondant à des financements au titre des missions de vigilance, de veille épidémiologique, d’évaluation des pratiques et d’expertise
H01 Les observatoires régionaux et interrégionaux des médicaments, des dispositifs médicaux et de l’innovation thérapeutique (OMEDIT) mentionnés à l’article D. 162-16 du code de la sécurité sociale (2005)
H02 Les centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN) mentionnés aux articles 6 et 7 de l’arrêté du 3 août 1992 modifié relatif à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales (2005)
H03 Les antennes régionales de lutte contre les infections nosocomiales (ARLIN) mentionnées dans l’arrêté du 17 mai 2006 relatif aux antennes régionales de lutte contre les infections nosocomiales (2006)
H04 Les centres régionaux de pharmacovigilance et les centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance mentionnés aux articles R. 5121-167 et R. 5132-99 du code de la santé publique (2008)
H05 Les coordonnateurs régionaux d’hémovigilance mentionnés aux articles R. 1221-32 à R. 1221-35 du code de la santé publique (2005)
H06 Les centres antipoison mentionnés à l’article L. 6141-4 du code de la santé publique (2005)
H07 Les registres à caractère épidémiologique mentionnés à l’article 2 de l’arrêté du 6 novembre 1995 modifié relatif au Comité national des registres (2005)
H08 Le Centre national de ressources de la douleur (2006)
H09 Le Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie (2006)
H11 Les centres de coordination des soins en cancérologie (3C) (2011)
H12 Les centres interrégionaux de coordination pour la maladie de Parkinson (2012)
Famille des MIG en I correspondant à des financements au titre des missions de formation, de soutien, de coordination et d’évaluation des besoins du patient
I01 Les équipes hospitalières de liaison en addictologie (EHLSA) (2005)
I02 Les équipes mobiles de gériatrie (EMG) (2005)
I03 Les équipes mobiles de soins palliatifs (EMSP) (2007)
I04 Les équipes de cancérologie pédiatrique (2005)
I05 Les équipes ressources régionales de soins palliatifs pédiatriques (2012)
Missions de collecte, conservation et distribution des produits d’origine humaine
J01 Les lactariums mentionnés à l’article L. 2323-1 du code de la santé publique (2005)
J02 Les surcoûts cliniques et biologiques de l’assistance médicale à la procréation, du don d’ovocytes et de spermatozoïdes, de l’accueil d’embryon et de la préservation de la fertilité (2012)
J03 Les prélèvements de tissus lors de prélèvement multi-organes et à cœur arrêté (2007)
J04 Les prélèvements de sang placentaire (2015)
Famille des MIG en K correspondant à des financements au titre des dispositifs ayant pour objet de faciliter le maintien des soins de proximité et l’accès à ceux-ci
K01 Les réseaux de télésanté, notamment la télémédecine (2005)
K02 La mise à disposition par l’établissement de santé de moyens au bénéfice des centres de préventions et de soins et des maisons médicales mentionnées à l’article L. 162-3 du code de la sécurité sociale (2005)
K03 Les unités d’accueil et de soins des patients sourds en langue des signes (2007)
Famille des MIG en L correspondant à des financements au titre de l’activité de dépistage anonyme et gratuit
L01 Les centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement tranmissibles (2005)
Famille des MIG en M correspondant à des financements au titre des missions de prévention et d’éducation pour la santé
M01 Les actions de prévention et d’éducation thérapeutique relatives aux maladies chroniques et notamment aux pathologies respiratoires, cardio-vasculaires, à l’insuffisance rénale, au diabète et à l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) (2006)
Famille des MIG en N correspondant à des financements au titre de la mission de conseil aux équipes hospitalières en matière d’éthique, de bioéthique et de protection des personnes
N01 Les espaces de réflexion éthique régionaux ou interrégionaux (ERERI) (2005)
Famille des MIG en O correspondant à des financements au titre des missions de veille sanitaire, de prévention et de gestion des risques sanitaires liés à des circonstances exceptionnelles
O01 Les actions de prévention et gestion des risques liés à des circonstances exceptionnelles (2012)
O02 La mise en œuvre des missions des établissements de santé de référence mentionnés à l’article R. 3131-10 du code de la santé publique (2012)
O03 L’acquisition et la maintenance des moyens des établissements de santé pour la gestion des risques liés à des circonstances exceptionnelles (2012)
Famille des MIG en P correspondant à des financements au titre de l’intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies
P01 Les consultations mémoire (2005)
P02 Les consultations hospitalières d’addictologie (2005)
P03 L’emploi de psychologues ou d’assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique, à l’exception du plan cancer (2005)
P04 Les structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (2005)
P05 Les consultations hospitalières de génétique (2005)
P06 La nutrition parentérale à domicile, à l’exception des cas où le patient est pris en charge par une structure d’hospitalisation à domicile (2005)
