Rappelons que les PIA (Prestation Inter Activités) correspondent aux situations dans lesquelles une unité d’hospitalisation, appelée demandeur A, a recours au plateau technique ou aux équipements d’une autre unité d’hospitalisation, appelée prestataire B, relevant d’un champ d’activité différent pour assurer au patient des soins ou des examens qu’elle ne peut effectuer elle-même. Ces PIA s’opposent donc aux PIE (Prestations Inter-Etablissements) pour lesquelles les établissements demandeurs et prestataires relèvent du même champ d’activité. Donc en pratique, on va surtout avoir des PIA et presque pas de PIE.

L’ATIH vient de publier une notice technique qui détaille, avec des schémas, les situations possibles et les règles de codage PMSI et de facturation qui en découlent (voir lien en Source).

A retenir :

#1 Si la prestation en B est un séjour, on parlera de « PIA séjour ». Si la prestation en B consiste en actes externes, on parlera de « PIA externe » (modalités de facturation décrites dans un document DGOS à venir).

#2 Pour les « PIA séjour », le séjour en B ne doit pas dépasser 1 nuitée. B peut être une unité relevant de la même entité géographique que A ou pas. 

#3 Les séjours « PIA séjour » sont codés en B avec un mode d’entrée et de sortie = 6 « Mutation » si A et B sont dans une même entité géographique ou 7 « Transfert définitif » si A et B sont dans des entités géographiques différents.

#4 Les prestations de B de « PIA séjour » sont maintenant facturées à l’Assurance Maladie

#5 Si l’établissement A décide de produire 2 RUM ou 2 RHS encadrant la suspension de l’hospitalisation (mais toujours au sein du même séjour), les séjours « PIA séjour » sont codés en A avec un mode d’entrée et de sortie = 0 « Transfert Provisoire ». Les établissements A peuvent continuer à ne produire qu’un seul résumé (RUM ou RHS) englobant la période de suspension de l’hospitalisation en A.

#6 Le code Z75.80 « Sujet adressé dans un autre établissement pour réalisation d’un acte » doit être codé, généralement en DAS, dans le recueil PMSI du séjour en A.
Commentaire T2A Conseil : plusieurs contrôles qualité sont possibles à ce sujet, en commençant par rapprocher le nombre de séjours avec un Z75.80 codé et le nombre de PIA produits par l’établissement : ces 2 résultats devant être égaux évidemment.

#7 Rappel : A ne code pas les actes réalisés en B !

#8 Si A est HAD, règles spécifiques de codage (voir la notice pages 8 et 9).

Source : Notice ATIH PIA (juin 2016)

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