PMSI HAD

Modifications de la CIM-10 en 2013

Posted on 26 décembre 201227 février 2016 by DG

Comme chaque année, l’ATIH a publié ce 21 décembre les modifications de la CIM-10 applicables en 2013 dans les 4 champs du PMSI en fonction de leur date respective de début d’année (le lundi 31 décembre 2012 pour le SSR, le 1er janvier 2013 pour la psy et le 1er mars 2013 pour le MCO et l’HAD).

Ces modifications sont de 2 ordres : celles apportées par l’OMS et celles apportées par l’ATIH Rappelons à cette occasion que du coup la CIM-10 réellement prise en compte pour le codage en PMSI diffère de la CIM-10 « officielle » (des codes en plus, des codes en moins, des extensions en plus, des libellés différents, ….)

Les modifications en provenance de l’OMS sont légères :

Dans la catégorie I70 Athérosclérose, des subdivisions sont créées
Une sous-catégorie Z99.4 Dépendance envers un coeur artificiel est créée
Des notes sont ajoutées ou modifiées pour les codes A05, K59.3, A41.9, R57.2, A40, I47.1, K63.0, K63.1, L08.0, L88, O23, R53.+2 et S82.1

Les modifications en provenance de l’ATIH sont en résonance avec les remontées des dernières enquêtes :

Modification et création de sub-divisions pour l’obésité codée en E66 pour en particulier mieux prendre en compte l’obésité chez les enfants : E66.0, E66.1 E66.8, E66.9.
Créations d’extensions plus spécifiquement dédiées au SSR : création de nouvelles extensions pour mieux préciser le R40 (Somnolence, stupeur et coma), le R48.1 (Agnosie), le R52.1 (Douleur chronique irréductible), le Z95.8 (Présence d’autres implants et greffes cardiaques et vasculaires) e le Z47.8 (Autres soins de contrôle orthopédique précisés)

Bien évidemment, il convient d’attendre la publication de la version 2013 des Guides Méthodologiques SSR et MCO pour connaître la manière dont ces nouveaux codes vont être intégrés dans le groupage.

Synthèse des modifications de la CIM-10 en 2013 publiée par l’ATIH

Publication du guide de contrôle de la facturation pour l’HAD

Posted on 26 décembre 201227 février 2016 by DG

Le 13 décembre 2012, l’Assurance Maladie a publié son guide de contrôle externe de la tarification en HAD, en clair le guide des contrôles de la facturation des établissements HAD.

Le guide rappelle les principales règles de la facturation des activités en HAD et décrit les outils et la démarche d’un contrôle de facturation en HAD.

Guide du contrôle externe régional de la tarification à l’activité de l’hospitalisation à domicile (T2A HAD) – Décembre 2012

Les 6 priorités nationales des contrôles externes en 2012 : séjours LAMDA 2012, les PIE, l’HAD, les séjours contigus, avec CMA associés ou de 0 jour

Posted on 18 juin 201227 février 2016 by DG

Le Conseil de l’Hospitalisation vient de rendre public la liste des 6 priorités nationales des contrôles externes en 2012 :

Pour les établissements ex-DG, contrôle des séjours produits en 2011 ET modifiés par LAMDA en 2012
Les séjours ayant fait l’objet de prestations inter-établissemens (PIE), c’est-à-dire avec un mode d’entrée et un mode de sortie codés à 7 (« Transfert »)
L’HAD
Les séjours contigus, c’est-à-dire les séjours des patients qui se succèdent à un jour près dans le même établissement
Les établissement avec une hausse significative des séjours à CMA 2, 3 et 4
Les facturations de séjour sans nuitée (d’où l’intitulé séjours de 0 jour) avec un acte isolé susceptible de relever de soins externes et donc d’une facturation à l’acte selon les règles de la CCAM ou de la NGAP à laquelle peut s’ajouter, le cas échéant, la facturation d’un forfait SE ou FFM ou FSD

2 remarques :

Cette liste reprend sans surprise plusieurs priorités de 2011
Cette liste n’est pas exclusive des autres contrôles possibles !

La présentation par l’Assurance Maladies des 6 priorités nationales adoptées par le Conseil de l’Hospitalisation.