P07 Les structures pluridisciplinaires spécialisées dans la prise en charge des adolescents (2005)
P08 Les actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie (2010)
P09 La coordination des parcours de soins en cancérologie (2012)
P10 Les centres experts de la maladie de Parkinson (2013)
P11 Les consultations d’évaluation pluriprofessionelle post-accident vasculaire cérébral (AVC) (2016)
P12 Primoprescription de chimiothérapies orales (2016)
Famille des MIG en Q correspondant à des financements au titre de l’aide médicale urgente
Q01 Les services d’aide médicale urgente (SAMU) mentionnés à l’article L. 6112-5 du code de la santé publique (2005)
Q02 Les services mobiles d’urgence et de réanimation (SMUR) mentionnés à l’article R. 6123-10 du code de la santé publique (2005)
Q03 Les centres nationaux d’appels d’urgence spécifiques : centre de consultations médicales maritimes mentionné à l’arrêté du 10 mai 1995 relatif à la qualification du centre de consultations médicales maritimes de Toulouse comme centre de consultations et d’assistance télé-médicale maritimes dans le cadre de l’aide médicale en mer et centre national de relais mentionné à l’arrêté du 1er février 2010 désignant le CHU de Grenoble dans sa mise en œuvre du centre de réception des appels d’urgence passés par les personnes non ou malentendantes (2012)
Q04 Obésité (2012)
Q05 Les cellules d’urgence médico-psychologiques (CUMP) (2014)
Q06 Aide médicale urgente en milieu périlleux (2014)
Famille des MIG en R correspondant à des financements au titre de la participation à la définition et à la mise en œuvre des politiques publiques
R01 La contribution aux actions expérimentales et à l’élaboration des outils de régulation, notamment les études nationales de coûts (2005)
R02 La rémunération, les charges sociales, frais professionnels et avantages en nature des agents mis à disposition auprès des services de l’Etat chargés de la définition et de la mise en œuvre de la politique hospitalière ou de la gestion des crises sanitaires (2005)
R03 La coordination des instances nationales de représentations des directeurs d’établissements hospitaliers et des présidents de commission médicale d’établissements et de conférences médicales mentionnées aux articles L. 6144-1, L. 6161-2 et L. 6161-8 du code de la santé publique (2005)
R04 La rémunération, les charges sociales des personnels mis à disposition auprès des organisations syndicales nationales représentatives des personnels des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale (2005)
R05 Les actions de coopérations internationales en matière hospitalière dans le cadre des politiques de coopération internationale définies par les autorités de l’État (2005)
R06 La participation à la rémunération des agents bénéficiant des dispositions du décret n° 97-215 du 10 mars 1997 (2012)
Famille des MIG en S correspondant à des financements au titre de la permanence des soins
S01 Peuvent être pris en charge, pour les établissements de santé chargés d’assurer la permanence des soins mentionnée à l’article L. 6112-1 du code de la santé publique et au titre de l’accueil, du suivi de la prise en charge des patients, quel que soit le mode d’entrée de ces patients, uniquement la nuit, pendant le week-end, à l’exception du samedi matin, et les jours fériés :
– pour tous les établissements de santé, la rémunération ou l’indemnisation des médecins hors structures d’urgence
– pour les établissements de santé mentionnés au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale, la rémunération ou l’indemnisation des médecins exerçant dans une structure d’urgence. (2009)
Famille des MIG en T correspondant à des financements au titre des activités de soins dispensés à des populations spécifiques
T01 Les centres périnataux de proximité (CPP) mentionnés à l’article R. 6123-50 du code de la santé publique (2005)
T02 Les unités hospitalières sécurisées interrégionales (UHSI) (2005)
T03 Les unités sanitaires en milieu pénitentiaire (USMP ; ex-UCSA) (2005)
T04 Les chambres sécurisées pour détenus (2005)
Famille des MIG en U correspondant à des financements au titre de la prise en charge des patients en situation de précarité
U01 Les dépenses spécifiques liées à la prise en charge des patients en situation de précarité par des équipes hospitalières (2009)
U02 Les permanences d’accès aux soins de santé mentionnées à l’article L. 6112-6 du code de la santé publique, dont la prise en charge des patients en situation précaire par des équipes hospitalières à l’extérieur des établissements de santé (2012)
U03 Les dépenses spécifiques liées à la prise en charge odontologique des patients atteints de pathologies compliquant cette prise en charge dans les centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires (2011)
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Par arrêté du 30 mars 2018 publié au JO le 10 avril 2018, le test METAglut1 pour le diagnostic du syndrome de déficit en transporteur de glucose est pris en charge forfaitairement par l’assurance maladie pour une durée de trois ans.
