Mise à jour 2 novembre 2018 : l’ATIH a publié la liste des 16 actes CSARR incompatibles avec le type intervenant « 21 – Infirmier » et de 18 actes CSARR incompatibles avec le type intervenant « 88  – Autre intervenant » au format Excel et via une nouvelle annexe g) dans le Guide OVALIDE SSR 2018 (lien en Sources). Voir liste des actes concernés à la fin de l’article.

Depuis mars 2018, un nouveau tableau Qualité est disponible dans OVALIDE SSR : le tableau [1.Q.6.TIACS] – Type intervenant atypique pour un acte CSARR

Ce tableau repère 2 atypies : 

# les actes ZZC+221 de synthèse interdisciplinaire codés par plusieurs professionnels alors qu’il doit être rattaché à un seul type d’intervenant.
Commentaire : ce test est de peu d’intérêt en pratique car la quasi totalité des logiciels PMSI font maintenant ce contrôle à la saisie

# des actes de rééducation qui ne relèvent pas d’une prise en charge infirmière ou aide-soignant
Ces actes sont non attendus (et non pas interdits). En effet certaines situations spécifiques entraînent la réalisation de ces actes par des professions non attendues. L’interprétation nécessite donc de connaître la situation au sein de chaque établissement

Pour chaque acte CSARR repéré, le tableau OVALIDE affiche le nombre de RHS concernés et le nombre de séjours avec au moins 1 RHS concerné, en distinguant l’hospitalisation complète de l’hospitalisation partielle.

Définition du tableau dans le guide de lecture OVALIDE SSR :
« Suite aux travaux réalisés sur le codage CSARR (Etat des lieux du CSARR dans le PMSI SSR en 2015), des actes CSARR ont été identifiés comme ne relevant pas de certains types d’intervenant :
– des actes relevant d’une prise en charge rééducative : ils ne relèvent pas d’une prise en charge infirmière ou aide-soignante ;
– l’acte de synthèse interdisciplinaire de rééducation et/ou de réadaptation : il doit être codé par un seul professionnel (celui qui est responsable de la synthèse pour le patient concerné, le médecin responsable du patient par exemple).
Ces actes sont non attendus (et non pas interdits). En effet certaines situations spécifiques entraînent la réalisation de ces actes par des professions non attendues. L’interprétation de ce tableau nécessite donc de connaître la situation au sein de chaque établissement.
Les tableaux présentent, par type d’hospitalisation et par couple {acte CSARR ; intervenant} non attendu, les éléments suivants :
 Effectif de RHA,
 Effectif de SSRHA dont au moins un RHA est concerné par l’atypie acte CSARR/type d’intervenant. »

Liste des actes CSARR incompatibles avec le type d’intervenant « 21 Infirmier » et/ ou « 88 Autre intervenant ». Sauf indication contraire, les actes sont incompatibles pour les 2 types d’intervenant
ANQ+126 Évaluation de la sensibilité de la peau et des articulations d’un patient douloureux
ANQ+173 Évaluation de la sensibilité de la peau et des articulations d’un patient indolore
DKQ+008 Quantification des capacités fonctionnelles cardiovasculaires et/ou respiratoires pour la réalisation des gestes quotidiens
EQQ+206 Mesure transcutanée de la pression partielle en oxygène [TcPO2] au cours d’un exercice à puissance croissante
HSQ+237 Évaluation intermédiaire qualitative et quantitative des objectifs nutritionnels. Incompatible uniquement pour le type intervenant 88
PEQ+017 Évaluation initiale du risque de chute
PEQ+038 Évaluation intermédiaire du risque de chute
PEQ+238 Évaluation finale du risque de chute
QAQ+067 Évaluation finale qualitative et quantitative de l’état cutané et trophique de la tête et/ou de main
QAQ+093 Évaluation intermédiaire qualitative et quantitative de l’état cutané et trophique de la tête et/ou de main
QAQ+198 Évaluation initiale qualitative et quantitative de l’état cutané et trophique de la tête et/ou de main
QZQ+104 Évaluation intermédiaire qualitative et quantitative de l’état cutané et trophique en dehors de la tête et des mains
QZQ+186 Évaluation finale qualitative et quantitative de l’état cutané et trophique en dehors de la tête et des mains
QZQ+255 Évaluation initiale qualitative et quantitative de l’état cutané et trophique en dehors de la tête et des mains
ZGQ+046 Évaluation intermédiaire ou évaluation ponctuelle ciblée sur une activité, des capacités du patient pour les activités de base de la vie quotidienne [ABVQ] avec mise en situation
ZGQ+137 Évaluation initiale des capacités du patient pour les activités de base de la vie quotidienne [ABVQ] avec mise en situation
ZGQ+279 Évaluation finale des capacités du patient pour les activités de base de la vie quotidienne [ABVQ] avec mise en situation
ZZC+221 Synthèse interdisciplinaire de rééducation et/ou de réadaptation.  Incompatible uniquement pour le type intervenant 88

Pour les utilisateurs PMSISoft SSR :
# écran « Case mix CSARR » : sélectionner le type intervenant « 21 – Infirmier » ou le type intervenant « 88 –  » puis repérer les actes non attendus directement

Sources : Guide de lecture OVALIDE SSR DGF 2018 – Guide de lecture OVALIDE SSR OQN 2018 – Fichier Excel des actes CSARR incompatibles avec type intervenant 21 et 88

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