CCAM

La CCAM descriptive à usage PMSI V1 2015

Posted on 15 janvier 201531 décembre 2018 by DG

Mise à jour le 26/03/2015 :

L’ATIH vient de publier la première version de la CCAM descriptive à usage PMSI au format Excel accompagné d’une note de présentation.

Cette nouvelle CCAM PMSI a pour objectif de

permettre la description des actes médicaux validés réalisés dans les établissements hospitaliers, mais absents de la publication CCAM sur le site CCAM en ligne de l’Assurance maladie. La CCAM descriptive à usage PMSI version1-2015 doit aussi permettre d’améliorer les modalités de recueil d’information pour le PMSI

Elle est à mettre en oeuvre au 29 décembre 2014 pour le champ SSR et au 1er mars 2014 pour les champs MCO, HAD et PSY.

Elle s’appuie, pour cette première version, sur la V38 CCAM AMELI. Elle contient également des informations complémentaires relatives aux avis de la HAS sur les technologies de santé et des consignes de codage.

Concrètement, les codes CCAM sont désormais codés sur 10 positions : les 7 position des actes CCAM AMELI comme jusqu’à aujourd’hui, un tiret (8eme position) et 2 chiffres appelés extension ATIH.

En synthèse (voir la note en Source pour plus d’informations) :

12 nouveaux codes, dits « codes fils , sont créés : MBAA002–01, MBAA002–02, MJJA004–01, MJJA004–02, MJJA003–01, MJJA003–02, MJJA003–03, MJFA009–01, MJFA009–02, MJFA009–03, AHLA002-01, AHLB018-01

17 codes sont exclusifs de la CCAM_ATIH v1 2015 : AHLC802–01, AHLA802–02, AHGC801–01, AHGA801–02, AHLA804-01, AHGB801-01, AHGA812-01, HEFC800–01, HEFC801–01, HLFC801–01, LHMH800-01, LHMH801-01, LHMH802-01, LHMH803-01, MJPC800-01, NBFA807-01, NBMA811-01 et ne doivent pas être transmis dans les chaines de facturation de l’assurance maladie. Remarque : ce sont les codes avec 8 en 5eme position.

7 codes CCAM disparaissent : MBAA002, MJJA004, MJJA003, MJFA009, AHLA002, AHLB018, HFLE002. Ils ne doivent donc plus être utilisés pour le recueil PMSI.

Notons que cette nouvelle CCAM PMSI, comme son nom l’indique, est réservée au PMSI. Donc les envois en facturation ou relevant des consultations externes continuent à se faire via les CCAM AMELI.

Un guide de lecture et de codage est annoncé prochainement : nous y reviendrons dès qu’il sera publié.

Sources : Présentation CCAM descriptive à usage PMSI V1 – CCAM descriptive PMSI au format Excel
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Mise à jour des ICR d’anapath et des nouveaux actes de la CCAM V38

Posted on 12 janvier 201527 février 2016 by DG

Suite à la publication de la version 35 de la CCAM (applicable au 1er juin 2014) qui introduisait 190 actes d’anatomo-cyto-pathologie (ACP) et de la version 38 de la CCAM (applicable au 18 décembre 2014) qui introduisait 5 nouveaux actes (voir notre article), une nouvelle version des ICR vient d’être publiée.

A cette occasion, le mode de calcul des ICR d’anatomo-cyto-pathologie a été entièrement revue, en se basant sur la durée définie lors de la hiérarchisation des actes par l’assurance maladie et non plus via une correspondance avec le coefficient en lettre-clé P qui lui était attribué dans la Nomenclature Générale des Actes Professionnelles (NGAP). Donc, concrètement, ces nouveaux ICR d’anatomo-cyto-pathologie ne peuvent être comparés avec les ICR d’anatomo-cyto-pathologie d’avant la V34.

Comme à chaque publication des ICR, il y a 2 versions, une pour les établissements avec médecins salariés et une pour les établissements avec médecins non salariés, chaque version détaillant les ICR de bloc, d’anesthésie, de réanimation et donc d’anapath.