Afin de pouvoir percevoir le forfait, les établissements de santé autorisés (liste dans l’arrêté) codent les séjours des patients bénéficiant du test diagnostique METAglut1 via le code spécifique « INNOV1808004N » au sein de la variable « Innovation » des RSS.
Le montant du forfait de prise en charge de ce forfait incluant la prise en charge de l’acte et les frais d’hospitalisation associés = 310,00 € par patient
Voir aussi article « Prise en compte du forfait innovation ECHOPULSE dans les RSS à partir du 28 juillet 2017«
Par arrêté du 01 juin 2018 publié au JO le 6 juin 2018, l’implant sous-rétinien RETINA IMPLANT Alpha AMS sera désormais pris en charge par le forfait innovation.
Ce dispositif bénéficiera à des patients atteints de rétinite pigmentaire, maladie rare affectant une personne sur 4 000 et provoquant une dégénérescence de la rétine, sans aucun traitement à ce jour.
Grâce à la pose de l’implant, ces patients pourront retrouver une vision fonctionnelle qui leur permettra de s’orienter, d’identifier des obstacles ou de reconnaître des formes.
Afin de pouvoir percevoir le forfait, les établissements de santé autorisés (2 établissements à ce jour : CHU Poitiers et Clinique Saint Jean à Montpellier) codent les séjours des patients implantés avec le système de prothèse sous-rétinienne RETINA IMPLANT ALPHA AMS via le code spécifique « INNOV1890005N » au sein de la variable « Innovation » dans les RSS.
Suite à la mise à disposition des tables OVALIDE MCO 2018 courant mai, nous avons analysé les évolutions entre 2017 et 2018 de plusieurs variables de la table DIAGINFOS calculées à partir de la Base Nationale, donc censées évoluées chaque année :
# variable « RARE » = caractère peu fréquent du diagnostic
En 2018, 134 diagnostics CIM-10 deviennent rares par rapport à 2017. Et inversement 112 diagnostics qui étaient rares en 2017 ne le sont plus en 2018.
Cette variable est utilisée dans les tableaux OVALIDE [1.Q.5.DPR] – Nombre de séjours avec un diagnostic rare en DP et [1.Q.5.DAR] – Nombre de séjours avec un diagnostic rare en DA
# variable « DPACTE » = DP associé à au moins un acte CCAM sur l’ensemble de la base nationale de l’année n-1, dans au moins 99% des séjours avec ce DP
En 2018, 1 144 diagnostics CIM-10 codés en DP deviennent associés à un acte, alors qu’ils ne l’étaient pas en 2017. Et inversement 1 180 diagnostics codés en DP qui étaient associés à un acte ne le sont plus en 2018.
Cette variable est utilisée dans le tableau [1.Q.6.DPSA] – Nombre de séjours avec un DP requérant un acte, et pourtant sans acte
# variable « ZINHAB » = diagnostic Z inhabituel en DP
Pas de changement dans cette liste entre 2017 et 2018
# variable « IMPRECIS »
2 diagnostics qui étaient imprécis en 2017 ne le sont plus en 2018. Il s’agit du I319 « Maladie du péricarde, sans précision » et du J449 « Maladie pulmonaire obstructive chronique, sans précision »
Pour retrouver ces codages, comparer les colonnes concernées extraites des tables DIAGINFOS 2018 et 2017 Entre 2017 et 2018 c’est facile car il y a le même nombre de diagnostics CIM-10 (40 231)
Voir aussi « Les DMS nationales par GHM en 2018″
Source : Ovalide MCO 2018 (voir table DIAGINFOS dans le zip)
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