Author: DG

DATIM MCO 2016 – Evolutions des tests 98, 109 et 110

L’ATIH a publié la version 2016 du guide DATIM MCO 2016. Les sources de données permettant de calculer la plupart des tests sont les fichiers OVALIDE MCO 2016 qui avaient été publiés début avril 2016.

3 tests évoluent dans ce DATIM MCO 2016 : 

puce_menu Pour le test n° 98 Séjours contigus, est prise en compte la modification réglementaire sur les entrées et sorties entre deux établissements géographiques de la même entité juridique pour les établissements publics de santé.

puce_menu
 Pour les tests n° 109 et n° 110, les actes d’esthétique ou de confort sont recherchés maintenant en dehors des racines de GHM 09Z02 Chirurgie esthétique et 23Z03 Interventions de confort et non plus en dehors des GHM 09Z02Z Chirurgie esthétique et 23Z03Z Intervention de confort.

Source : Guide de lecture et d’interprétation DATIM MCO 2016
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Référentiel des coûts ENC par GME (ENC 2014)

L’ATIH a publié, via son site scansante, une mise à jour du référentiel des coûts par GME issus de l’ENC 2014.

Les séjours 2014 des 48 établissements ayant participé à cette ENC 2014 ont été regroupés avec la fonction de groupage 2016 des GME.

359 GME (sur 685 GME) ont pu faire l’objet d’une estimation d’un coût journalier hors structure (225 GME d’HC et 134 GME d’HP), avec une version pour les établissements sous DAF et une version pour les établissements sous OQN. A noter que la liste des GME de ce référentiel 2014 est légèrement différente de celle du référentiel des coûts ENC 2013.

Ces données de coûts sont intéressantes en terme relatif et non en absolu car rappelons que les recettes associées aux GME ne seront pas linéairement déduites de ces coûts.

Après étude, en restant prudent, nous avons retenu les informations intéressantes suivantes, consultables dans l’onglet « Données nationales PMSI » des excels DAF et OQN (voir lien en Source) :

puce Les DMS HC issues de l’ENC pour une dizaine de GME bien représentés dans l’ENC :

Résultats pour les 5 GME d’HC les plus représentés pour les établissements sous DAF :
0841A1 « Arthroses du genou avec implant articulaire , score phy <= 8 – niveau 1  » : 23,4 J
0503A1 « Valvulopathies , score rr <= 60 – niveau 1  » : 22,8 J
0509A1 « Coronaropathies (à l’exclusion des coronaropathies avec pontage) , score phy <= 8 , score rr <= 90 – niveau 1  » : 20,9 J
0841B1 « Arthroses du genou avec implant articulaire , score phy [9,12] – niveau 1  » : 28,2 J
1903B1 « Toxicomanies avec dépendance , score cog >= 7 , score rr <= 180 – niveau 1  » : 45,3 J

Résultats pour les 5 GME d’HC les plus représentés pour les établissements sous OQN :
1006E1 « Obésités, age >= 18 , score phy <= 8 , score rr >= 61 – niveau 1  » : 27,4 J
0841A1 « Arthroses du genou avec implant articulaire , score phy <= 8 – niveau 1  » : 25,1 J, soit plus long que dans les établissements sous DAF !
0841B1 « Arthroses du genou avec implant articulaire , score phy [9,12] – niveau 1  » : 29,9 J
0840A1 « Arthroses de la hanche avec implant articulaire , score phy <= 8 – niveau 1  » : 22,9 J
1006C1 « Obésités, age >= 18 , score phy <= 8 , score rr <= 60 – niveau 1  » : 31,9 J

Il est intéressant de comparer ces DMS avec les DMS de vos établissements pour ces prises en charge.

puce Les scores moyen de RR (Rééducation-Réadaptation) par GME.

Nous avons comparé ces résultats à ceux que nous pouvons calculer par ailleurs en 2016 : les résultats paraissent globalement cohérents avec des « surprises » toutefois. 

A retenir : l’écart important des score RR entre les GME d’HC et les GME d’HP en faveur de ces derniers, ce qui s’explique par la base de regroupement (séjour dans un cas et semaine dans l’autre).

Source : Référentiel de coûts SSR 2014 (scansante)
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Les taux de chirurgie ambulatoire par racine en 2015

L’ATIH vient de publier sur scanscante.fr les taux de chirurgie ambulatoire par racine de GHM en 2015, regroupées en V11g, en se basant sur la Base Nationale.

Rappelons que sont considérés comme relevant de la chirurgie ambulatoire les séjours :
– avec une durée de séjour de 0 nuit, donc groupés en J quand le niveau J existe dans la racine
– avec un GHM en C hors CMD 14 et 15
– ou appartenant à une de ces 7 racines : 03K02, 05K14, 11K07, 12K06, 09Z02, 23Z03 et 14Z08

Parmi les informations disponibles, nous avons retenu, pour leurs intérêts concrets pour un établissement, les 2 onglets « Taux de chirurgie ambulatoire par racine (séjours sans nuitée rapportés à l’ensemble des séjours de la racine)  » et « Taux de chirurgie ambulatoire par racine (séjours de niveau J rapportés aux séjours de niveau 1+J) « .