La dernière liste des ICR correspondait à la CCAM V34 applicable au 01/06/2014 : voir notre article à ce sujet

Rappelons que « l’ICR (Indice du Coût Relatif) est la clé de répartition permettant d’affecter à chaque séjour hospitalier son quota des coûts totaux annuels des unités médicotechniques (bloc opératoire,
réanimation, exploration fonctionnelle, imagerie) en fonction des actes pratiqués. Cet outil est essentiel pour le PMSI puisqu’il permet l’affectation d’environ 25% des coûts des séjours chirurgicaux. La méthodologie retenue pour le calcul des ICR doit inciter à la prudence quand on utilise les ICR pour d’autres objectifs. »

Sources : Note descriptive ICR V38 – Liste des ICR pour les établissements avec médecins salariés – Liste des ICR pour les établissements avec médecins non salariés

CCAM V38 : 6 nouveaux actes (Occlusion de la grande veine saphène, Injection de toxine botulique)

Posted on 28 décembre 201427 février 2016 by DG

Mise à jour le 12/01/2015 : les ICR des 6 nouveaux actes CCAM sont publiés (voir notre article)

Applicable à partir du 18 décembre 2014, la V38 de la CCAM ajoute 6 nouveaux actes CCAM :

EJSF008 Occlusion de la grande veine saphène au-dessus du tiers moyen de la jambe par
radiofréquence, par voie veineuse transcutanée avec guidage échographique
EJSF032 Occlusion de la grande veine saphène au-dessus du tiers moyen de la jambe par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée avec guidage échographique et phlébectomie homolatérale, et/ou ligature de veine perforante de la grande veine saphène homolatérale
JDLE332 Injection de toxine botulique dans la musculeuse vésicale, par urétrocystoscopie
QCLB222 Injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau du creux axillaire
AHQJ001 Guidage échographique pour anesthésie locorégionale périphérique de membre
ou de la paroi abdominale

Par ailleurs diverses autres modifications sont introduites (voir lien ci-dessous dans les Sources) :

– Ajout / modification de notes pour 5 actes
– Suppression d’une note de facturation pour un acte
– Ajout de modificateurs pour 4 actes
– Suppression d’une association pour 2 actes
– Changement de subdivision de 1 acte
– Ajout de notes dans une subdivision
– Création d’une subdivision
– Remboursement sous conditions ajouté pour 80 actes

Source : Note d’information CCAM V38

Les codes CCAM passent de 7 à 10 caractères – Nouveauté PMSI 2015

Posted on 5 décembre 201427 février 2016 by DG

Une CCAM dite « CCAM descriptive à usage PMSI » arrive en 2015. Les nouveaux codes CCAM dans le PMSI seront donc en 2015 sur 10 positions au lieu de 7 actuellement, à savoir les 7 positions des actes CCAM actuels et 3 nouvelles positons sous la forme « -CC » où CC sont 2 chiffres.

Dans cette première version de la nouvelle CCAM descriptive pour le PMSI, 30 nouveaux codes sont ajoutés :

10 codes correspondant au dédoublement de code pour faire évoluer la classification actuelle, par exemple avec l’acte MJJA001 « Evacuation d’un phlegmon de gaine synoviale digitale ou digitocarpienne étendu à la main et/ou à l’avant-bras, pas abord direct » sera dédoublé en 2 actes CCAM l’un dans une version uniquement « étendu à la main » et l’autre « étendu à la main et à l’avant-bras »

20 codes correspondant à l’introduction de nouveaux codes validés par l’HAS (stimulation phrénique, neuromodulation, hépatectomie droite par coelioscopie et oesophagectomie avec un abord par thoracoscopie, remplacement total du fémur par prothèse)

Cela a donc un impact sur les format de fichiers des RHS, des RSS, des RPSS et des RIM-P 2015 : attention donc à vérifier auprès de vos éditeurs PMSI qu’ils soient bien prêts pour les échéances PMSI 2015 (29 décembre 2014 pour le SSR et 1er mars 2015 pour le MCO).

