L’ATIH a publié les 18 annexes de l’arrêté Prestations MCO 2019 au format Excel avec 1 feuille Excel par annexe ou liste d’une annexe.

Pratique pour récupérer ces informations.

Liste des feuilles :

# Annexe 1 : liste des GHM et GHS 2019 avec codes GHS, GHM et intitulés des GHM

# Annexe 2 : Liste des forfaits de l’insuffisance rénale chronique à domicile, en unité de dialyse médicalisée ou en autodialyse

# Annexe 3 – Liste 1 : Listes des forfaits dénommés « Prélèvements d’organes »
Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par l’établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d’un ou plusieurs organes

# Annexe 3 – Liste 2 : Listes des forfaits dénommés « Prélèvements d’organes »
Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l’acte de prélèvement

# Annexe 4 – Liste 1 : Actes permettant la valorisation d’une séance de radiothérapie en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient

# Annexe 4 – Liste 2 : GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus

# Annexe 5 – Liste 1 : Actes permettant la facturation d’une séance de dialyse en hospitalisation en sus d’un GHS

# Annexe 5 – Liste 2 : Liste des GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus

# Annexe 6 : Actes de mastectomie permettant la facturation du GHS 3362, 3363, 3364 ou 3365

# Annexe 7 – Liste 1 : Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit

# Annexe 7 – Liste 2 : Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences

# Annexe 7 – Liste 3 : Actes de pose d’un dispositif d’assistance ventriculaire donnant lieu à rémunération du GHS 1518, 1519, 1520, 1521, 8934, 8935, 8936 ou 8937

# Annexe 8 – Liste 1 : Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue

# Annexe 8 – Liste 2 : Actes autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue

# Annexe 8 – Liste 3 : Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue pour les enfants de moins de 18 ans

# Annexe 9 – Liste 1 : Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d’addictologie

# Annexe 9 – Liste 2 : Liste des activités justifiant la production d’un GHS d’addictologie lors d’une prise en charge de moins d’une journée

# Annexe 10 : Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un FFM

# Annexe 11 – Liste 1 : Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE1 

# Annexe 11 – Liste 2 : Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE2 

# Annexe 11 – Liste 3 : Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE3 

# Annexe 11 – Liste 4 : Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE4 

# Annexe 11 – Liste 5 : Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE5 

# Annexe 11 – Liste 6 : Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d’un SE6

# Annexe 12 – Liste 1 :Liste des GHM autorisant le supplément ante partum

# Annexe 12 – Liste 2 : Liste des affections relatives à l’ante partum

# Annexe 13 : Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005

# Annexe 14 : Liste des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés « ganglion sentinelle »

# Annexe 15 : Liste des actes d’anatomie pathologie du ganglion sentinelle donnant lieu à rémunération des GHS majorés « Ganglion sentinelle »

# Annexe 16 : Liste des actes donnant lieu à rémunération des GHS majorés « rétine/cataracte »

# Annexe 17 : Liste des actes autorisant la facturation d’un supplément défibrillateur cardiaque

# Annexe 18 : Liste des pathologies dont la prise en charge permet la facturation d’un forfait FPI

Sources : Annexes de l’arrêté Prestations MCO 2019 (Excel) – Arrêté Prestations MCO 2019

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