Author: DG

Liste des nouveaux GHM de la V11g à partir du 1er mars 2015

Posted on 30 janvier 201527 février 2016 by DG

L’ATIH vient de publier les regroupements en DA (Domaine d’Activité), GP (Groupe de type Planification) et GA (Groupe d’Activité) par GHM et par racine de GHM de la nouvelle version V11g des GHM qui sera opérationnelle à partir du 1er mars 2015.

A cette occasion, nous pouvons repérer la liste des 43 nouveaux GHM de cette V11g qui relèvent essentiellement de la CMD 08 « Affections et traumastismes de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif » et de la CMD 17 « Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus » avec un nouveau GHM en T pour la racine 10M13 (« Exploration et surveillance de la CMD 10 ») :

08C611 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 1
08C612 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 2
08C613 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 3
08C614 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 4
08C62J Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, en ambulatoire
08C621 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1
08C622 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2
08C623 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3
08C624 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4
10M13T Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques, très courte durée
17C061 Interventions majeures de la CMD17, niveau 1
17C062 Interventions majeures de la CMD17, niveau 2
17C063 Interventions majeures de la CMD17, niveau 3
17C064 Interventions majeures de la CMD17, niveau 4
17C071 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 1
17C072 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 2
17C073 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 3
17C074 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 4
17C08J Interventions mineures de la CMD17, en ambulatoire
17C081 Interventions mineures de la CMD17, niveau 1
17C082 Interventions mineures de la CMD17, niveau 2
17C083 Interventions mineures de la CMD17, niveau 3
17C084 Interventions mineures de la CMD17, niveau 4
17K081 Autres curiethérapies, niveau 1
17K082 Autres curiethérapies, niveau 2
17K083 Autres curiethérapies, niveau 3
17K084 Autres curiethérapies, niveau 4
17K091 Irradiations internes, niveau 1
17K092 Irradiations internes, niveau 2
17K093 Irradiations internes, niveau 3
17K094 Irradiations internes, niveau 4
17M15T Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, très courte durée
17M151 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 1
17M152 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 2
17M153 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 3
17M154 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 4
17M16T Hémopathies myéloïdes chroniques, très courte durée
17M161 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 1
17M162 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 2
17M163 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 3
17M164 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 4
17M17T Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée
17M171 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1
17M172 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2
17M173 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3
17M174 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4

Nous reviendrons sur le sujet à la publication de nouveaux GHS de la V11g dans les derniers jours de février 2015.

Source : Regroupement des GHM en V11g (ATIH) –

Les établissements privés SSR peuvent être prestataires PIE (prestations interétablissements) – Nouveauté PMSI SSR 2015

Posted on 16 janvier 201527 février 2016 by DG

Désormais les établissements privés SSR (cliniques SSR, cliniques avec une unité SSR, ESPIC SSR) peuvent être prestataire pour le compte d’un autre établissement de prestations dites PIE (prestations interétablissements). Jusqu’à 2014, cela n’était possible, pour les établissements privés, que sur la même entité juridique.

Rappelons que ces prestations ne peuvent excéder 48 heures (1 nuit).

D’un point de vue codage PMSI :

Si le patient fait l’objet d’une admission en hospitalisation, l’établissement produit un RHS dont les modes d’entrée et de sortie sont codés « 0 » (transfert provisoire). La prestation n’est pas facturée à l’assurance maladie car l’établissement facture directement l’établissement qui a envoyé le patient.

Si le patient n’est pas hospitalisé, c’est-à-dire si l’activité est réalisée à titre externe, aucun RHS ne doit être produit par l’établissement et la prestation, étant facturée à l’établissement qui a envoyé le patient, ne doit pas l’être à l’assurance maladie.

