Mise à jour : 10 juin 2017

Nous présentons successivement la liste des nouveaux actes CSARR 2017, la liste des actes CSARR supprimés en 2017, les nouvelles extensions documentaires et les évolutions des modulateurs. Nous renvoyons au fichier excel « EXTRACT_MODIF_CSARR_ 2017 » (ATIH) pour le détail des autres modifications (modifications de libellés, ajout, modifications ou suppression de notes)

Cette nouvelle version 2017 du CSARR, la V5, entre en vigueur la semaine 9 de 2017 (semaine du 1er mars 2017).

24 nouveaux actes CSARR actifs à partir du 1er mars 2017 :
PEB+196 Séance de posture articulaire
QCE+001 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané du membre supérieur en dehors de la main 
QCE+268 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané de la main
QDE+038 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané d’un membre inférieur en dehors du pied
QDE+094 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané du pied
ZAM+064 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique de la tête
ZBM+249 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du tronc
ZDM+178 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du membre supérieur en dehors de la main
ZDM+233 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] de la main
ZEM+287 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du membre inférieur en dehors du pied
ZEM+211 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du pied
ZBM+212 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du tronc et des membres
ZAM+146 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face
ZAM+153 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide du cou
ZAM+256 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face et du cou
ZBM+045 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du tronc
ZDM+033 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du membre supérieur en dehors de la main
ZDM+179 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  de la main
ZEM+059 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du membre inférieur en dehors du pied
ZEM+111 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du pied
ZBM+055 Fabrication d’une orthèse rigide de posture cutanée thoracique [conformateur thoracique]
ZZM+058 Fabrication d’une adjonction à la compression sans prise de mesure, sans moulage et sans prise d’empreinte 
ZZM+133 Fabrication sur mesure par moulage, prise d’empreinte ou numérisation d’une adjonction à la compression avec interface lisse
ZZM+142 Fabrication sur mesure par moulage, prise d’empreinte ou numérisation  d’une adjonction à la compression avec interface en relief

12 Actes CSARR actifs en 2016 et supprimés au 1er mars 2017 :
QBE+119 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané d’un membre en dehors de la main ou du pied
ZDE+297 Séance de posture d’étirement cutané de la main ou du pied
ZDM+283 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique de la main ou du pied, sans adjonction à la compression
ZBM+099 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique en dehors de la main ou du pied, sans adjonction à la compression
ZDM+128 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique de la main ou du pied, avec adjonction à la compression
ZBM+293 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique en dehors de la main ou du pied, avec adjonction à la compression
ZAM+230 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face, chez l’enfant
ZAM+043 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide du cou, chez l’enfant
ZAM+227 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face et du cou, chez l’enfant
ZAM+078 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face, chez l’adulte
ZAM+030 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide du cou, chez l’adulte
ZAM+279 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face et du cou, chez l’adulte

2 nouvelles extensions documentaires :
A2 Utilisation d’une nappe de mesure de pression en positionnement
A3 Utilisation d’une plateforme oscillométrique motorisée de rééducation avec capteurs de force et rétrocontrôle [feedback] visuel

Le modulateur ZV « Réalisation de l’acte au lit du patient » peut à partir de 2017 être codé avec tous les actes des sous-paragraphes 07.02.01.02 ‘Actes de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions ostéoarticulaires de la colonne vertébrale », 07.02.01.03 « Actes de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions ostéoarticulaires du membre supérieur des sousparagraphes » et 07.02.01.04 « Actes de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions ostéoarticulaires du membre inférieur ».

Le modulateur QM « Réalisation de l’acte en piscine ou en balnéothérapie » peut en 2017 être codé avec les actes CSARR suivants :
ANR+259 Séance de rééducation psychomotrice des troubles de latéralité
ANR+237 Séance de rééducation psychomotrice des troubles temporospatiaux
ALR+004 Séance de rééducation de l’orientation temporospatiale et de l’apraxie constructive
ANR+032 Séance de rééducation psychomotrice des troubles de la coordination motrice
ANR+216 Séance de rééducation psychomotrice du schéma corporel

Le modulateur HW « Réalisation de l’acte hors établissement en milieu urbain » peut en 2017 être codé avec les actes CSARR suivants :
ALQ+110 Évaluation analytique finale de fonction cognitive
ALQ+137 Évaluation globale intermédiaire de plusieurs fonctions cognitives
ALQ+250 Évaluation globale finale de plusieurs fonctions cognitives

La description de l’étape C d’appareillage est modifiée selon les modalités suivantes :
coder C pour la mise à disposition ou la fourniture de l’orthèse
coder C pour la mise à disposition ou la fourniture de la prothèse

Sources : Présentation CSARR 2017 (ATIH) – – Fichiers textes
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Nous étions présents le 7 juillet dernier à la réunion organisée à Paris par l’ATIH pour les éditeurs afin de leur présenter les nouveautés PMSI 2017 et d’échanger avec eux. Il y aura une 2eme réunion similaire en fin d’année. Les nouveautés présentées ici sont donc indicatives à ce stade.

