La DGOS et des sociétés de professionnels ont publié sur scansante.fr des restitutions issues de la Base Nationale MCO 2015 concernant 7 spécialités chirurgicales (Digestif, Gynécologie, Ophtalmologie, ORL, Orthopédie, Stomatologie, Urologie) en chirurgie ambulatoire (lien en Source).

Pour chacune de ces chirurgies en CA (Chirurgie Ambulatoire), il y a un fichier Excel avec de nombreuses informations sur les périmètres des 26 anciennes régions : taux de recours en chirurgie et en CA,  volume d’activité de chirurgie en nombre de séjours en C (avec ou sans nuitée) pour la spécialité, évolution du taux de chirurgie ambulatoire par racine sur plusieurs années jusqu’en 2015, caractérisation des séjours de la racine en niveaux de sévérité et en nombre de jours et caractérisation des 25 principaux actes CCAM de la spécialité.

A noter que le périmètre de chaque spécialité est précisé via une liste de racine GHM dans la première feuille « Descriptif ». Donc attention de bien reprendre cette liste pour comparer l’activité en CA de votre établissement en 2015 avec ces données régionales.

Nous avons identifié 2 intérêts à ces informations :
 Comparaison de la CA de l’établissement pour ces spécialités avec la CA dans la région.
 Comparaison de la liste des actes CCAM codés dans l’établissement pour les séjours de chaque spécialité avec ce qui est observé dans la base nationale, au moins au niveau régional, avec la notion de fréquence relative de codage.

Source : Indicateurs de développement de la chirurgie ambulatoire
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L’ATIH vient de publier la liste des ICR (Indices de Coût Relatif) de la CCAM, mis à jour avec la version 3 2015 de la nouvelle CCAM descriptive à usage PMSI.

Rappelons que cette version 3 de la CCAM à usage PMSI était en vigueur jusqu’à fin 2015 et que depuis le 1er janvier 2016, c’est la version 1 de 2016 qui est valable. C’est la première mise à jour des ICR avec la nouvelle version CCAM descriptive puisque la dernière mise à jour ICR avait eu lieu en janvier 2015 en regard de la CCAM tarifante V38. 

Concrètement les principales modifications de cette nouvelle version des ICR sont les suivantes : 
#1 Les ICR consommables disparaissent. Il est conseillé aux établissements d’affecter les consommables directement au patient.
#2 La liste des actes CCAM est calée sur celle de la version 3 2015 de la CCAM à usage PMSI (nouveaux codes CCAM avec extension en -01,-02, -03, 11- actes de chirurgie dentaire, supression du code HFLE002, etc…)

A noter que les ICR pour les actes CCAM déjà présents en V38, donc actifs en janvier 2015, restent identiques.

Outre son intérêt premier pour l’affectation des coûts des services chirurgicaux, nous conseillons d’utiliser entre autres les ICR pour repérer d’éventuels problèmes de codage des actes CCAM à partir du calcul cumulé des ICR sur des familles de séjours : un cumul en dessous de la moyenne pouvant relever l’absence de codage d’un acte CCAM attendu.

Sources : Notice explicative ICR CCAM V3 PMSI (ATIH) – Table des ICR CCAM V3 PMSI pour les établissements avec médecins salariés (fichier Excel) – Table des ICR CCAM V3 PMSI pour les établissements avec médecins non-salariés (fichier Excel)
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