En matchant dans excel le case mix en racine de GHM de l’établissement et ces 2 tableaux excel, l’établissement peut ainsi comparer, assez simplement, ses taux de chirurgie ambulatoire par racine avec ceux de la base nationale 2015.

Source : Indicateurs Globaux GDR 2015
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Mise à jour des codes géographiques PMSI 2016

L’ATIH a publié récemment la mise à jour pour 2016 du référentiel des codes géographiques PMSI (voir lien en Source).

Ce référentiel comprend 5 colonnes :

  • la liste des codes postaux « classiques » de toutes les communes. 6 649 lignes. C’est avec cette liste que sont codés les champs « Code postal de résidence » des RSS, RHS, etc…
  • les libellés correspondant aux codes postaux de la liste précédente
  • la population correspondant à la commune selon le recensement INSEE 2013
  • la liste des codes géographiques PMSI correspondant aux codes postaux. Généralement le code géographique PMSI est le code postal. Mais pour 1 019 codes postaux, pour lesquels la population est < 1 000 habitants, le code géographique est différent sous forme alphanumérique et regroupant plusieurs communes.
    A noter que ce sont ces codes géographiques PMSI qui sont utilisés dans les tableaux OVALIDE (exemple le tableau  OVALIDE SSR [1.D.2.RCG] « Répartion des SSRHA par codes géographique de domicile des patients »).
  • la population correspondant à la commune ou les communes regroupés dans chaque code géographique PMSI selon le recensement INSEE 2013

Ce référentiel inclut aussi les codes pays étrangers.

Source : correspondance codes postaux et codes géographiques PMSI 2016 (ATIH – fichier Excel)
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Radiation de l’AVASTIN® de la liste en sus pour 3 indications thérapeutiques au 1er septembre 2016

A compter du 1er septembre 2016, l’AVASTIN® est radié de la liste en sus pour les indications thérapeutiques suivantes : 

  • Cancer du sein métastatique en première ligne en association au paclitaxel
  • Cancer du sein métastatique en première ligne en association à la capécitabine
  • En association à l’interféron alfa-2a dans le traitement de première ligne du cancer du rein avancé et/ou métastatique

Les motivations de la radiation pour ces indications sont les suivants :
– Le niveau de service médical rendu est respectivement insuffisant et faible pour les deux indications citées pour le cancer du sein
– L’amélioration du service médical rendu par rapport à des comparateurs cliniquement pertinents financés par les tarifs des prestations est absente pour l’indication cancer du rein.

Une instruction DGOS (voir lien en Source) détaille les modalités de facturation de ces radiations pour tenir compte de la continuité de traitement des patients (repérés par l’administration d’au moins une UCD entre le 1er juillet et le 31 août 2016 via le FICHCOMP) et de la prise en charge d’une population spécifique de patients présentant un cancer du sein métastatique HER2 négatif et récepteurs hormonaux (RH) négatifs (triple négatif).

Cette mesure concerne les codes UCD 3400892611044 (AVASTIN® 25MG/ML PERF FL 4ML) et 3400892611105 (AVASTIN® 25MG/ML PERF FL 16ML).

Une notice ATIH sur le sujet est attendue très prochainement.
Mise à jour 29/09/2016 : la notice ATIH est parue (voir lien en Source). Elle décrit en particulier l’algorithme pour identifier dans la fonction de groupage les séjours et séances concernés, précise les cas particuliers (séjours en cours avec ces traitements au 1er septembre 2016 par exemple) et les mises à jours des tableaux OVALIDE concernés qui synthétisent les informations des FICHOMP MED et ATU.

Rappelons les codes CIM-10 permettant d’identifier les cancers du sein et du rein (source FHP MCO)

puce_menu Cancer du rein : C64, C65 sauf si en DAS est présent un code C18.-, C19 ou C20 + un code C77.-, C78.-, C79.

puce_menu Cancer du sein C50.0 C50.1 C50.2 C50.3 C50.4 C50.5 C50.6 C50.8 C50.9 sauf si en DAS est présent un code C18.-, C19 ou C20 + un code C77.-, C78.-, C79

Sources : INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DSS/2016/267 du 30 août 2016 relative à la radiation d’indications thérapeutiques d’AVASTIN® bevacizumab de la liste en sus et aux modalités d’accompagnement financier dans ces indications – Arrêté du 29 juillet 2016 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
Notice technique complémentaire  n° CIM-MF-640-6-2016 (ATIH)

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