Concernant le CSARR, retenons les principales évolutions suivantes possibles pour 2017 :
 Rappel du codage obligatoire des dates de réalisation des actes CSARR en 2017
 Les notes de contenu seront retirées de la publication au BO mais toujours présentes évidemment dans le fichier complémentaire ATIH, à valeur uniquement indicative.
 Redescription des actes d’orthèse de compression (cf sous-paragraphes 09.02.02.08 et 09.02.02.09)
 Redescription partielle des actes du sous-chapitre 08.02 de posture et d’étirement cutané
 Suppression de la mention de « Codage : cet acte ne peut-être codé qu’une seule fois pendant le séjour » pour les actes concernés. Exemple : ZGT+069 « Accompagnement de la relation parent-enfant »
 Les actes d’apprentissage décrits uniquement en séance et non plus en autosoin
 Quelques modifications d’affectations de modulateurs, de libellés et de notes à attendre
 Identification des professionnels libéraux facturant directement leurs actes à l’Assurance Maladie via une case à cocher ?

Source : Echanges évolution 2017 (ATIH – 7 juillet 2016) – CSARR : pages 36 à 40

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MAJ du 22/12/14 : les fichiers techniques au format texte relatifs à la V3 du CSARR sont publiés. A consulter ici + mise à jour des pondérations CSARR des nouveaux actes CSARR

La liste des codes pour cette version V3 du CSARR valable à partir du 29 décembr 2014 a significativement évoluée par rapport à la liste de la V2 (année 2014) puisque ce sont 319 codes CSARR qui sont concernés soit parce qu’il s’agit de nouveaux codes soit parce que les codes sont supprimés, soit parce que les codes sont modifiés dans leurs libellés ou dans la liste des modulateurs associés. Rappelons qu’en V2, il y avait 542 actes CSARR différents.

Pour le détail précis, nous renvoyons au très bon document excel produit par l’ATIH qui liste toutes ces modifications de manère très claire (voir Sources ci-dessous)

Précisons les principales nouveautés relative à cette liste des actes CSARR en V3 :

 13 nouveaux codes CSARR en V3

Plus précisément :

• 6 nouveaux codes relevant du paragraphe 07.02.02 « Actes de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions neuromusculaires » :

AGR+298 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique centrale, en phase précoce ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 30
AGR+102 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique centrale, en phase de récupération ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 40
AGR+047 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique centrale dégénérative ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 30
APR+036 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique périphérique, en phase précoce ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 30
APR+187 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique périphérique, en phase de récupération ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 40
APR+014 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique périphérique dégénérative ». Pondération acte seul ou avec modulateur QM = 30

• l’acte ZZQ+085 « Évaluation des capacités sensitives et motrices pour l’aptitude à la conduite d’un véhicule automobile sans adaptation personnalisée ». Pondération de l’acte = 165

• 6 nouveaux actes relevant du nouveau paragraphe 09.02.04 « Actes de fabrication d’appareil d’immobilisation ou de posture en plâtre ou en résine »

ZDM+139 « Fabrication d’un appareil d’immobilisation ou de posture du membre supérieur en plâtre ou en résine ». Pondération de l’acte = 12
ZBM+131 « Fabrication d’un appareil d’immobilisation ou de posture thoracobrachial en plâtre ou en résine ». Pondération de l’acte = 20
ZBM+209 « Fabrication d’un appareil d’immobilisation ou de posture du tronc en plâtre ou en résine ». Pondération de l’acte = 16
ZEM+040 « Fabrication d’un appareil d’immobilisation ou de posture du membre inférieur en plâtre ou en résine ». Pondération de l’acte = 12
ZZG+250 « Ablation d’un appareil d’immobilisation ou de posture en plâtre ou en résine ». Pondération de l’acte = 6
ZZM+264 « Transformation d’un appareil d’immobilisation ou de posture en plâtre ou en résine en appareil bivalve ». Pondération de l’acte = 9

 12 codes CSARR supprimés en V3

La liste des actes CSARR existant en 2014 et supprimés en 2015 :

• GLR+290 « Séance collective d’entrainement des muscles inspiratoires avec dispositif résistif »
• AZR+252 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique cérébrale, en phase précoce »
• AZR+083 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique  cérébrale, en phase de récupération »
• AZR+242 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection neurologique cérébrale dégénérative »
• AZR+020 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection médullaire, en phase précoce »
• AZR+038 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection médullaire, en phase de récupération »
• AZR+002 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection médullaire dégénérative »
• AZR+165 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection nerveuse périphérique, en phase précoce »
• AZR+119 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection  nerveuse périphérique, en phase de récupération »
• AZR+075 « Séance de rééducation des fonctions neuromusculaires pour affection nerveuse  périphérique dégénérative »
• ZZQ+147 « Évaluation l’aptitude à la conduite d’un véhicule automobile avec adaptation unique non personnalisée « 
• ZZQ+150 « Évaluation de l’aptitude à la conduite d’un véhicule automobile avec adaptations multiples non personnalisées »

