A l’instar d’autres ARS, l’ARS de Bretagne a publié récemment la liste des établissements de sa région contrôlés en 2015 pour la période de production 2014, 11 établissements en l’occurrence pour la Bretagne.

Parmi la liste des prestations contrôlées, on retrouve les priorités nationales avec, entre autres : les PIE (Prestations Interétablissements, les séjours contigus, les suppléments (EXH,REA, ….), le non respect de la définition des DP, les CMA, les GHT pour l’HAD, etc…

C’est le contrôle sur les CMA qui nous a intéressé dans ce document. En effet, il indique une liste de 15 CMA ayant fait l’objet d’une hausse significative de la part des niveaux de sévérité 2, 3 et 4 (particulièrement des niveaux 3 et 4) et qui vont donc être contrôlés.

On retrouve indirectement ces CMA via la liste des GHS contrôlés pour chaque établissement, ces CMA ayant assurés la montée de sévérité des GHM correspondant.
Exemple : E440 « MALNUTRITION PROTEINO-ENERGETIQUE MODEREE », CMA 3, participant au groupage en GHM 01M213 « Douleurs chroniques rebelles, niveau 3 » qui correspond au GHS 0274 qui est contrôlé par exemple au CHI de Cornouaille Quimper

On ne saurait donc trop conseiller une attention particulière à la traçabilité complète dans le dossier patient pour ces 15 CMA.

Liste des 15 CMA concernées :

 D648 « Autres anémies précisées » – CMA 2
 E1120 « Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec complications rénales » – CMA 2
 E1140 « Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec complications neurologiques » – CMA 2
 E1150 « Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec complications vasculaires périphériques » – CMA 2
 E1170 « Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec complications multiples » -CMA 2
 E1190 « Diabète sucré de type 2 insulinotraité, sans complication » – CMA 2
 E43 « Malnutrition protéino-énergétique grave, sans précision » – CMA 3
 E440 « Malnutrition protéino-énergétique modérée » – CMA 3
 E559 « Carence en vitamine D, sans précision » – CMA 2
 E86 « Hypovolémie » – CMA 2
 J960 « Insuffisance respiratoire aiguë » -CMA 3
 L890 « Zone de pression et ulcère de décubitus de stade I » – CMA 2
 R296 « Chutes à répétition, non classées ailleurs » – CMA 3
 Z290 « Isolement (prophylactique) » -CMA 2
 Z742 « Besoin d’assistance à domicile, aucun autre membre du foyer n’étant capable d’assurer les soins » – CMA 2

Source : Décision fixant le programme de contrôle externe régional 2015 des établissements de santé soumis à la T2A en Bretagne (ARS Bretagne – 17 juin 2015)
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