La DGOS a publié une instruction relative à 5 processus de soins (Arthroplastie du genou, Chirurgie des hernies et traitement, Cancer colorectal, Insuffisance cardiaque, Diabète) qui doivent être amélioré sur le plan de la qualité et de l’accessibilité aux soins tout en optimisant les ressources disponibles. L’objectif que se fixe la CNAMTS à l’horizon 2017 est une économie de 1,6 Mds€ en jouant sur les variables prix (actes, médicaments, LPP, …), offres de soins (développement de l’ambu, filières dédiées, parcours de soins, …) et amélioration des bonnes pratiques.

Exemple avec l’arthroplastie du genou qui a explosé de 50% en 10 ans pour atteindre 80 000 séjours en 2010. Les 2 axes envisagés sur ce processus de soins sont :

• « ajustement » des tarifs des prothèses concernées.
• développement de la rééducation à domicile

INSTRUCTION N°DSS/CNAMTS/DGOS/DGS/SG/2013 du 1er février 2013 concernant la mise en oeuvre de la démarche relative aux « processus de soins »

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