Remarque : ces situations sont rares, sans comparaison avec le cas inverse où c’est l’établissement SSR qui envoie ses patients dans un établisement MCO pour une PIE (dialyse, chimio, etc…)

Source : Guide méthodologique du PMSI SSR 2015 (page 17)

Format M19 des RHS groupés en 2015

Posted on 15 janvier 201520 janvier 2018 by DG

Ci-dessous un tableau détaillant chacune des informations du nouveau format M19 des RHS groupés en 2015 :

Libellé	Taille	1er caractère	Dernier caractère	Commentaires
Filler	10	1	10	Espace vide
N° de version du format du RHS groupé	3	11	13	M19 Nouveau format 2015
Numéro FINESS d’inscription ePMSI	9	14	22	numéro FINESS de l’entité juridique pour les établissements de santé publics numéro FINESS de l’entité géographique pour les établissements de santé privés.
N° de version du format du RHS	3	23	25	M09
Numéro de séjour SSR	7	26	32
Numéro administratif de séjour	20	33	52
Groupage - version classification	2	53	54	03 car en 2015 c'est la 3eme version des GME
Groupage - CM	2	55	56	Code de la Catégorie Majeure (CM)
Groupage - GN	2	57	58	Code du Groupe Nosologique (GN)
Groupage - RGME	1	59	59	Code de la racine de GME
Groupage - Sévérité	1	60	60	Code de la sévérité du séjour qui donne le code complet du GME du séjour
Groupage - Code retour	3	61	63	000 si le groupage est OK
Groupage - indicateur d'erreur	1	64	64	Vide si pas d'erreur
Date de début de séjour	8	65	72	Au format JJMMAAAA
Date de fin de séjour	8	73	80	Au format JJMMAAAA
Date de naissance	8	81	88
Sexe	1	89	89	1 = Homme 2 = Femme
Code postal du lieu de résidence	5	90	94
Type d'hospitalisation	1	95	95
Date d'entrée dans l'UM	8	96	103
Mode d'entée dans l'UM	1	104	104
Provenance	1	105	105
Date de sortie de l'UM	8	106	113
Mode de sortie	1	114	114
Destination	1	115	115
Numéro de la semaine	6	116	121	Au format SSAAAA
Journées hors week-end	5	122	126	0=absent 1=présent 1 position par jour
Journées week-end	2	127	128	0=absent 1=présent 1 position par jour
Numéro UM	4	129	132
Type d'autorisation de l'UM	3	133	135
Date de l'intervention chirurgicale	8	136	143
FPPC	8	144	151	Finalité Principale de Prise en Charge - code CIM-10
MMP	8	152	159	Manifestation Morbide Principale - code CIM-10
AE	8	160	167	Affection Etiologique - Code CIM-10
Dépendance à l'habillage	1	168	168
Dépendance au déplacement	1	169	169
Dépendance à l'alimentation	1	170	170
Dépendance à la continence	1	171	171
Dépendance au comportement	1	172	172
Dépendance à la relation	1	173	173
Nombre de diagnostics associés dans ce RHS	2	174	175
Nombre d'actes CSARR dans ce RHS	3	176	178
Nombre d'actes CCAM dans ce RHS	2	179	180
Poursuite du même projet thérapeutique	1	181	181	NOUVEAU CHAMP 2015
DAS n° 1	8			Code du 1er DAS
...	*8			Code du nieme DAS
Acte CSARR n°1 - Code principal	7			Code du 1er acte CSARR
Acte CSARR n°1 - Code supplémenaire "appareillage"	3			obligatoire si l'acte CSARR appartient à la liste "appareillage"
Acte CSARR n°1 - Code modulateur de lieu	2
Acte CSARR n°1 - Code "modulateur de patient" numéro 1	2
Acte CSARR n°1 - Code "modulateur de patient" numéro 2	2
Acte CSARR n°1 - Code intervenant	2
Acte CSARR n°1 - Filler	1			Espace vide
Acte CSARR n°1 - Nombre de réalisations	2
Acte CSARR n°1 - Date de réalisation	8
Acte CSARR n°1 - Nombre réel de patients	2
Acte CSARR n°1 - Nombre d'intervenants	2			Obligatoire si l'acte CSARR appartient à la liste des actes pluriprofessionnels
Acte CSARR n°1 - Extension Documentaire	2
...	*35			Plage d'informations pour le nième acte CSARR
Acte CCAM n°1 - Date de réalisation	8
Acte CCAM n°1 - Code de l'acte	10			Code CCAM sur 10 positions cf la nouvelle CCAM pour le PMSI
Acte CCAM n°1 - Code de la phase	1
Acte CCAM n°1 - Code de l'activité	1
Acte CCAM n°1 - Extension documentaire	1
Acte CCAM n°1 - Nombre de réalisations	2
....	*23			Plage d'informations du nième code CCAM

