Author: DG

Les GHS multi-GHM en 2018 (DGF et OQN)

11 GHS sont multi-GHM dans la version 2018 des GHS : 10 GHS correspondent chacun à 2 GHM et 1 GHS (7005) correspond à 4 GHM (GHM de la racine 19C01 « Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale »).

Cela signifie donc que la recette T2A des séjours avec GHM différents mais liés à un même GHS est identique.

Liste des 10 GHS correspondent chacun à 2 GHM (version 2018 – DGF)

GHSGHMLIBELLEBBBHTARIFTARIF EXB
TARIF EXH
8405C211Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 1031731.76 €0 €163.93 €
8411C091Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1031731.76 €0 €163.93 €
8505C212Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 20165273.18 €0 €140.42 €
8511C092Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 20165273.18 €0 €140.42 €
8605C213Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 30429667.24 €0 €118.56 €
8611C093Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 30429667.24 €0 €118.56 €
8705C214Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 467613698.25 €2687.34 €317.02 €
8711C094Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 467613698.25 €2687.34 €317.02 €
8805C21JCréations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire001731.76 €0 €0 €
8811C09JCréations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire001731.76 €0 €0 €
8909C061Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 1002440.05 €0 €0 €
8909C06TInterventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, très courte durée002440.05 €0 €0 €
182605C081Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 14247041.3 €1540.28 €106.35 €
182605K211Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 14247041.3 €1540.28 €106.35 €
182705C082Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 20307935.83 €0 €95.67 €
182705K212Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 20307935.83 €0 €95.67 €
182805C083Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 37429255.16 €293.18 €81.39 €
182805K213Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 37429255.16 €293.18 €81.39 €
182905C084Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 465410231.77 €651.07 €377.32 €
182905K214Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 465410231.77 €651.07 €377.32 €

Liste des 10 GHS correspondent chacun à 2 GHM (version 2018 – OQN)

GHSGHMLIBELLEBBBHTARIFTARIF EXB

TARIF EXH
8405C211Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 1015958.42 €0 €66.04 €
8411C091Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1015958.42 €0 €66.04 €
8505C212Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 20322081 €0 €66.15 €
8511C092Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 20322081 €0 €66.15 €
8605C213Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 30463007.17 €0 €66.53 €
8611C093Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 30463007.17 €0 €66.53 €
8705C214Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 40684470.71 €0 €148.06 €
8711C094Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 40684470.71 €0 €148.06 €
8805C21JCréations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire00958.42 €0 €0 €
8811C09JCréations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire00958.42 €0 €0 €
8909C061Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 104906.18 €0 €119.53 €
8909C06TInterventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, très courte durée04906.18 €0 €119.53 €
182605C081Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 13274670.34 €1021.64 €66.66 €
182605K211Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 13274670.34 €1021.64 €66.66 €
182705C082Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 24325012.15 €227.87 €65.44 €
182705K212Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 24325012.15 €227.87 €65.44 €
182805C083Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 35395470.24 €305.39 €370.2 €
182805K213Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 35395470.24 €305.39 €370.2 €
182905C084Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4006038.31 €0 €0 €
182905K214Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 4006038.31 €0 €0 €

Sources :
Arrêté tarifaire MCO 2018
Tarifs GHS 2018 (format Excel)
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Tarifs des suppléments MCO 2018 (OQN et DGF)

L’arrêté tarifaire MCO 2018 vient d’être publié. Concernant les tarifs des suppléments MCO, en 2018 qui s’appliquent à partir du 1er mars 2018, retenons :
# Pas d’évolutions des tarifs DGF entre 2017 et 2018
# Une hausse de 3,36% des tarifs OQN entre 2017 et 2018
# La création de 2 nouveaux suppléments TDE et TSE : voir article « Nouveaux suppléments MCO Transport Définitif (TDE) et Transport Séance (TSE) à partir du 1er octobre 2018« 

Tarifs des suppléments MCO 2018 DGF :

code suppléments libellé Tarif
 REP supplément de réanimation pédiatrie 911,37 €
 REA supplément de réanimation 804,07 €
 STF supplément de soins intensifs 402,51 €
 SRC supplément de surveillance continue 322,01 €
NN1 supplément néonatalogie 303,79 €
NN2 supplément néonatologie avec soins intensifs 455,67 €
NN3 supplément réanimation néonatale 911,37 €
 DIP supplément dialyse péritonéale 44,84 €
RAP supplément radiothérapie 69,99 €
ANT supplément antépartum 366,74 €
SDC Supplément défibrillateur cardiaque 13 445,19 €
TDE Supplément transport définitif 121,69 €
TSE Supplément transport séance 144,20 €

Tarifs des suppléments MCO 2018 OQN avec la comparaison avec 2017 :