Il y a évidemment un lien entre la plupart des actes CSARR supprimés et ceux qui sont créés : à charge des médecins DIM et des TIM de faire passer l’information aux équipes sur le terrain pour le transcodage et pour assurer les mises à jour des thésaurus, en particulier dans les logiciels de production du PMSI qui ont souvent un peu de retard sur ces sujets.

Sources : Liste des actes CSARR V3 (format PDF) – Les modifications CSARR V3 versus CSARR V2 (format Excel)

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Ce 15 décembre 2014, l’ATIH vient de publier la version provisoire du Guide de lecture de la version V3 du CSARR qui sera valable à partir du 29 décembre 2014.

La liste des nouveautés :

 Chapitre 10 « Education et Information » : changement d’intitulé des 3 sous-chapitres

Il s’agit de simplement préciser ces sous-chapitres.

• « Actes d’éducation dans le cadre d’un programme d’éducation thérapeutique » au lieu de « Education thérapeutique »
• « Actes d’information et d’apprentissage à l’autosoin en dehors d’un programme d’éducation thérapeutique » au lieu de « Apprentissage d’autosoin »
• « Autres actes d’information et d’éducation, en dehors d’un programme d’éducation thérapeutique » au lieu de « Autres actes d’éducation et d’information »

 Définition de la notion de séjour pour le CSARR

Régulièrement, le guide du CSARR fait appel à la notion de séjour. Exemple avec les évaluation intiales qui sont à coder une seule fois par séjour. Cette version 2015 du guide précise ce qu’il faut comprendre par séjour :

Dans le CSARR la notion de séjour se rapporte à ce que nous qualifions de « séjour médical » définit par la poursuite du même projet thérapeutique. Un « séjour médical » peut-être subdivisé en plusieurs séjours administratifs.

Ce fait écho évidemment à la nouvelle variable des RHS ‘Poursuite du même projet thérapeutique » à renseigner quand un nouveau séjour administratif survient pour un même patient après 48 heures d’interruption mais avant 5 jours dans le cadre du même projet thérapeutique

 Ajout de 3 topographies et actions pour le système nerveux

A côté des codes CSARR commençant par AK (« Mémoire, raisonnement »), AL (« Psychologie, cognition, exécution ») et AN (« Sensibilité, douleur, motricité, coordination ») viennent s’ajouter les codes en AG (« Système nerveux central, sans précision »), AP (« Système nerveux périphérique ») et AZ (« Système nerveux, sans précision »)

 Nouvelle action « Retirer sans remplacer » des Actions sur la position : ABLATION

Avec le verbe générique d’action « ENLEVER » dans les définitions des nouveaux actes CSARR concernés, cette nouvelle actions ABLATION se définit ainsi

Retirer au niveau de l’organisme un élément qui lui est étranger (corps étranger, matériau synthétique,prothèse, appareil d’immobilisation externe)

Les codes CSARR concernés ont la lettre G en 3eme position. Exemple : ZZG+250 : « Ablation d’un appariel d’immobilisation ou de posture en plâtre ou en résine »

 Le code ZZQ+291 sort de la liste des actes pluriprofessionnels

ZZQ+291 = Évaluation à plusieurs intervenants de l’aptitude à la conduite d’un véhicule automobile avec adaptation personnalisée

 Nouvelle extension documentaire pour les espaces Snoezolen

C’est le code A1 = « Utilisation d’un espace Snoezolen »

Rappel : les autres codes d’extension documentaire correspondant aux plateaux techniques spécialisés sont en P : P0, P1, etc…

Rappelons que si la saisie de l’extension documentaire reste facultative en 2015, nous ne pouvons que recommander de la coder en prévision d’un part de son passage futur en saisie obligatoire mais surtout comme marqueur de l’activité des plateaux techniques spécialisés.

 Précision sur le codage de l’extension documentaire P7 : Équipements d’exploration de l’équilibre et/ou de la posture

Il est précisé que :

Ce code peut être utilisé dès lors que l’équipement d’exploration de l’équilibre ou de la posture est utilisé pour un acte d’évaluation ou pour un acte de prise en charge

A noter pour conclure, un petit bug dans cette version provisoire avec le soulignement en jaune de la définition de l’évaluation finale comme si elle avait été modifiée par rapport à la V2. Or ce n’est pas le cas.

Sources : Note de présentation du CSARR V3 (15/12/2014) – Guide du CSARR 2015 (version provisoire)

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