Le but de cette CCAM descriptive pour le PMSI est de gérer des informations propres au PMSI pour certains actes CCAM. Exemples : liste pour classification des GHM, caractère classant opératoire, actes admettant un forfait FSD, SE, évolution des libellés et des notes d’un acte déjà inscrit suite à avis positif de la HAS pour rendre les libellés en adéquation avec l’évolution des techniques.

Des actes de la CCAM descriptive seront utilisés en amont de la décision de remboursement pour permettre justement le recueil de données sur les modalités de réalisation et de coût utilisable lors de la décision de remboursement.

L’utilisation de cette CCAM sera recommandée en 2015, mais facultative. Attention : le passage au format à 10 positions lui est obligatoire. Par ailleurs, la transmission des actes CCAM pour l’Assurance Maladie (par exemple pour les ACE), reste identique, donc uniquement les codes CCAM sur 7 caractères.

Un Guide de lecture de cette nouvelle CCAM va être prochainement mis en ligne : nous y reviendrons dès qu’il sera publié.

Précisons que les codages CCAM des consultations externes restent basées sur les versions AMELI de la CCAM.

Source : Classification commune des actes médicaux (CCAM) descriptive à usage PMSI Version 1- 2015 (Note ATIH)

Mise à jour des ICR par rapport à la CCAM V34

Posted on 20 octobre 201427 février 2016 by DG

Les ICR (Indices de Coûts Relatifs) sont des clés de répartition permettant d’affecter à chaque séjour hospitalier (RSS) son quota des coûts totaux annuels des unités médicotechniques (bloc opératoire, réanimation, exploration fonctionnelle, imagerie) en fonction des actes CCAM pratiqués durant le séjour. Ces coûts des unités médicotechniques représentent généralement environ 25% des coûts des séjours chirurgicaux.

La dernière liste des ICR correspondait à la CCAM V28 qui était parue en juin/juillet 2012.

Depuis sont parues les CCAM V29 à V37, la version appliquable à ce jour depuis le 29 août 2014 (voir notre article à propos de la CCAM V37).

L’ATIH vient de rendre public une mise à jour de la liste des ICR calée sur la CCAM V34. La liste à jour des ICR tient donc maintenant compte des 2 actes introduits dans la version 33 de la CCAM (applicable au 10 mars 2014) soit :

BGQP140 : « Lecture différée d’une rétinographie en couleur, sans la présence du
patient » avec un ICR de bloc de 25 pour les établissements avec médecins salariés et de 18 pour les établissements avec médecins non salariés
QEMA020 : « Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre à pédicule perforant de
l’abdomen [lambeau DIEP [deep inferior epigastric perforator]] avec anastomoses vasculaires » avec un ICR de bloc de 1143 pour les établissements avec médecins salariés et de 785 pour les établissements avec médecins non salariés

et des 204 actes de l’activité bucco-dentaire (chapitres 6, 7 et 11) introduits dans la version 34 de la CCAM (applicable au 1er juin 2014).

Les ICR des autres actes CCAM, c’est-à-dire 8 136 actes CCAM pour les établissements avec médecins salariés et 7 541 actes CCAM pour les établissements avec médecins non salariés ne changent pas.

Notons que les nouveaux actes d’ACP ( anatomocytopathologie) apparus avec la CCAM V35 applicable, comme la CCAM V34 au 1er juin 2014, ne sont pas concernés par cette mise à jour. Les ICR correspondants seront l’objet d’une prochaine publication.

Sources :
Note ATIH d’explication sur « Les ICR des actes de la CCAM de la v0bis à la v34 »
Liste des ICR V34 pour les établissements avec médecins salariés (format Excel)
Liste des ICR V34 pour les établissements avec médecins non salariés (format Excel)