Code Libellé supplément Tarif 2018 Tarif 2017 Evolution
REP supplément de réanimation pédiatrique 759,50 € 734,81 € 3,36%
REA supplément réanimation 648,84 € 627,75 € 3,36%
STF supplément soins intensifs 324,42 € 313,87 € 3,36%
SRC supplément surveillance continue 259,54 € 251,10 € 3,36%
NN1 supplément néonatalogie 255,70 € 247,39 € 3,36%
NN2 supplément néonatalogie avec soins intensifs 384,31 € 371,82 € 3,36%
NN3 supplément réanimation néonatale 759,50 € 734,81 € 3,36%
DIP supplément dialyse péritonale 45,19 € 43,72 € 3,36%
ANT supplément ante partum 181,23 € 175,34 € 3,36%
SDC supplément défibrillateur cardiaque 11 927,98 € 11 540,23 € 3,36%
TDE supplément transport définitif 121,69 €    
TSE supplément transport séance 144,20 €    

Sources :
Arrêté tarifaire MCO 2018
Tarifs suppléments MCO 2018 (format Excel)
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Création du forfait SE 6 et évolution de la liste des actes CCAM du SE 5 au 1er mars 2018

En 2017 avait été créé le forfait SE 5 pour 3 actes CCAM d’injection de toxine botulique (PCLB002, PCLB003, BALB001) : voir article « Création du forfait SE 5 au 1er mars 2017« 

L’arrêté Prestations MCO 2018 :
# restreint le SE 5 à l’acte BALB001 « Séance d’injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières »
# crée un SE 6 pour les 2 actes PCLB002 « Séance d’injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection » et PCLB003 « Séance d’injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection »

Rappel :comme pour les autres SE, ce nouveau SE 6 ne peut être cumulée avec celle d’aucun autre prestation hospitalière non suivie d’hospitalisation (ATU, FFM, PO, APE, AP2), à l’exception du forfait prestation intermédiaire (FPI) et des forfaits SE1, SE2, SE3, SE4 ou SE 5. Dans ce dernier cas, le montant du forfait SE facturé le moins élevé est minoré de 50%.

Tarif SE 5 2018 DGF ou OQN : 133,00 €
Tarif SE 6 2018 DGS ou OQN : 274,00 €

Sources : Arrêté Prestations MCO 2018

Listes d’actes CCAM autorisant la facturation des SE

Listes actualisées à la version 2018.

Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE1 : 24 actes CCAM

Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE 2 : 39 actes CCAM

Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE 3 : 17 actes CCAM

Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE 4 : 1 acte CCAM

FEJF003 Saignée thérapeutique

Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE 5 : 1 acte CCAM

BALB001 Séance d’injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières

Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE 6 : 2 actes CCAM

PCLB002 Séance d’injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection
PCLB003 Séance d’injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection

Source : Arrêté Prestations MCO 2018
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Nouveaux suppléments MCO Transport Définitif (TDE) et Transport Séance (TSE) à partir du 1er octobre 2018

Mise à jour 25 septembre 2018 : voir article « Nouveau FICHSUP pour le recueil des suppléments TDE et TSE à partir de M10 2018« 

Annoncés dans la LFSS 2017 (lien en source), la création de 2 nouveaux suppléments MCO liés aux frais de transports inter-établissements vient d’être officialisée dans l’arrêté « Prestations » de 2018 (lien en source).

Ces 2 suppléments sont le supplément Transport Définitif (TDE) et le supplément Transport Séance » (TSE) avec, comme pour les autres suppléments MCO, un tarif DGF et un tarif MCO. 

La LFSS 2018 (lien en source) précise toutefois que ces 2 suppléments entreront en vigueur au 1er octobre 2018 et non au 1er mars 2018 comme les autres suppléments MCO.

Définition du TDE
Le transport d’un patient hospitalisé, pris en charge par les établissements de santé et correspondant à un transfert entre deux établissements de santé d’une durée supérieure à deux jours, donne lieu à facturation d’un supplément au séjour dénommé « transport définitif » (TDE) par l’établissement depuis lequel le patient est transféré, en sus des GHS et forfaits de dialyse en D.

Définition du TSE :
Le transport d’un patient hospitalisé, pris en charge par les établissements de santé et correspondant à un transfert entre deux établissements de santé d’une durée inférieure à deux jours donne lieu à facturation d’un supplément au séjour dénommé « transport séance » (TSE) :
par l’établissement prestataire, en sus des GHS, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d’une prestation de séjours ou de soins correspondant à un GHM de la CMD 28 à l’exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z, donc correspondant aux séances de chimiothérapie,de dialyse ou de radiothérapie.
par l’établissement demandeur, en sus des GHS, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d’une prestation correspondant aux dialyses en UDM, à domicile ou en autodialyse (forfait D)

Tarifs TDE 2018 : 121,69 € (OQN et DGF)
Tarifs TSE 2018 : 144,20 € (OQN et DGF)

Sources :
Arrêté « prestations MCO » 2018 (article 2)
LFSS 2017 (article 80)
LFSS 2018 (article 67)