Sources : Format des RHS en 2015 – PMSI SSR (ATIH)

CCAM V39 : mise en œuvre du tarif cible de 3 763 codes actes/activités/phases pour les médecins de secteur 1 et 2 adhérents au CAS

Posted on 15 janvier 201527 février 2016 by DG

La V39 de la CCAM, applicable au 1er janvier 2015, permet la mise en œuvre du tarif cible de 3 763 codes actes/activités/phases pour les médecins de secteur 1 et 2 adhérents au CAS (Contrat d’Accès aux Soins), de la suppression des modificateurs O, X, I et 9 : voir le détail dans le lien donné en Source.

A noter qu’un correctif a été apporté début janvier (V39.10 CCAM) car 95 tarifs étaient erronés dans la version V39 : le lien donné en Source est le lien tenant compte de ce correctif.

Source : Note d’information CCAM V39.10 (AMELI)

La CCAM descriptive à usage PMSI V1 2015

Posted on 15 janvier 201531 décembre 2018 by DG

Mise à jour le 26/03/2015 :

L’ATIH vient de publier la première version de la CCAM descriptive à usage PMSI au format Excel accompagné d’une note de présentation.

Cette nouvelle CCAM PMSI a pour objectif de

permettre la description des actes médicaux validés réalisés dans les établissements hospitaliers, mais absents de la publication CCAM sur le site CCAM en ligne de l’Assurance maladie. La CCAM descriptive à usage PMSI version1-2015 doit aussi permettre d’améliorer les modalités de recueil d’information pour le PMSI

Elle est à mettre en oeuvre au 29 décembre 2014 pour le champ SSR et au 1er mars 2014 pour les champs MCO, HAD et PSY.

Elle s’appuie, pour cette première version, sur la V38 CCAM AMELI. Elle contient également des informations complémentaires relatives aux avis de la HAS sur les technologies de santé et des consignes de codage.

Concrètement, les codes CCAM sont désormais codés sur 10 positions : les 7 position des actes CCAM AMELI comme jusqu’à aujourd’hui, un tiret (8eme position) et 2 chiffres appelés extension ATIH.

En synthèse (voir la note en Source pour plus d’informations) :

12 nouveaux codes, dits « codes fils , sont créés : MBAA002–01, MBAA002–02, MJJA004–01, MJJA004–02, MJJA003–01, MJJA003–02, MJJA003–03, MJFA009–01, MJFA009–02, MJFA009–03, AHLA002-01, AHLB018-01

17 codes sont exclusifs de la CCAM_ATIH v1 2015 : AHLC802–01, AHLA802–02, AHGC801–01, AHGA801–02, AHLA804-01, AHGB801-01, AHGA812-01, HEFC800–01, HEFC801–01, HLFC801–01, LHMH800-01, LHMH801-01, LHMH802-01, LHMH803-01, MJPC800-01, NBFA807-01, NBMA811-01 et ne doivent pas être transmis dans les chaines de facturation de l’assurance maladie. Remarque : ce sont les codes avec 8 en 5eme position.

7 codes CCAM disparaissent : MBAA002, MJJA004, MJJA003, MJFA009, AHLA002, AHLB018, HFLE002. Ils ne doivent donc plus être utilisés pour le recueil PMSI.

Notons que cette nouvelle CCAM PMSI, comme son nom l’indique, est réservée au PMSI. Donc les envois en facturation ou relevant des consultations externes continuent à se faire via les CCAM AMELI.

Un guide de lecture et de codage est annoncé prochainement : nous y reviendrons dès qu’il sera publié.

Sources : Présentation CCAM descriptive à usage PMSI V1 – CCAM descriptive PMSI au format Excel
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