Author: DG

Les CMA MCO 2015 (11g) : liste et nouveautés

Nous publions un fichier excel avec : 

  • La liste complète des 4 834 codes CIM-10 qui sont CMA pour le MCO en 11g, à partir du 1er mars 2015. Pour chaque CMA MCO : la sévérité, le numéro de la liste d’exclusions entre la CMA et les DP (voir Annexe 5 du Volume 1 du Manuel de groupage MCO 11g) et le libellé CIM-10 de la CMA
  • La liste des 126 nouvelles CMA MCO en 2015 avec le rappel de leur sévérité en 11g (2015) et de leur libellé CIM-10
  • La liste des 185 CMA MCO supprimées en 2015 avec le rappel de leur sévérité en 11f (2014) et de leurs libellé CIM-10
  • La liste des 69 CMA MCO dont la sévérité a changé entre la 11f et la 11g avec pour chaque CMA concernée : le rappel des sévérités en 11f et en 11g, l’indication de baisse ou de hausse de la sévérité et le libellé CIM-10. La répartition entre baisse et hausse est équilibrée : 34 CMA voit leur sévérité baissée et 35 la voit augmentée. 

Fichier des CMA MCO 2015 à télécharger (libre de droit).

Source : Manuel de groupage MCO – Volume 1 (Annexe 4)
Copyright © Lespmsi.com – Imprimer cet article

Conséquences médico-économiques de la dénutrition à l’hôpital

On connaît l’important et la complexité du codage des dénutritions avec les codes en E40 à E46 avec d’une part la difficulté à s’assurer de la traçabilité dans les dossiers des informations de diagnostics qui autorisent ces codages (mesure des pertes de poids, IMC, albuminémie, âge plus ou moins 70 ans) et d’autre par le caractère CMA en sévérité 2, 3 ou 4 de la plupart de ces codes pour le MCO et du code E45 pour le SSR.

Nous signalons donc la séance thématique qui s’est tenu le 18 mars dernier s’est tenu à la Faculté de Pharmacie de Paris sur le sujet de la dénutrition à l’hôpital avec 6 présentations : Continue reading

Les 59 nouveaux codes CIM-10 de 2015

Nous mettons à disposition la liste des nouveaux codes CIM-10 de la CIM-10 pour le PMSI valables en 2015 pour tous les champs PMS avec les 6 informations suivantes pour chaque nouveau code :

  • Les 59 nouveaux codes CIM-10 2015
  • L’autorisation de codage dans les RUM ([0]= pas de restriction particulière, [1] = diagnostic interdit en DP et en DR, autorisé ailleurs, [3] = Diagnostic interdit en DP, DR et DA – Catégories et sous-catégories non vides ou code père interdit)
  • Les nouveaux codes CIM-10 qui sont CMA MCO pour la fonction de groupage 11g, valable à partir du 1er mars 2015
  • Les niveaux de sévérité CMA MCO des nouveaux codes CIM-10 qui sont CMA pour la fonction de groupage 11g, valable à partir du 1er mars 2015
  • Les nouveaux codes CIM-10 qui sont CMA SSR pour la fonction de groupage des GME 2015, valable depuis le 29 décembre 2014
  • Le libellé des nouveaux codes CIM-10

Fichier de la liste des nouveaux codes CIM-10 2015 à télécharger (libre de droit).

Source : Nomenclature CIM-10 2015 (ATIH) – Manuel de groupage GHM 11g (Volume 1 – Annexe 4) – Manuel de groupage GME 2015 (Volume 1 – Annexe 4)

Imprimer cet articlePour recevoir les articles du blog chaque semaine – Copyright © T2A Conseil

Les DMI réintégrés dans les tarifs GHS en 2015

Comme chaque année, des DMI (Dispositifs Médicaux Implantables) qui étaient jusqu’alors dans la liste en sus des GHS ont été réintégrés dans les tarifs des GHS et ne sont donc plus financés à part.

A partir du 1er mars 2015, les DMI concernés sont les suivants :

  • Les implants digestifs pour gastroplastie. Racine GHM concernée : 10C09 « Gastroplasties pour obésité »
  • Les anneaux valvulaires cardiaques. Racines GHM concernées : 05C02 « Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie », 05C03 « Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie » et 05C06 « Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, avec circulation extracorporelle »
  • Les implants exovasculaires de ligature interne pour anévrisme cérébral. Racine GHM concernée : 01C04 « Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans »
  • Les implants ORL. Racines GHM concernées : 03C09 « Rhinoplasties » et 03C20 « Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne »

La liste précise des codes LPP est à consulter dans l’arrêté du 18 février 2015 portant radiation des LPP (ci-dessous lien dans la Source)

Source : Notice campagne tarifaire et budgétaire 2015 – Annexe 2 (ATIH) – Arrêté du 18 février 2015 portant radiation de produits de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.

Copyright © T2A Conseil – Imprimer cet article

Publication d’un guide pratique de facturation des prestations pour exigence particulière du patient

Par une instruction diffusée le 20 mars 2015, la DGOS a publié un « Guide pratique détaillant la réglementation applicable et les recommandations utiles en matière de facturation des prestations pour exigence particulière du patient ».

En préambule, ce guide précise tout d’abord que la liste des prestations pour exigence particulière est strictement limitée :

Seules peuvent être facturées au patient les prestations pour exigence particulière, dénuées de fondement médical, visées à l’article R. 162-32-2 du code de la sécurité sociale :

– L’installation dans une chambre particulière en l’absence de prescription médicale imposant l’isolement, en cas d’hospitalisation ;

– L’hébergement, ainsi que les repas et les boissons des personnes qui accompagnent la personne hospitalisée ;

– La mise à disposition du patient, à la chambre, de moyens d’émission et de réception d’ondes radioélectriques, notamment la télévision et le téléphone ;

– Les interventions de chirurgie esthétique mentionnées à l’article L. 6322-1 du code de la santé publique ;

– Les prestations exceptionnelles ayant fait l’objet d’une demande écrite, dans la mesure où ces prestations ne sont pas couvertes par les tarifs des prestations de l’établissement ;

– Le maintien du corps du patient dans la chambre mortuaire de l’établissement, à la demande de la famille, au-delà du délai réglementaire de trois jours suivant le décès.

A contrario, les prestations non-expressément visées ne peuvent être facturées au patient. Ainsi, à titre d’exemple, les forfaits d’assistance aux démarches administratives ainsi que les communications téléphoniques extérieures entrant à la chambre du patient ne peuvent faire l’objet d’une facturation au patient.

Le guide détaille des conditions supplémentaires associées à certaines prestations comme :

  • l’installation dans une chambre particulière
  • la mise à disposition du patient, à la chambre, de moyens d’émission et de réception d’ondes radioélectriques
  • les actes de chirurgie esthétique
  • les prestations exceptionnelles ayant fait l’objet d’une demande écrite, dans la mesure où ces prestations ne sont pas couvertes par les tarifs des prestations de l’établissement.

En conclusion, le Guide rappelle qu’« en cas de pratiques frauduleuses, les services de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) sont compétents pour agir et sanctionner les établissements fautifs ».

Source : Instruction N°DGOS/R1/2015/36 du 6 février 2015 relative au guide pratique de facturation des prestations pour exigence particulière du patient