CCAM

Evolutions attendues de la CCAM PMSI en 2017

Nous étions présents le 7 juillet dernier à la réunion organisée à Paris par l’ATIH pour les éditeurs afin de leur présenter les nouveautés PMSI 2017 et d’échanger avec eux. Il y aura une 2eme réunion similaire en fin d’année. Les nouveautés présentées ici sont donc indicatives à ce stade.

Concernant la CCAM descriptive à usage PMSI, retenons les principales évolutions suivantes possibles pour 2017 :
puce Rappel du codage obligatoire des actes CCAM avec le référentiel de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2017. En particulier, Pour les actes CCAM avec une extension (exemple : -01), ne pas la renseigner produira une erreur de groupage.
puce En chirurgie orthopédique (demande HAS), précision du côté opéré et de la cause de la reprise
puce Subdivision d’actes d’urologie (demande de l’Association Française d’Urologie) avec 3 nouveaux actes CCAM : JGFE023 « résection d’une HBP sans laser, par ureteroscopie », JGNE171 « destruction d’une HBP par laser (photovaporisation) » et JGFE365 « résection d’une hypertrophie par laser »
puce Redescription de libellés de photochimiothérapie extracorporelle (demande HAS)

Source : Echanges évolution 2017 (ATIH – 7 juillet 2016) – CCAM : pages 9 à 11

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3eme version de la CCAM à usage PMSI 2016 : 2 nouveaux actes et 1 acte modifié

Pour tenir compte des dernières évolutions de la CCAM tarifante « traditionnelle » (désormais en version 43 : V43), une 3eme version pour 2016 de la CCAM à usage PMSI vient d’être rendue publique avec la création de 2 nouveaux actes au sous paragraphe 02.04.02.06 « Correction de troubles réfractifs » :

puce_menu BDLA005 « Pose d’anneaux intracornéens à but thérapeutique »

puce_menu BDRP027 « Photopolymérisation de la cornée [crosslinking] »

Les indications pour ces 2 nouveaux actes sont consultables dans la liste analytique au format Excel (voir dans la liste des liens du blog).

Par ailleurs, un code a été corrigé par rapport à la version V2 précédente. Il s’agit du code JQQP099 « Surveillance du travail par un praticien différent de celui qui réalise l’extraction » dans le sous paragraphe 09?03.03.01 « Accouchement par voie naturelle »qui était noté à tord JQQP009.

Source : Note d’information V3 CCAM à usage PMSI 2016 (ATIH)
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Nouvel acte CCAM AAMP173 ajouté à la liste des SE3 à partir du 1er mars 2016

L’acte CCAM AAMP173 « Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde » a été ajoutée à la liste des actes CCAM permettant la facturation d’un forfait SE3 (Sécurité Environnement)

Si vous êtes concernés par cet acte, vérifier donc que cette liste a bien été mise à jour dans votre logiciel pour déclencher la facturation du forfait.

La recommandation HAS associée à cet acte prévoit sa réalisation dans un environnement spécifique; une admission en hospitalisation n’est cependant pas toujours nécessaire pour sa réalisation.

Source : Arrêté Tarifaire MCO 2016 (Annexe 11)
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Publication des ICR de la CCAM descriptive à usage PMSI (Version 3 de 2015)

L’ATIH vient de publier la liste des ICR (Indices de Coût Relatif) de la CCAM, mis à jour avec la version 3 2015 de la nouvelle CCAM descriptive à usage PMSI.

Rappelons que cette version 3 de la CCAM à usage PMSI était en vigueur jusqu’à fin 2015 et que depuis le 1er janvier 2016, c’est la version 1 de 2016 qui est valable. C’est la première mise à jour des ICR avec la nouvelle version CCAM descriptive puisque la dernière mise à jour ICR avait eu lieu en janvier 2015 en regard de la CCAM tarifante V38. 

Concrètement les principales modifications de cette nouvelle version des ICR sont les suivantes : 
#1 Les ICR consommables disparaissent. Il est conseillé aux établissements d’affecter les consommables directement au patient.
#2 La liste des actes CCAM est calée sur celle de la version 3 2015 de la CCAM à usage PMSI (nouveaux codes CCAM avec extension en -01,-02, -03, 11- actes de chirurgie dentaire, supression du code HFLE002, etc…)

A noter que les ICR pour les actes CCAM déjà présents en V38, donc actifs en janvier 2015, restent identiques.

Outre son intérêt premier pour l’affectation des coûts des services chirurgicaux, nous conseillons d’utiliser entre autres les ICR pour repérer d’éventuels problèmes de codage des actes CCAM à partir du calcul cumulé des ICR sur des familles de séjours : un cumul en dessous de la moyenne pouvant relever l’absence de codage d’un acte CCAM attendu.

Sources : Notice explicative ICR CCAM V3 PMSI (ATIH) – Table des ICR CCAM V3 PMSI pour les établissements avec médecins salariés (fichier Excel) – Table des ICR CCAM V3 PMSI pour les établissements avec médecins non-salariés (fichier Excel)
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CCAM descriptive à usage PMSI : version 2016 active au 1er janvier 2016

A partir du 1er janvier 2016 pour les champs MCO et HAD et à partir du lundi 4 janvier 2016 pour le SSR entre en vigueur une nouvelle version de la CCAM descriptive à usage PMSI : la V1 2016

#1 19 nouveaux actes CCAM de chirurgie vasculaire sur l’aorte et les artères iliaques par cœlioscopie

L’HAS a estimé le service attendu suffisant pour les 19 nouveaux actes CCAM qui sont donc intégrés à la nomenclature de la CCAM descriptive à usage PMSI 2016 (lien en Sources)

DGCC812-01 « Pontage aortoaortique infrarénal par cœlioscopie, avec clampage suprarénal »
DGCC807-01 « Pontage aortoaortique infrarénal par cœlioscopie, avec clampage infrarénal »
DGCC859-01 « Pontage aortofémoral unilatéral, par cœlioscopie avec clampage suprarénal »
DGCC822-01 « Pontage aortofémoral unilatéral, par cœlioscopie avec clampage infrarénal »
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